Codes de loi français

Article Annexe IV

Les sièges restant éventuellement à pourvoir sont attribués suivant la règle du plus fort reste. Les élus d'une liste sont choisis en fonction du nombre de voix que chacun d'eux a obtenues.

Article Annexe 6

difficultés d'accès aux soins, par la mise en place d'une aide forfaitaire versée au moment de l'installation du médecin dans lesdites zones, qu'il s'agisse d'une première ou d'une nouvelle installation en libéral, pour l'accompagner dans cette période de fort

Article Annexe Ia

Le contexte 2.1 Les besoins de l'industrie Les industries des métiers du cuir restent des industries de main d'œuvre qualifiée à forte valeur ajoutée.

LEGIARTI000046025690

Processing, speech processing) Matériaux et Nanostructures Magnétiques Université de La Rochelle 1 Fédérer les humanités numériques autour du LUDI dans un contexte européen Université Lyon-I 2 Neurosciences computationnelles Systèmes à forte

Article Annexe II

Les sièges restant éventuellement à pourvoir sont attribués suivant la règle du plus fort reste. Les élus d'une liste sont choisis en fonction du nombre de voix que chacun d'eux a obtenues.

Article Annexe III

Les sièges restant éventuellement à pourvoir sont attribués suivant la règle du plus fort reste. Les élus d'une liste sont choisis en fonction du nombre de voix que chacun d'eux a obtenues.

Article 1

régional de Bordeaux (33) ; - centre hospitalier régional de Brest (29) ; - centre hospitalier régional de Caen (14) ; - centre hospitalier régional de Clermont-Ferrand (63) ; - centre hospitalier régional de Dijon (21) ; - centre hospitalier régional de Fort-de-France

LEGIARTI000035301992

stratégie détaillée employée pour le capteur ; Description détaillée du frontal relative au stockage sécurisé des traces : -stratégie détaillée employée pour la création des traces ; Fourniture du certificat de sécurité a minima de premier niveau du coffre-fort

Article 223 a-III/18

navire ; 4.2.2. problèmes propres à l'hypothermie, soins de première urgence à donner en cas d'hypothermie et dans d'autres cas appropriés ; 4.2.3. connaissances spéciales nécessaires pour utiliser les engins de sauvetage du navire par gros temps et mer forte

Article Annexe 13

Le mode de défaillance de cet essai est la détérioration mécanique (par exemple un condensateur qui se détache à l'intérieur du boîtier d'un module de commande électronique, par suite des fortes accélérations qui apparaissent lorsque le dispositif heurte

Article Annexe 3

PERTURBATION DE LONGUE DURÉE INTENSITÉ FACTEUR DE PUISSANCE VALEURS Ordre des phases inversé 0,1 × I n 1 ± 0,05 % Déséquilibre des tensions I n ± 0,5 % Forte variation de la tension U 0,8 × U n n n n I n 1 ± 0,3 % 0,5 (inductif) ±

Article L42-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 33 > 09

L'autorité peut prévoir une durée initiale différente dans les situations suivantes : 1° Lorsque l'accès aux réseaux à très haut débit est fortement déficient ou absent et que cette dérogation est nécessaire pour garantir la réalisation des objectifs

Article R214-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 01 > 70

récepteur et réduire leur impact en situation inhabituelle ; e) Une évaluation des volumes et flux de pollution, actuels et prévisibles, à collecter et traiter, ainsi que leurs variations, notamment les variations saisonnières et celles dues à de fortes

Article D181-15-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 12 > 65

récepteur, et réduire leur impact en situation inhabituelle ; e) Une évaluation des volumes et flux de pollution actuels et prévisibles, à collecter et traiter, ainsi que leurs variations, notamment les variations saisonnières et celles dues à de fortes

Article TABLEAU C

Colle-forte (Fabrique de). Ayant cinq ouvriers et au-dessous 25 Et trois francs par chaque ouvrier en sus, jusqu'au maximum de cents francs. Crayons (Fabrique de).

Article Annexe

Un groupe dont la cohésion est forte met en œuvre des pratiques de communication propres à consolider sa pérennité et sa performance. A l'inverse, le conformisme peut nuire à son efficacité. - Conformisme.

Article Annexe I

Réactions acidobasiques Echelle de pH dans l'eau ; mesure du pH Observer l'effet de la dilution sur la valeur du pH Notion d'acide fort et d'acide faible Notion de base forte et de base faible Etudier : - l'hydroxyde de sodium (soude) et l'ammoniac

Article Annexe

Il devra avoir les connaissances suivantes : - Acide base pH d'une solution aqueuse Réaction entre un acide fort et une base forte Notion de couple acide-base - Oxydoréduction en solution L'introduction expérimentale du modèle par transfert d'électron

Article Annexe

Sciences de l'ingénieur Cycle terminal de la série scientifique I - Sciences de l'ingénieur Dans un contexte économique de forte concurrence mondiale, la mise sur le marché de produits nouveaux à forte valeur ajoutée impose des efforts permanents de recherche