La partie civile remettait notamment à l'appui de sa plainte une "enquête exercice illégal de la pharmacie "l'Arbre de Vie" à "Chamalières établi par M. X..., pharmacien inspecteur en chef.

, ni représentée FLOA CENTRE DE RELATION CLIENTELE 36 rue de Messines 59686 LILLE CEDEX 9 non comparante, ni représentée ENGIE Branche Energie France - BU Clients Habitat et Prof 2 Place Samuel de Champlain

branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 14 février 1990) qu'après la mise en liquidation judiciaire de la société Sodistra, le liquidateur a adressé à la société civile immobilière Massy Champlan

Michel X..., né le 22 janvier 1948 à Chamalières, de nationalité française, employé de magasin de produits exotiques, demeurant ... (Puy-de-Dôme), 3°) M.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 janvier 2026, la Sarl Kazuba, représentée par Me Tournaire-Chailan, demande au juge des référés précontractuels : 1°) d’annuler les décisions

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 décembre 2025, la société Kazuba, représentée par Me Tournaire-Chailan, demande au juge des référés : 1°) d’annuler l’ensemble de la procédure

Bernard X..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de tuteur de son frère Daniel, né le 15 février 1944 à Chamalières, agriculteur, demeurant à Thèdes (Puy-de-Dôme) Ceyrat, en cassation

demeurant à Chatelguyon (Puy-de-Dôme), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 février 1991 par la cour d'appel de Riom (3e chambre), au profit de la société des économats du Centre ayant son siège à Chamalières

Jean Z..., demeurant Champlay, Vineuil, 36110 Levroux, 2/ de Mme Jeanne A... veuve X..., demeurant ..., 3°/ de Mme Francine Y..., née A..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs

X..., domicilié à Saint-Victor (Allier), ayant sollicité le remboursement des frais de transport en taxi exposés par son épouse pour se rendre à l'hôpital de Chamalières afin de subir un examen, la Caisse

Clermont-Ferrand, domicilié audit tribunal, 16, place de l'Etoile, 63033 Clermont-Ferrand Cedex 01, 2°/ de l'association la Croix Marine d'Auvergne, dont le siège est 15 bis, avenue Pasteur, 63400 Chamalières

appréciation souveraine, rejeter la demande d'indemnité pour troubles de jouissance ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE les pourvois ; Condamne la commune de Chamalières

Georges X..., demeurant Fontannes à Chalain-le-Comtal (42600) ; M.

Attendu que la société Chalais, sollicitée par les époux Y... pour la reprise du chantier, a rédigé une attestation du 2 mars 2012 dans laquelle elle indique avoir constaté que le calcul de puissance de

Madame Sandrine Y... divorcée X... ... 44300 NANTES Ayant pour avocat postulant la SELARL AB LITIS-de MONCUIT-SAINT-HILAIRE-PÉLOIS-VICQUELIN- et pour avocat plaidant Me Isabelle LE FLOCH CHAPLAIS

[R] [T] (Gérant-associé) ET : DÉFENDEURS : Madame [Z] [O], demeurant 20 Impasse Pasteur - 2ème étages - porte droite - 63400 CHAMALIÈRES non comparante, ni représentée Monsieur [H] [O], demeurant

S.A.S. [1] C/ [K] [F] C.C.C. le 19/06/2025 à : Me CHAMPLOIX Me RAYMONDJEAN Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le : 19/06/2025 à :

accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 12]) DEFENDEUR : Monsieur [H] [G] né le [Date naissance 2] 1988 à [Localité 15] (ALGÉRIE) [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me Myriam CHALABI

; - l'Association d'éducation populaire de l'école privée Notre-Dame d'Aigre, ... à Aigre Charente ; - l'Association d'éducation populaire de l'école privée mixte Castel-Marie de Chalais

Bernard Y..., demeurant Puy d'Ardannes à Challais (Vienne), négociant en fourrages, en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre 1987 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2eme section), au