, situé en zone Uapf, a été abattu pour des raisons de sécurité (soulèvement racinaire mettant en danger la solidité des murs de soutien), mais il sera remplacé par un autre arbre de haut jet à la charge

L’arbre a plus de 30 ans et est planté environ à 10 mètres de la limite entre les 2 propriétés.

d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 20 août 2009, à la suite du refus opposé par le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Côtes-d'Armor

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Garage des Côtes d'Armor, Garages de l'Odet, Société du garage de Penanguer, Garage de l'Aulne et Garage Huitric par la société Bodemer SA

saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 13 octobre 2016, à la suite du refus opposé par le président du conseil départemental des Côtes-d'Armor

CETAT67-03-01-01 TRAVAUX PUBLICS - DIFFERENTES CATEGORIES DE DOMMAGES - DOMMAGES SUR LES VOIES PUBLIQUES TERRESTRES - ENTRETIEN NORMAL -Chute d'un arbre sur la voie publique.

X... de procéder, dans les quinze jours de la notification de la décision et sous peine d'astreinte de 1 000 francs par jour de retard, à l'élagage des arbres et arbustes se trouvant sur la limite séparative

production, d'élevage et de vente de plants semi-finis de variétés fruitières avec la société Pépinières X... père & fils (la société X...), pépiniériste, à laquelle des arboriculteurs agréés achètent des arbres

(Vendée), Coex, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1986 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de la société anonyme AREO FEU, dont le siège est à Montluçon (Allier), route

Chambre commerciale, 2 novembre 1994, arrêt n° 1937 D), qu'attrait par la Banque coopérative mutualiste de Bretagne (la banque) en paiement du solde débiteur du compte courant de la société commerciale d'Armorique

explosion s'est produite dans le moteur du navire Odit, appartenant à la société navale Transports vinicoles Leduc (Leduc), moteur construit par la sociéé Krupp Mak et dont les coussinets de palier d'arbre

délibéré conformément à la loi ; Donne acte à la société Laboratoires Yves Z... de sa reprise d'instance ; Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué et les productions, que le maire de la commune de l'Armor

23-23.161 contre l'arrêt rendu le 4 octobre 2023 par la cour d'appel de Rennes (9e chambre, sécurité sociale), dans le litige les opposant : 1°/ à la caisse primaire d'assurance maladie des Côtes d'Armor

Le défendeur a reconnu avoir récupéré les troncs d’arbres sur le terrain de Monsieur [T] [M].

Ils ont fait réaliser un constat d'huissier le 18 février 2021 pour faire constater des coupes d'arbres au bord de la Sélune.

Ces dispositions n'exigent pas que le recensement et le relevé photographique des arbres existants ainsi que, le cas échéant, le diagnostic des arbres existants dont elles font état soient présentés à

Après réception des travaux, la S.C.I DJ IMMOBILIER et la S.A.R.L ARBOR MINERAL ont constaté des infiltrations.

Le mémoire présenté pour la SELARL Arbor-Tournoud et associés et Me Tournoud, enregistré le 1er juillet 2022, n'a pas été communiqué.