Codes de loi français

Article Etat B

196 403 104 196 Conduite et pilotage de la politique de la justice 361 370 348 376 985 844 Dont titre 2 160 918 538 160 918 538 Conseil supérieur de la magistrature 3 773 574 4 545 098 Dont titre 2 2 651 126 2 651 126 Médias, livre et industries

Article 1

de formateurs et de cadres pédagogiques 333 5 ans Secrétariat général de l'enseignement catholique (SGEC) I Expert en stratégie et négociation pour le management des écosystèmes à l'international (MS) 123 213 343p 4 ans Institut des sciences et industries

Article 41-2

Non applicable lorsque l'appareil est destiné à produire de la vapeur à basse température ou pression dans les industries de procédés. Non applicable aux turbines et moteurs à gaz produisant de la vapeur en mode cogénération.

Article 1

IV Opérateur extérieur en raffinage et pétrochimie (brevet d'opérateur). 222u 5 ans Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs (ENSPM) formation industrie. - IFP training.

Article 8

sécurité sociale dans sa rédaction issue du présent décret est applicable aux périodes de travail débutant à compter du 1er janvier 2017 pour les employeurs versant des cotisations aux caisses ou aux organismes suivants : 1° La Caisse nationale des industries

Article 1

Cette enquête, réalisée tous les deux ans, a pour objectif d'estimer la production nationale de déchets non dangereux des établissements industriels (y compris industries agroalimentaires) sur l'exercice de l'année n - 1, en quantités physiques et avec

LEGIARTI000048164208

Article 8 6 mois Décret n° 80-331 du 7 mai 1980 portant règlement général des industries extractives Renouvellement de l'agrément de l'organisme délivrant l'attestation en vue de l'utilisation d'explosifs lors d'usages particuliers.

Article 1

. ― Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech) A. ― Pour les sites de Paris, Massy (Essonne), Kourou (Guyane) et Nancy (Meurthe-et-Moselle) : FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE NOMBRE Directeur

Article Annexe C

loi est remplacé par la nouvelle rédaction ci-dessous : 3° Les banques populaires ne peuvent faire d'opérations qu'avec des commerçants, industriels, fabricants, artisans, patrons bateliers et sociétés commerciales pour l'exercice normal de leur industrie

Article 220 sexies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 86 > 86

salariés et d'employeurs de la profession, ainsi que les charges sociales afférentes ; c) Les salaires versés aux personnels de la réalisation et de la production, ainsi que les charges sociales afférentes ; d) Les dépenses liées au recours aux industries

Article D718-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 03 > 85

l'industrie et l'entreprise à l'Université Paris-Saclay et à l'Institut Mines-Télécom par le décret n° 2017-598 du 21 avril 2017 portant association d'établissements du site Paris-Saclay ; 63° (Abrogé) 64° L'Ecole nationale supérieure des arts et industries

Article Annexe Ib

Entreprises à contraintes de contaminations particulaires, biologiques ou chimiques : industries agroalimentaires, pharmaceutiques, cosmétiques, optiques, micro-électroniques, spatiales...

LEGIARTI000034511751

Assistant 416-634 Mis en extinction par D. 92-371 du 21 février 1992 Directeur des études 340-597 E - CENTRE NATIONAL D'ÉTUDES AGRONOMIQUES DES RÉGIONS CHAUDES Directeur 1 015 (a) (a) F - ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES INDUSTRIES

Article 1

Sup de Co La Rochelle I Manager en ressources humaines 315n 1 an Formatives I Manager logistique achats industriels 311p 3 ans Groupement d'intérêt public (GIP) Campus d'enseignement supérieur professionnalisation recherche-Innovation (ESPRIT) Industrie

Article 1

d'enseignement et de formation professionnelle agricole (EPLEFPA) - Centre de formation d'apprentis agricole (CFAA) du Doubs ; Centre de formation de promotion professionnelle agricole (CFPPA) de Châteaufarine IV Opérateur(trice) extérieur(e) des industries

Article Annexes

La maîtrise de langues, littératures et civilisations étrangères peut être assortie de la mention Langues et cultures régionales ou de la mention Littérature générale et comparée, ou de la mention Industries de la langue.

Article 3

Commerce, consommation et industrie. I. - A l'article 2 de l'arrêté du 26 décembre 1974 susvisé, le montant de 1 000 F est remplacé par un montant de 150 euros.

LEGIARTI000026884691

066 557 83 128 587 Intégration et accès à la nationalité française 104 5 929 057 4 028 050 JUSTICE 476 857 815 Justice judiciaire 166 271 018 014 Administration pénitentiaire 107 205 839 801 MÉDIAS, LIVRE ET INDUSTRIES

Article D412-79

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 79 > 50

professionnelles ; b. de la Société nationale des chemins de fer français ; c. des chemins de fer d'intérêt général secondaire et d'intérêt local et des tramways ; d. de la Régie autonome des transports parisiens ; e. des entreprises soumises au statut des industries

Article Annexe II (suite 3)

des Pejoces 0 0 19796 17327 14935 12621 10382 8223 83284 FR-new-05500263 COOPERL ARC ATLANTIQUE Cooperl Arc Atlantique site de Plestan 2 586 2 314 2 050 1 794 1 545 1 305 1 073 849 13 516 FR-new-05500976 SAS UCLAB INDUSTRIE