L'avancement a lieu au vu des tableaux d'avancement dressés, par port, dans le courant du mois de décembre de chaque année par un conseil composé : A Brest et à Toulon : Du major général ; Du directeur des mouvements du port : Des deux sous-directeurs

Article PO 1

—

Ne sont concernés ni les travaux d'entretien, ni les travaux de réparations courantes, ni même la remise en état d'un élément existant de construction ou d'équipement, à l'intérieur des volumes préexistants. § 2.

Article 411-136

—

Tout document mis à disposition sur un site internet est fourni sous un format électronique d'usage courant. L'OPCVM ou sa société de gestion assure l'accès de l'Etat d'accueil de l'OPCVM au site internet.

Article 2

—

L'inspection générale des Archives de France a pour mission d'inspecter, conformément aux décrets n° 79-1037 du 3 décembre 1979 et n° 88-849 du 28 juillet 1988, les Archives nationales, les archives courantes et intermédiaires des services et établissements

Article CO 39

—

Toutefois, la saillie des mains courantes placées le long des murs bordant les escaliers peut ne pas être déduite à condition de ne pas excéder 7 ou 8 centimètres et de ne pas être à plus de 1 mètre au-dessus du nez des marches.

Article U 88

—

liquides, tels que certains laboratoires rattachés aux services et locaux de préparation de soins ; d) Les laboratoires et autres locaux dans lesquels le stockage ou la manipulation en quantité importante de ces liquides est nécessaire, en usage courant

Article 4

—

. - Pour une période courant jusqu'au 31 décembre 2020, un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre ou un établissement public territorial compétent en matière de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations

Article 7

—

En grande vénerie, lorsque l'animal est aux abois ou au ferme (sur ses fins, pris, forcé ou hallali courant) et qu'il se trouve à proximité d'habitations, de jardins privés y attenant, de zones commerciales ou artisanales et de bureaux et d'établissements

Article Annexe

—

Capacités attestées et descriptif Débiter une tôle de matériau courant à la cisaille guillotine. 2.

Article A4241-54-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 95

Code des transports

Il est interdit de se servir, pour l'amarrage ou le déhalage, d'arbres, garde-corps, poteaux, bornes, colonnes, échelles métalliques, mains courantes, et de tout équipement non prévu pour l'amarrage.

Article 8

—

Elle assure l'archivage courant et intermédiaire des données statistiques, ainsi que leur mise à disposition interne et leur diffusion aux réseaux de chercheurs, services statistiques ministériels et autres organismes habilités.

Article D511-61

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 08 > 27

Code rural (nouveau)

En aucun cas il n'est permis au président de la délégation d'engager les finances de la chambre au-delà des ressources disponibles de l'exercice courant.

Article L721-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 36 > 95

Code de la construction et de l'habitation

au statut de la copropriété mentionnent : 1° Le fait que le bien est soumis au statut de la copropriété ; 2° Le nombre de lots ; 3° Le montant moyen annuel de la quote-part, à la charge du vendeur, du budget prévisionnel correspondant aux dépenses courantes

Article R2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 66 > 55

Code de procédure pénale

La commission prévue par l'article 262 se réunit dans le courant du mois de juin pour établir la liste annuelle des jurés conformément à l'article 263.

Article Annexe

—

et produit certifié Dans tout cahier des charges, un tableau comparatif entre le produit certifié et le produit courant de même nature est présenté.

Article 324 H

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 12 > 80

Code général des impôts, annexe III

Courante Matériaux utilisés habituellement dans la région, assurant des conditions d'habitabilité normales mais une durée d'existence limitée pour les immeubles récents.

Article 223 a-II-2/22-1

—

Ces mains courantes doivent être installées des deux côtés des coursives longitudinales d'une largeur supérieure à 1,8 mètre et des coursives transversales d'une largeur supérieure à 1 mètre.

LEGIARTI000031600323

—

Codes ROME : EI1307-Installation et maintenance télécoms et courants faibles. I1401-Maintenance informatique et bureautique.

Article 1-1

—

courant, d'autres droits financiers et des liquidités.

Article 23

—

Durant six mois à compter de l'envoi de ce décompte, les pièces justificatives sont tenues, dans des conditions normales, à la disposition des locataires.

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