. - CONTRÔLE CONTINU DES CONNAISSANCES NATURE DES MATIÈRES COEFFICIENT Automatique-informatique 8 Electrotechnique-électronique (1) 8 Machines 8 Simulateur machines 6 Lecture de plans 5 Navigation, cosmographie, cartes

Article R931-3-31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 29

Code de la sécurité sociale

Après lecture du rapport de gestion, le conseil d'administration présente à la commission paritaire ou à l'assemblée générale les comptes annuels de l'institution ou de l'union.

Article 5

—

. - Jusqu'à la première mesure de l'audience des organisations de salariés intervenant conformément au I de l'article 11 de la loi n° 2008-789 du 20 août 2008 portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail, pour le réseau des

Article 242-14.02

—

Le compas magnétique et chacun de ses répétiteurs est positionné de manière à permettre une lecture claire par l'homme de barre, au poste de conduite principal.

Article 393

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 77 > 96

Code de procédure pénale

qu'elle a le droit à l'assistance d'un avocat de son choix ou commis d'office.

Article L228-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 88 > 73

Code de la sécurité intérieure

L'audience est publique. Elle se déroule sans conclusions du rapporteur public.

Article 33-2

—

Ce décret fixe également, pour les services dont le chiffre d'affaires, l'audience et le nombre ou la part d'œuvres cinématographiques ou audiovisuelles mises à la disposition du public sont supérieurs à des seuils qu'il détermine : 3° La contribution

Article L596-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 23

Code de l'environnement

Un membre du collège de l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection est convoqué à l'audience. Il y assiste sans voix délibérative. Il peut être assisté ou représenté par les services de l'autorité.

Article 131-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 44 > 22

Code pénal

Lorsque le prévenu est présent à l'audience, la peine de travail d'intérêt général ne peut être prononcée si celui-ci la refuse.

Article 26

—

Valeur maximale de l'imprécision globale de lecture des prix à payer : Dans les conditions normales d'utilisation, l'imprécision globale de lecture des prix à payer doit être au plus égale au cinquième de l'échelon de prix à payer. 26.6.

Article 221-II-1/32

—

A moins que, de par les caractéristiques de la pompe, il n'y ait pas de risque de surpression, on doit prévoir des moyens pour empêcher qu'il y ait surpression en un point quelconque des circuits. 5 Les chaudières doivent être pourvues de dispositifs

Article Annexe II

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Liste des espèces indicatrices de zones humides La liste de la table A ci-après présente les espèces végétales, au sens général du terme1, indicatrices de zones humides à utiliser avec la méthode décrite précédemment.

LEGIARTI000036158158

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A travers une sélection pertinente des contenus, il s'assure que les différents champs lexicaux de ce dernier sont abordés. CONNAISSANCES ET CAPACITÉS COMMENTAIRES Lire et écrire les nombres en coréen.

Article 24

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Les indications signalétiques doivent être indélébiles et avoir une grandeur, une conformation et une clarté permettant une lecture aisée dans les conditions normales d'utilisation des instruments. 24.3.2.

Article 3

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sous la présidence du directeur général des médias et des industries culturelles (ou de son représentant) : Trois représentants de la direction générale des médias et des industries culturelles : -le chef du département des bibliothèques et de la lecture

Article 10

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Lecture à haute voix, sans préparation, d'un texte en braille abrégé d'environ 1 500 caractères.

Article 58

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Cette formation portera en particulier sur la conduite des installations, les opérations de maintenance, les moyens d'alerte et de secours, la lecture et la mise à jour des consignes d'exploitation.

Article 77-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 05 > 29

Code de procédure pénale

commis ou tenté de commettre l'infraction ; 5° La remise de données relatives à la lecture automatisée de plaques d'immatriculation, lorsque l'infraction a été commise en utilisant un véhicule et que ces données sont susceptibles de permettre de localiser

Article L441-2-3-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 57 > 00

Code de la construction et de l'habitation

Sauf renvoi à une formation collégiale, l'audience se déroule sans conclusions du commissaire du Gouvernement.

Article Annexe II - II. Maquette 13

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participés ou qu'il a réalisés, évaluation, par le maître de stage, au terme de chacun des stages, par un formulaire standardisé 2.6.

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