Les industries agricoles et alimentaires. La production et distribution d'électricité, de gaz et d'eau. Le secteur de la logistique et des transports. Les entreprises de prestations de services industrielles. L'administration.

Article Annexe II (doc 1)

—

Module 3 70 heures 2 70 heures En industrie, en cellule qualité ou gestion des risques...

Article Annexe Ia

—

Le contexte 2.1 Les besoins de l'industrie Les industries des métiers du cuir restent des industries de main d'œuvre qualifiée à forte valeur ajoutée.

Article 80

—

de modernisation en application de la loi n° 53-80 du 7 février 1953 précitée, et repris par la Caisse des dépôts et consignations en application de la convention du 23 août 1990 ; 32° La garantie de l'Etat dont bénéficie la Caisse nationale des industries

Article ÉTAT B

—

Protection judiciaire de la jeunesse 500 000 500 000 Dont titre 2 500 000 500 000 Médias, livre et industries

Article 1

—

ans SARL Pain bio ― Ecole internationale de boulangerie IV Diagnostiqueur immobilier 232 r 3 ans SONELO IV Vendeur-agenceur de cuisines et salles de bain 233 w 3 ans Association pour la formation professionnelle dans les industries

Article Annexe I

—

. - Capacités de stockage minimales requises (en mois) pour les bovins lait (vaches laitières et troupeau de renouvellement) et les caprins et ovins lait Le troupeau de renouvellement comprend

Article Annexe II

—

Entreprise Ouest industrie représentation (OIR) : - quai de la Douane, 29200 Brest : de 1985 à 1990.

Article 1

—

Il assure la coordination des actions concernant la prévention des risques majeurs d'origine technologique ou naturelle et propose, en liaison avec le ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, toute mesure destinée à développer les industries

LEGIARTI000037038136

—

Diplôme national supérieur d'expression plastique : - option art : Institut supérieur des beaux-arts de Besançon - option art ; Diplôme national supérieur d'expression plastique : - option art ; Ecole supérieure d'art Pays Basque - option art, mention industries

Article Annexe A

—

entités publiques 9,7 8,6 Produits à recevoir de l'Etat 0,4 0,5 Autres actifs (débiteurs divers, comptes d'attente et de régularisation) 5,5 4,1 Autres passifs (créditeurs divers, comptes d'attente et de régularisation) dont soulte des industries

LEGIARTI000036942870

—

RÈGLES DE SÉCURITÉ RELATIVES AU SECTEUR D'ACTIVITÉS D'IMPORTANCE VITALE INDUSTRIE 1.

Article 2

—

financiers du contrat qui sera conclu en application de l'article L. 311-12 du code de l'énergie ; 9. une note relative aux modalités d'application aux personnels de la concession de la législation sociale, et notamment du statut des industries

Article 18

—

les périodes d'activité courant à compter du 1er janvier 2020, aux cotisations dues pour la couverture des prestations en nature d'assurance maladie et maternité mentionnées au B du paragraphe 8 de l'article 23 du statut national du personnel des industries

Article Annexe 4

—

l'opération, les engagements et informations présents dans les parties R1, R2, BS ou, CD ou QPV prévues par l'annexe 7 ; 11° L'identification du secteur d'activité principal de l'opération, parmi les secteurs agriculture, résidentiel, tertiaire, industrie

Article 52

—

Les aides du fonds stratégique pour le développement de la presse sont accordées par le directeur général des médias et des industries culturelles conformément au présent chapitre, dans la limite des crédits inscrits à cet effet en loi de finances. "

Article 49 ZC

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 18

Code général des impôts, annexe III

44 quaterdecies du code général des impôts, les activités suivantes relèvent du secteur de l'agro-nutrition : 1° Culture et production animale, chasse et services annexes ; 2° Sylviculture et exploitation forestière ; 3° Pêche et aquaculture ; 4° Industries

Article Annexe

—

laiteries, ou du matériel de laiterie, et des industries de la fermentation du lait. 1.

LEGIARTI000051499022

—

France_Usine de Javené SOLEVAL 11773 11585 9430 7478 7478 47744 FR000000000000182 ENTREMONT ALLIANCE MONTAUBAN DE BRETAGNE ENTREMONT ALLIANCE S.A.S. 3659 4278 4278 4278 4278 20771 FR000000000000183 SOCIETE LAITIERE

Article 4

—

Elle représente la direction générale dans les organismes ou comités qui contribuent au financement de l'innovation, de l'audiovisuel et des industries culturelles, notamment Bpifrance, l'Institut pour le financement du cinéma et des industries culturelles

Page 42 · 964 résultats

← Précédent Suivant →