Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_21NT03547_20220617
17 juin 2022
17 juin 2022
Une IRM réalisée dès les premiers jours a mis en évidence des lésions très sévères du cerveau. M.
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA00628_20220509
9 mai 2022
9 mai 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Pena, rapporteure publique, - et les observations de Me Cervello représentant le conseil départemental
Source officielle3ème chambre
DTA_2100649_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
des deux comptes-rendus fait état de conditions d'examen difficiles sous l'effet de l'échogénicité de la paroi maternelle, tous deux relèvent en des termes identiques, quant au bilan morphologique du cerveau
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00414_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
D B, frère du requérant, qui présentait une tumeur au cerveau, a fait l'objet en 2023 d'une intervention chirurgicale, associée à une chimiothérapie, à la suite de laquelle il demeure atteint de séquelles
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01024_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
A, qui a levé le secret médical, souffre d'insuffisance hypophysaire complète, consistant en une déficience de la production d'hormones produites par l'hypophyse, la glande endocrine du cerveau.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00136_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Il produit ainsi un certificat médical faisant état de l’existence d’une intervention chirurgicale au cerveau en mai 2019 et d’un syndrome dépressif sévère suite à cette intervention et aux décès de son
Source officielle2ème Chambre
DTA_2406558_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Il ressort des pièces du dossier que Mme B... est atteinte d’un astrocytome pilocytique de la corne frontale du ventricule latéral gauche du cerveau pour lequel elle a été opérée au centre hospitalier
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:0703DEC006024508
3 juillet 2018
3 juillet 2018
Selon le rapport établi à l’issue de celle-ci, aucune anomalie au niveau du cerveau et du cervelet ni autour de ceux-ci n’avait été relevée.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-141424
30 janvier 2014
30 janvier 2014
Ils indiquèrent que la mort était survenue à la suite d’une hémorragie due à une blessure par balle, et que celle-ci avait touché le cerveau. Une autopsie classique fut également pratiquée.
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1197340-1243986
2 décembre 2004
2 décembre 2004
de purger le restant de sa peine, après avoir relevé notamment qu’il souffrait de deux nouvelles maladies depuis qu’il était en prison, à savoir le diabète sucré et l’irrégularité de l’irrigation du cerveau
Source officielle1ère chambre
DTA_2300489_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Par des mémoires en défense enregistrés les 21 juin 2023 et 4 septembre 2024, M. et Mme D, représentés par Me Cerveau-Colliard, concluent au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge des requérants
Source officielle8ème Chambre
DTA_2407858_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Investissement un permis de construire portant sur l'extension d'une maison existante et la surélévation d'un garage existant ainsi que sa transformation en habitation sur un terrain situé 97 rue des cerisiers
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
5fd91f028485d8bbc2341b16
4 juin 2020
4 juin 2020
mise à disposition au greffe le 04 juin 2020 après prorogation du délibéré initialement prévu le 05 mars 2020 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Laurent Bedouet, président et Audrey Cerisier
Source officielle1ère Chambre
6272182f228a02057de673d9
3 mai 2022
3 mai 2022
[L] [I] né le 27 Mai 1949 à MASSONGY (74140), demeurant 46 chemin des Cerisiers - 74200 ALLINGES Représenté par la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocats postulants au barreau de CHAMBERY Représenté
Source officielleChambre 3 A
65b0ba898d0ccf000877e4d6
22 janvier 2024
22 janvier 2024
d'autant que les intimés produisent un procès-verbal de constat dressé par Maître [L], commissaire de justice, qui indique avoir mesuré le laurier, dont la hauteur est de 1,91 mètres de haut, ainsi qu'un cerisier
Source officielle8ème Chambre
DTA_2304464_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
les dispositions de l’article UB13 du règlement du plan local d’urbanisme dès lors qu’il ne prévoit la plantation d’aucun arbre de grand développement, de moyen ou de petit développement et que le cerisier
Source officielleSociale D salle 1
5fdcbd7b879213293079fa29
26 octobre 2018
26 octobre 2018
le 26 Octobre 2018, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Sylvie D..., Président et par Audrey CERISIER
Source officielleSociale A salle 2
5fdcbd85879213293079fa39
26 octobre 2018
26 octobre 2018
Octobre 2018, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Sabine B..., Président et par Audrey CERISIER
Source officielleSociale D salle 1
5fdcbe031bb25529c5142edd
26 octobre 2018
26 octobre 2018
Octobre 2018, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Sylvie A..., Président et par Audrey CERISIER
Source officielle4e Chambre A
5fde273746b738043c4b5d19
5 juillet 2018
5 juillet 2018
compte tenu de la dangerosité du débouché de l'impasse Vérani, fixer l'assiette du droit de passage selon le tracé 2 proposé par l'expert judiciaire à savoir par les copropriétés Sainte Colette et Les Cerisiers
Source officiellePage 43 sur 89