Kapella, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 16 décembre 2014), que pour la réalisation d'un ensemble immobilier après démolition

les conteneurs ultérieurement livrés, sans constater que les défauts de conformité allégués, liés notamment à la composition physique et chimique du matériel, étaient de ceux qu'il était possible de déceler

la réception, un dommage matériel à la charge de l'assuré en vertu des articles 1788 à 1790 du code civil ; que Mme I... sollicitait notamment la prise en charge par la société [...] des frais de démolition

été pris en considération dans le calcul TEG ; qu'en se prononçant ainsi, sans rechercher si l'emprunteur, quoique non professionnel, disposait néanmoins des compétences financières lui permettant de déceler

Pour ordonner la démolition de la toiture-terrasse et condamner M.

parcelles de terrain cadastrées [...] et [...] situées au sein du centre commercial Duparc à Sainte-Marie, un point de vente de restauration rapide sous une enseigne concurrente de Mc Donald's et la démolition

Cette prestation sera retenue à hauteur de 3% du montant des travaux de démolition ; que la coordination en matière de sécurité et protection de la santé au titre des travaux de démolition imposés par

anormale d'une plus-value exceptionnelle à la date du 15 juillet 2002, que celle-ci requérait une vigilance tout à fait exceptionnelle dont un investisseur très attentif, même professionnel, ne pouvait déceler

délit requalifié ; "aux motifs notamment qu'il apparaît que l'usage de stupéfiants reconnu par le prévenu et établi par l'analyse sanguine réalisée le 9 février 2015 par la société Lat Luminox, qui a décelé

été annulés par les premiers juges en raison du non-respect des exigences formelles de l'article L. 121-23 (ancien) du code de la consommation et donc d'irrégularités que la banque eût été à même de déceler

subséquents ayant abouti à la mise en cause du prévenu, et notamment rechercher si les "renseignements", dont fait état, sans autre précision, le procès-verbal d'enquête préliminaire, et qui ont permis de déceler

d'appel a violé les textes susvisés ; "2 ) alors que les observations écrites ou orales du maire ou du fonctionnaire compétent doivent porter sur la mesure de remise en conformité des lieux ou de démolition

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu que les époux Z... font grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 13 juin 1989) d'avoir, pour les débouter de leur demande en démolition

X... aurait eu pour objet de contester la décision prise par la ville de Bourges de faire procéder à la démolition de son immeuble sur le fondement de laquelle a été émis le titre du 25 mars 1993, quand

du constructeur, qui avait livré avec retard le bateau, et du fait des impératifs du propriétaire, qui n'avait laissé qu'une journée d'essai à la société LFS que celle-ci n'avait pas eu le temps de déceler

aurait ainsi dû conduire les constructeurs à prendre des mesures spécifiques, la cour d'appel, qui a au surplus admis que le vice du sol résultant d'une couche épaisse d'argile verdâtre n'avait pas été décelé

l'arrêt de l'avoir débouté de sa demande de rappel de salaires au titre des années 1971 à 1992, alors que le délai de prescription ne commence à courir qu'à compter du jour où les éléments permettant de déceler

celle de l'employeur leur appréciation sur les compétences professionnelles d'un salarié ; que la cour d'appel qui a constaté que le salarié avait commis des "fautes" dans son travail et n'avait pas décelé