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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210127
13 février 2020
son camion ; qu'il est décédé sur place après l'arrivée des secours ; que le diagnostic médical porté par le médecin urgentiste assisté d'un représentant de la gendarmerie a été le suivant : « arrêt cardio-respiratoire
2ème chambre
DTA_2200219_20230228
28 février 2023
S'étant vu attribuer la note de 0 aux deux épreuves de test d'endurance cardio-respiratoire, son dossier a été soumis au jury d'aptitude professionnelle.
4ème chambre - 4/11
DTA_2403370_20240514
14 mai 2024
Ileboudo, greffier : - le rapport de Mme Marc ; - les observations de Me Cardoso, représentant M. B, présent, assisté de M.
DTA_2403409_20240514
Ileboudo, greffier : - le rapport de Mme Marc ; - les observations de Me Cardoso, représentant M. A, présent, assisté de M.
Chambre 6/Section 5
65a03a9fea2f9efae42e2360
10 janvier 2024
AB GROUP HOLDING Représentant : Me Christophe CARDOSO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G 92 S.C.O.P. S.A.
3ème Chambre
DTA_2302646_20240917
17 septembre 2024
Ainsi, par un courriel du 2 juin 2023 signé de " l'équipe d'anesthésie réanimation cardio-thoracique ", le docteur A, praticien hospitalier au sein du service d'anesthésie-réanimation cardiaque et thoracique
60794d409ba5988459c4864e
10 mars 2004
"Le soleil est revenu à Monte-Carlo et le bonheur de Linda et Fabien éclate au grand jour" "Un matin de printemps, elle ne quitte pas son imperméable, qu'elle a boutonné jusqu'au cou.
soc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00043
6 janvier 2021
juin 1998 d'orientation et d'incitation relative à la réduction du temps de travail et d'un accord d'aménagement et réduction du temps de travail au sein de l'établissement Schneider Automation de Carros
cr
édure suiviec/Denis Z
6137269ecd58014677427145
19 septembre 2006
Maryse, épouse X..., - LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MARYSE, - LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE SAINT CADO, parties civiles, contre l'arrêt n° 135 de la cour d'appel de RENNES, 3e chambre, en
comm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO00205
24 avril 2024
La société NS Cards France a formé un pourvoi provoqué contre le même arrêt. La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, un moyen de cassation.
CALAIS JCP
6a1f367bcdc6046d47df027d
22 mai 2026
L’emprunteur a souscrit à cette occasion des assurances facultatives auprès des sociétés Cardif Assurance Vie et Cardif Assurances Risques Divers, par l’intermédiaire du prêteur.
61372352cd58014677408469
15 juin 1999
trésorier principal de Cachan du Val-de-Marne, domicilié ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 février 1997 par la cour d'appel de Paris (8e chambre, section A), au profit : 1 / de la société Cardif
6e Section - 1re Chambre
DTA_2513058_20260109
9 janvier 2026
B..., représentée par Me Cardoso, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision de clôture de la demande de document de circulation pour étranger mineur ; 2°) d’enjoindre au préfet de police, à
613725b2cd5801467741fda0
26 novembre 1997
du décret du 17 juillet 1984, une seconde anesthésie qui lui interdisait d'intervenir à tout moment auprès du premier opéré ; Que les juges relèvent que Bruno C..., alerté au sujet des troubles cardio-vasculaires
civ3
61372435cd580146774138f4
29 octobre 2003
Y..., pris en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de cession de la société CITTIC Chaudières Carosso, de la société Favier, de la société SPIE Trindel et de la société AXA Global Risks désormais
Ch civ. 1-4 construction
696f27fbcdc6046d47f4302d
19 janvier 2026
, Conseillère, Madame Marie-Cécile MOULIN-ZYS, Conseillère, Greffière lors des débats : Madame Jeannette BELROSE, FAITS ET PROCÉDURE Par bon de commande signé le 16 mai 2017, la société Caliso
ACCO
ACCOTEXT000051994275
1 avril 2025
Accord collectif relatif au régime complémentaire frais de santé de la SAS EUROMED CARDIO Régime des cadres
ACCOTEXT000036676814
5 décembre 2017
ACCORD D’ENTREPRISE N°2017-11 RELATIF AUX CONDITIONS DE REMUNERATIONS DES INFANESTHESISTES CARDIO-POMPISTES (PERFUSIONNISTES)IRMIERS
3ème chambre 3ème section
68e7a50e033cf481c39a3a22
8 octobre 2025
Il a déposé le 21 mai 2020 la marque semi-figurative française “Iron gym salle de remise en forme musculation cardio cross training cours collectifs” n° 4649571 pour divers produits et services en classes
ACCOTEXT000052268512
13 décembre 2022
Accord d'entreprise relatif à la prime transport au sein du Centre de Prévention et de Réadaptation Cardio-Vasculaire Léopold Bellan
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