locaux commerciaux, qui s'entendent des locaux destinés à l'exercice d'une activité de commerce de détail ou de gros et de prestations de services à caractère commercial ou artisanal ainsi que de leurs réserves attenantes couvertes ou non et des emplacements

Article 1

—

: document : : d'accompagnement : : (lettre, : : facture...) ou : : accessoirement un : : document à : : caractère : : publicitaire

Article FRA. APPENDICE 6

—

☑ ☑ 1.4.3 PROCÉDURES DE MISE EN ROUTE … pour demander la permission de mettre les moteurs en route * a) [ (emplacement de l’aéronef) * * b) [ (emplacement de l’aéronef) (identification ATIS) * … réponses de l’ATC c) MISE EN

Article 223 a-II-2/22

—

De plus, tous les panneaux de signalisation des moyens d'évacuation et des emplacements du matériel de lutte contre l'incendie doivent être en matériaux photoluminescents ou être éclairés.

Article 1

—

d'élevage consacrée spécifiquement ou de façon indépendante à l'activité d'engraissement d'animaux de boucherie, lesquels proviennent d'une ou plusieurs exploitations différentes de celle où a lieu cette activité ; g) " Centre de rassemblement " : tout emplacement

Article Annexe I

—

le fabricant de l'équipement sous pression nucléaire peut, alternativement, justifier la conformité de ce matériau aux exigences essentielles de sécurité applicables par des essais qu'il a réalisés sur ce produit, en un nombre suffisant et aux emplacements

LEGIARTI000048035769

—

susceptible de présenter un risque particulier pour les utilisateurs ; les obstacles situés autour du terrain doivent être munis de protections permettant d'absorber les chocs ; f) Offrir une protection par clôture ou obstacles naturels aux éventuels emplacements

Article 221-III/13

—

puissent mener à bien les préparatifs d'embarquement et de mise à l'eau en moins de 5 minutes ; .4 ils doivent être dotés de tout le matériel prescrit par le présent chapitre et par le Recueil ; et .5 ils doivent, dans la mesure du possible, être à un emplacement

Article 221-III/16

—

satisfaisant aux prescriptions de la section 6.1 du Recueil doivent être prévus pour toutes les embarcations et tous les radeaux de sauvetage, à l'exception des embarcations ou radeaux de sauvetage : .2 dans lesquels l'embarquement se fait à partir d'un emplacement

Article 211-2.02

—

de longueur inférieure à 24 mètres, et à défaut d'information précise de l'armateur, l'administration pourra se reporter aux recommandations suivantes : Avec : L = longueur du navire M = masse (en tonne) Les masses doivent être considérées à leur emplacement

Article L1214-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 67

Code des transports

sur la circulation ; 7° L'organisation du stationnement sur la voirie et dans les parcs publics de stationnement, notamment en définissant les zones où la durée maximale de stationnement est réglementée, les zones de stationnement payant, les emplacements

Article 325-12

—

est probable qu’elles parviennent ; 4° Elles ne travestissent, ne minimisent, ni n’occultent des éléments, déclarations ou avertissements importants ; 5° Elles sont présentées dans une seule langue sur tous les supports et dans tous les matériels publicitaires

Article 242-11.16

—

. - Les ventilateurs desservant les locaux d'habitation, les locaux de service, les postes de contrôle et les locaux de machines doivent pouvoir être arrêtés à partir d'un emplacement facilement accessible à l'extérieur du local desservi.

Article 223 a-II-2/08

—

Ils doivent en outre déclencher des signaux lumineux et sonores ailleurs que sur la passerelle, en un emplacement choisi de manière que lesdits signaux soient immédiatement reçus par l'équipage, en cas d'incendie.

Article 221-II-1/29

—

Cette caisse doit être raccordée en permanence aux systèmes hydrauliques par des tuyautages de manière que ces systèmes puissent être rapidement remplis à nouveau, à partir d'un emplacement situé à l'intérieur du local de l'appareil à gouverner.

Article 8

—

Dans les informations commerciales ou publicitaires du prestataire d'aide, celui-ci ne peut en aucun cas se présenter comme concepteur ou gestionnaire du téléservice du guichet unique " reseaux-et-canalisations. gouv. fr ".

Article 52

—

2023, sous réserve des adaptations suivantes : 1° A l'article 1er sont supprimés : a) Les mots : "-du décret n° 86-616 du 12 mars 1986 modifié instituant une aide aux publications nationales d'information politique et générale à faibles ressources publicitaires

Article L541-10-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 48 > 55

Code de l'environnement

Les dispositifs d'information d'intérêt général du public sur la prévention et la gestion des déchets prévus au premier alinéa du présent VII ne peuvent avoir de visée publicitaire ou promotionnelle, y compris en faveur des entités bénéficiaires de ces

Article 221-IV/07

—

L'appareil portatif peut se trouver à la passerelle. 5 Les répondeurs radar SAR ou AIS-SART prescrits par les paragraphes 2.1 ou 3.1 doivent être arrimés à des emplacements tels qu'ils puissent être rapidement placés dans l'un quelconque des embarcations

Article 223 a-III/09

—

Pour les NAVIRES EXISTANTS DES CLASSES B, C ET D : 1.1.1. des embarcations et des radeaux de sauvetage dans lesquels l'embarquement se fait à partir d'un emplacement situé sur le pont à moins de 4,5 m au-dessus de la flottaison d'exploitation la moins

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