Georges, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 6 juin 2000, qui, a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction refusant d'informer sur sa plainte

ou les citations, c'est à la condition qu'il ne soit rien changé ou ajouté aux faits de la prévention sauf si le prévenu a expressément accepté d'être jugé pour ces nouveaux faits ; Attendu que, Georges

Hans-Georg Y..., demeurant à Weissach (D 7251) Lerchenweg 7 - Allemagne, 2 / M.

Georges B..., demeurant ..., 2 / de la compagnie d'assurance "Groupe Drouot", société anonyme, dont le siège social est place Victorien Sardou à Marly-le-Roi (Yvelines), aux droits de qui vient la compagnie

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 mai 2002) qu'à la suite de désaccords intervenus entre la société Bleu azur et son commissaire aux comptes, la société Georges

Georges X... de sa demande, l'arrêt retient que, détachée du fonds appartenant à Mme Y..., la parcelle CZ 446 est devenue enclavée, que cet état d'enclave est la cause de la création de la servitude de

Georges X... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la Caisse d'allocations familiales de la Corse du Sud et les époux Y...

géorgiens à un autre.

Par acte du 24 mars 2004, Madame Martine C... épouse D..., Madame Georgette F... épouse X..., M. Max A..., M. Henri X..., Mlle Monique Y..., M.

Dominique Z... et 4. 050 € pour Mme Georgette B... épouse A... » ; ET AUX MOTIFS ADOPTES QU'« il est clairement démontré que Mme Faouzia X... et M.

D... avait perçu diverses rémunérations injustifiées ; qu'en effet, l'examen des opérations comptables de la société établissait que Georges D... avait, du temps de sa présence au sein de la société,

d'un dispositif de sonorisation des parloirs de Catherine Y... avec les personnes habilitées à lui rendre visite ; ce procédé avait déjà été utilisé lors des premiers mois de détention provisoire de Georges

Georges C...         

contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 7 mars 2005, qui, sur renvoi après cassation, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Georges-Marie

d'abus de confiance et l'a condamné à une peine d'amende de 50 000 francs et à la restitution du tableau ; "aux motifs qu'il est établi et non contesté par Robert B... qu'il a acquis le tableau de Georges

novembre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire VERDUN, les observations de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES

Georges D..., de M. Fouad D... et de Mme C...

: Attendu, selon les énonciations du jugement attaqué (tribunal d'instance d'Auray, 12 juin 1992), que, le 30 mars 1989, Mme Y... a déclaré accepter sous bénéfice d'inventaire la succession de Georgette

TSEKOURAS Vlasios FILIPPOU Ilias CHRISTIDIS Ilias CHRISTOGEORGOS Konstantinos DRAGONAS Sotirios KAGGOS Aristidis KONSTANTOPOULOS Georgios LYKARTSIS Nikolaos TSOUBA Margarita SOUSOURAS Christos TOMARAS

société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 20 mai 2014 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11e chambre A), dans le litige l'opposant à la société Les Georges