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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd84bd3db21cbdd9391c
25 janvier 2017
25 janvier 2017
Jean-Claude Y...
Source officielle2ème chambre section A
672cb7dfa7ecba2a7114e063
29 avril 2024
29 avril 2024
[I] [S], représenté par Me Jean-michel AMBROSINO, avocat au barreau d'AVIGNON, M. [W] [S], représenté par Me Jean-michel AMBROSINO, avocat au barreau d'AVIGNON, S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c940bd3db21cbdd87b9c
16 novembre 2005
16 novembre 2005
VETERINAIRES JEAN LESOUPLE-PAUL ROCHE ET EMMANUEL BROC RG N : 04 / 01971 - A R R E T No Prononcé à l'audience publique du seize Novembre deux mille cinq, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, LA
Source officielleVENDREDI
69a9cf8ccdc6046d47a3ebf7
16 janvier 2026
16 janvier 2026
comparaissant par Maître Yann BREBAN, Avocat au Barreau de Paris, membre de l'association d'Avocats NEXO, [Adresse 2] C/ DEFENDERESSE SAS INEO AQUITAINE, [Adresse 3] comparaissant par Maître Emmanuelle
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6981a049cdc6046d47b762d8
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Jean-Pierre DELAVENAY, Président de chambre Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère Assesseur : Monsieur Philippe BELLOIR, Conseiller GREFFIER : Mme Adeline TIREL lors des débats
Source officielleTroisième chambre
69acd87dcdc6046d47e5703a
1 avril 2025
1 avril 2025
Jean-Paul EYRAUD, Président, qui a signé la minute ainsi que Mme Noémie MAHE, Commis Greffier. Etaient présents à l'audience de ce Tribunal du 1 Avril 2025, M.
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019427856
29 août 2008
29 août 2008
Jean A, domicilié ... ; M.
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
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10 juillet 2024
10 juillet 2024
N ____________ O R D O N N A N C E D E R É F É R É CONSTRUCTION RÉFÉRÉ n° : N° RG 24/01621 - N° Portalis DB3D-W-B7I-KESY MINUTE n° : 2024/ 357 DATE : 10 Juillet 2024 PRÉSIDENT : Madame Emmanuelle
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007838497
7 mars 1994
7 mars 1994
Jean-Pierre BZ..., Mme Claudine YW..., M. Valentin BD..., Mme Simone BD..., Mme Emmanuelle CB..., Mme Marie-José AC..., M. Gille BA..., Mme Renée P..., Mme Nathalie ZX... XP..., Mme Françoise A...
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6374912740f124dcd102fe8f
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Jean-Pierre DELAVENAY, Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, M. Pascal VERGUCHT, Conseiller, Assistés lors des débats de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8ab0d
15 janvier 2008
15 janvier 2008
KARM (avocat au barreau de STRASBOURG) Monsieur Jean Marc X..., non comparant, ... 67270 MINVERSHEIM Représenté par Me Emmanuel KARM (avocat au barreau de STRASBOURG) COMPOSITION DE LA COUR :
Source officielleCour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e78b
28 septembre 2011
28 septembre 2011
Emmanuel Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 26 Juillet 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de ST GERMAIN EN LAYE Section : Encadrement No RG : 09/00553 Copies
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c34
1 juin 2017
1 juin 2017
Ordonnance n° 52 --------------------------- 01 Juin 2017 --------------------------- RG no17/ 00049 --------------------------- Emmanuel X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911be
25 février 2014
25 février 2014
Cabinet EYMIN-SEITE & Associés Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE TAXE DU 25 FEVRIER 2014 Monsieur Jean-François
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd9352b
27 septembre 2016
27 septembre 2016
Jean-Baptiste X...
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019771612
29 octobre 2008
29 octobre 2008
Emmanuel Glaser, Commissaire du gouvernement ; Considérant en premier lieu qu'il résulte du procès-verbal du bureau de vote nº 4 de la commune de Saint-Jean-d'Illac, qu'a été comptabilisée dans ce bureau
Source officielleciv3
613721f7cd580146773f919e
28 avril 1993
28 avril 1993
Jean XX..., demeurant ... (Seine-Maritime), 238/ de M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
652f791cb053208318995b2e
17 octobre 2023
17 octobre 2023
CGG prise en la personne de son directeur général domicilié au siège représentée par Me Emmanuel JARRY de la SELARL RAVET & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0209 - N° du dossier EJ.09008
Source officielle15e chambre
63bfb3a85e2fbe7c90043afb
12 octobre 2022
12 octobre 2022
saisi de l'appel inscrit au greffe sous le N° RG 21/02349 - N° Portalis DBV3-V-B7F-UUZS dans une instance entre les parties suivantes : Madame [E] [B] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Emmanuel
Source officielleProcédures Collectives
69db65bbcdc6046d47f76bb6
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Juges présents lors des débats : Monsieur Frédéric LECUYER président, Monsieur Emmanuel ORIA, Madame Christelle SCHER, juges.
Source officiellePage 43 sur 321
DIOMAT, Quentin, Jean-Emmanuel
07/07/2026
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VELLELA, Emmanuel Jean-Baptiste
05/07/2026
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Fradois, Emmanuel Jean Henri
03/07/2026
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GONZALEZ DE GASPARD, Pierre, Emmanuel, Jean, (décédé)
Autre jugement et ordonnance — Clôture pour insuffisance d'actif - N° RG : 14/09572
30/06/2026
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ETARD, Emmanuel, Joseph, Jean-Marc
30/06/2026
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