Le rapport de Mme Gibson-Théry, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...

Le rapport de Mme Gibson-Théry, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique.

Le rapport de Mme Gibson-Théry, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique.

Délibéré après l’audience du 9 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Béria-Guillaumie, présidente, Mme Gibson-Théry, première conseillère, Mme Baufumé, première conseillère.

Délibéré après l’audience du 9 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Béria-Guillaumie, présidente, Mme Gibson-Théry, première conseillère, Mme Baufumé, première conseillère.

Thierry G..., demeurant ..., 45 / M. Thierry R..., demeurant ..., 46 / M. Guy P..., demeurant ..., 47 / Mme Isabelle XZ..., demeurant ..., 48 / M. Roger XG..., demeurant ..., 49 / M.

Mars 1944 à [Localité 4], de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] absent représenté par Me Alain LAWLESS de la SELARL ART LEYES, avocat au barreau de BORDEAUX substitué par Me Ludovic GAUTHIER

Infirmation Copie exécutoire délivrée le : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 17 SEPTEMBRE 1998 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Thierry

Z... ; que ce dernier a déclaré se trouver à 50 mètres du lieu de cet accident ; qu'il a vu le véhicule conduit par Véronique X... s'arrêter pratiquement après avoir mis le clignotant à gauche, alors

Le rapport de Mme Gibson-Théry a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Gibson-Théry, - les conclusions de Mme Le Lay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : Mme A...

Le rapport de Mme Gibson-Théry a été entendu au cours de l’audience publique.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Gibson-Théry ; - et les observations de Me Chaigneau, substituant Mme B..., représentant Mme E....

Demanderesse au principal, défenderesse reconventionnelle, comparant par Maître Benoît FAVOT, substituant Maître Richard GARUTTI, du CABINET NEGOTIUM AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, y demeurant [Adresse

Thierry et C...

Délibéré après l’audience du 27 novembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Béria-Guillaumie, présidente, Mme Gibson-Théry, première conseillère, Mme Baufumé, première conseillère.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Laurent BABY, Conseiller, Madame Nathalie GAUTIER, Conseiller,

Jean-Christophe GADANT, né en 1968 et résidant à Perrigny ‑ lès ‑ Dijon, Mme Nathalie GATEAU épouse SUGY, née en 1959 et résidant à Dijon, Mme Elisabeth GAUTHIER épouse CHEVALIER, née en