CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe I
C1.2 - démonter Les produits à réviser avec leur fiche Les particularités du produit sont signalées.
Article Annexe IIc
C3.2.2b Compléter des fiches de contrôle de la qualité. La durée de la situation d’évaluation ne peut être inférieure à la durée de l’unité correspondante, passée sous la forme ponctuelle, ni excéder le double de celle-ci.
Article Annexe IV
À cet effet, une fiche type d'évaluation, rédigée et mise à jour par l' inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche, est transmise aux services rectoraux des examens et concours pour diffusion dans les établissements.
À l'issue du contrôle en cours de formation, l'équipe pédagogique de l'établissement de formation constituera pour chaque candidat une fiche d'évaluation du travail réalisé. Cette fiche accompagnée d'une proposition de note sera transmise au jury.
Article Annexe II-c
La fiche d'évaluation de l'épreuve. Ce dossier sera mis à disposition du jury et archivé selon les règles en vigueur. 1.
Article Annexe 5
Fiche 8. - Eléments de réponse Alcool, stupéfiants, médicaments Alcool : Le taux d'alcool limite à ne pas atteindre est de 0,5 g d'alcool par litre de sang soit 0,25 mg d'alcool par litre d'air expiré.
Le candidat porte, sur une fiche qu'il complète en cours de manipulation, les résultats de ses observations, de ses mesures et leur interprétation.
Article Annexe
Les informations relatives à la manipulation, à l'élimination et au nettoyage de ces produits devant être portées à la connaissance du personnel sont regroupées sur des fiches techniques et procédures distribuées à chacun. 2.
Article 4
Elles sont justifiées : a) S'agissant du temps consacré à la réalisation de l'opération : - par les fiches de poste des personnels affectés à la réalisation de l'opération ou les lettres de mission qui leur sont adressées, pour les personnels à temps
Article 3
Les candidats admissibles dans deux spécialités présentent les deux épreuves orales des spécialités correspondantes (durée : trente minutes ; préparation : trente minutes ; coefficient 3). 2° Un entretien avec le jury, à partir d'une fiche individuelle
Article 15
nature à affecter ses caractéristiques métrologiques ; 3° Vérifier que l'opacimètre présenté est conforme aux indications contenues dans le carnet métrologique ; 4° Effectuer les essais prévus sur chaque opacimètre, ainsi que remplir et conserver les fiches
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 78 > 34
Fiche d'accompagnement sur laquelle figurent : La nature de l'examen demandé ; Les mentions d'état civil énumérées ci-dessus ; Le domicile de la malade ; La date du prélèvement ; Le nom, la qualité, la signature de la personne ayant effectué le prélèvement
Connaissance des produits - Etiquetage L'exploitant doit avoir à sa disposition des documents lui permettant de connaître la nature et les risques des produits dangereux présents dans l'installation, en particulier les fiches de données de sécurité.
Article EL 11
L'emploi de fiches multiples est interdit. Le nombre de prises de courant est adapté à l'utilisation pour limiter l'emploi de socles mobiles.
Article 5
Les informations nominatives enregistrées au cours d'une enquête sont effacées par les services spécialisés d'enquête lorsque celle-ci est clôturée, à l'exception des informations reprises dans une fiche de constatations réalisées, qui en suivent le régime
Article 72
Les résultats de ces examens sont consignés sur une fiche comportant trois feuillets dont l'un est remis à l'intéressé (ou à son représentant s'il s'agit d'un enfant de moins de quinze ans). Ce feuillet devra être placé dans un carnet de santé.
Article Annexe 9
dactylographiée d'un tableau simple (durée : quinze minutes ; coefficient 1) ; 3° Copie dactylographiée d'un texte administratif à la vitesse moyenne de vingt-cinq mots à la minute (durée : quinze minutes ; coefficient 2. 4° Epreuves de classement (dossiers ou fiches
Article 228-5.38
Chaque extincteur doit être muni d'une fiche indiquant qu'il a été vérifié.
A l'issue de ces délais, le dossier clos ou transféré est remplacé par une fiche témoin, réduite aux éléments nominatifs suivants : état civil, dernière adresse connue, nouveau ou dernier service gestionnaire.
Article Annexe VI
Le dossier de demande est composé a minima des pièces suivantes : - une fiche de renseignements portant sur le demandeur et sur le logiciel d'application de la réglementation thermique objet de la demande d'évaluation ; 3.
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