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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210127

Cassation

13 février 2020

13 février 2020

son camion ; qu'il est décédé sur place après l'arrivée des secours ; que le diagnostic médical porté par le médecin urgentiste assisté d'un représentant de la gendarmerie a été le suivant : « arrêt cardio-respiratoire

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200219_20230228

Administratif

28 février 2023

28 février 2023

S'étant vu attribuer la note de 0 aux deux épreuves de test d'endurance cardio-respiratoire, son dossier a été soumis au jury d'aptitude professionnelle.

Source officielle
TA

4ème chambre - 4/11

DTA_2403370_20240514

Administratif

14 mai 2024

14 mai 2024

Ileboudo, greffier : - le rapport de Mme Marc ; - les observations de Me Cardoso, représentant M. B, présent, assisté de M.

Source officielle
TA

4ème chambre - 4/11

DTA_2403409_20240514

Administratif

14 mai 2024

14 mai 2024

Ileboudo, greffier : - le rapport de Mme Marc ; - les observations de Me Cardoso, représentant M. A, présent, assisté de M.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

65a03a9fea2f9efae42e2360

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

AB GROUP HOLDING Représentant : Me Christophe CARDOSO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G 92 S.C.O.P. S.A.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2302646_20240917

Administratif

17 septembre 2024

17 septembre 2024

Ainsi, par un courriel du 2 juin 2023 signé de " l'équipe d'anesthésie réanimation cardio-thoracique ", le docteur A, praticien hospitalier au sein du service d'anesthésie-réanimation cardiaque et thoracique

Source officielle
CC

civ2

60794d409ba5988459c4864e

Cassation

10 mars 2004

10 mars 2004

"Le soleil est revenu à Monte-Carlo et le bonheur de Linda et Fabien éclate au grand jour" "Un matin de printemps, elle ne quitte pas son imperméable, qu'elle a boutonné jusqu'au cou.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00043

Cassation

6 janvier 2021

6 janvier 2021

juin 1998 d'orientation et d'incitation relative à la réduction du temps de travail et d'un accord d'aménagement et réduction du temps de travail au sein de l'établissement Schneider Automation de Carros

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Denis Z

6137269ecd58014677427145

Cassation

19 septembre 2006

19 septembre 2006

Maryse, épouse X..., - LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MARYSE, - LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE SAINT CADO, parties civiles, contre l'arrêt n° 135 de la cour d'appel de RENNES, 3e chambre, en

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00205

Cassation

24 avril 2024

24 avril 2024

La société NS Cards France a formé un pourvoi provoqué contre le même arrêt. La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, un moyen de cassation.

Source officielle
TJ

CALAIS JCP

6a1f367bcdc6046d47df027d

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

L’emprunteur a souscrit à cette occasion des assurances facultatives auprès des sociétés Cardif Assurance Vie et Cardif Assurances Risques Divers, par l’intermédiaire du prêteur.

Source officielle
CC

comm

61372352cd58014677408469

Cassation

15 juin 1999

15 juin 1999

trésorier principal de Cachan du Val-de-Marne, domicilié ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 février 1997 par la cour d'appel de Paris (8e chambre, section A), au profit : 1 / de la société Cardif

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2513058_20260109

Administratif

9 janvier 2026

9 janvier 2026

B..., représentée par Me Cardoso, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision de clôture de la demande de document de circulation pour étranger mineur ; 2°) d’enjoindre au préfet de police, à

Source officielle
CC

cr

613725b2cd5801467741fda0

Cassation

26 novembre 1997

26 novembre 1997

du décret du 17 juillet 1984, une seconde anesthésie qui lui interdisait d'intervenir à tout moment auprès du premier opéré ; Que les juges relèvent que Bruno C..., alerté au sujet des troubles cardio-vasculaires

Source officielle
CC

civ3

61372435cd580146774138f4

Cassation

29 octobre 2003

29 octobre 2003

Y..., pris en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de cession de la société CITTIC Chaudières Carosso, de la société Favier, de la société SPIE Trindel et de la société AXA Global Risks désormais

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

696f27fbcdc6046d47f4302d

Appel

19 janvier 2026

19 janvier 2026

, Conseillère, Madame Marie-Cécile MOULIN-ZYS, Conseillère, Greffière lors des débats : Madame Jeannette BELROSE, FAITS ET PROCÉDURE Par bon de commande signé le 16 mai 2017, la société Caliso

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?

ACCO

ACCOTEXT000051994275

—

1 avril 2025

1 avril 2025

Accord collectif relatif au régime complémentaire frais de santé de la SAS EUROMED CARDIO Régime des cadres

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000036676814

—

5 décembre 2017

5 décembre 2017

ACCORD D’ENTREPRISE N°2017-11 RELATIF AUX CONDITIONS DE REMUNERATIONS DES INFANESTHESISTES CARDIO-POMPISTES (PERFUSIONNISTES)IRMIERS

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

68e7a50e033cf481c39a3a22

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Il a déposé le 21 mai 2020 la marque semi-figurative française “Iron gym salle de remise en forme musculation cardio cross training cours collectifs” n° 4649571 pour divers produits et services en classes

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000052268512

—

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Accord d'entreprise relatif à la prime transport au sein du Centre de Prévention et de Réadaptation Cardio-Vasculaire Léopold Bellan

Source officielle

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