A la suite d’un contrôle réalisé le même jour au poste de contrôle frontalier de Caen-Ouistreham par une vétérinaire du service d’inspection vétérinaire et phytosanitaire (SIVEP) aux frontières, l’autorité

Cette évaluation est effectuée par un vétérinaire choisi sur une liste départementale. Elle est communiquée au maire par le vétérinaire. () ".

XA... demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler la liste des candidats déclarés admis au concours A d'entrée dans les écoles vétérinaires pour l'année 1999, en tant qu'elle ne comporte pas l'admission

Cette évaluation est effectuée par un vétérinaire choisi sur une liste départementale.

la Chambre supérieure de discipline de l'Ordre national des vétérinaires qui avaient souligné que M.

A la suite d'un contrôle réalisé le même jour par un vétérinaire officiel du poste d'inspection frontalier de Caen-Ouistreham du service d'inspection vétérinaire et phytosanitaire aux frontières (SIVEP

Joël H..., docteur en médecine vétérinaire, demeurant à Nay Bourdettes (Pyrénées-Atlantiques), place Marcadieu ; 7°) Monsieur Olivier F..., docteur en médecine vétérinaire, demeurant à Nay Boudettes (

Cette évaluation est effectuée par un vétérinaire choisi sur une liste départementale. Elle est communiquée au maire par le vétérinaire.

de l’école nationale vétérinaire d'Alfort la somme de 4 000 euros au titre de l’article L. 761-1 code de justice administrative.

de   l’Agence nationale du médicament vétérinaire et de sécurité sanitaire de l’alimentation , un acte normatif qui régissait et contrôlait d’une manière stricte le circuit des médicaments vétérinaires

. ; que, pour renouveler l'assurance venant à expiration le 31 décembre 1983, les AMA ont demandé à l'assuré un certificat vétérinaire et les réponses à un questionnaire ; que M.

C/ Isabelle, Vétérinaire Z..., GROUPE VETERINAIRE GAUTHIER LOULERGUE, SARL GOUZON AUTOMOBILES EX GARAGE BOURDET, SCP A...

Préalablement à cette vente, le Docteur [J], vétérinaire au sein de la SCP Vynckier Vétérinaire, avait été mandatée par M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 9 février 2010), qu'engagé en mars 1998 en qualité de vétérinaire

X... demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir la délibération du 10 juillet 1998 par laquelle le jury du concours A1 ouvert en 1998 pour l'accès aux écoles nationales vétérinaires

commune, de l'inobservation du règlement de copropriété par les vétérinaires et de troubles anormaux de voisinage causés par leur activité, M.

Charles X... en qualité de docteur vétérinaire salarié, échelon 3 correspondant au coefficient 180 de la convention collective nationale des vétérinaires praticiens salariés, selon contrat de travail à

de la décentralisation a rejeté sa demande tendant à la parution de l'arrêté prévu à l'article 8 du décret n° 92-867 du 28 août 1992 portant statut particulier du cadre d'emplois des biologistes, vétérinaires

LES PALMIERS exerçant sous le nom commercial 'Clinique Vétérinaire [Établissement 1] - Clinique Vétérinaire [Établissement 2]' prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié au siège

nature, le fabricant d'un produit doit fournir tous les renseignements indispensables à son usage et, notamment, les contre-indications, le second précisant que, sur l'emballage des médicaments vétérinaires