Z..., de nationalité italienne, demeurant à Turin (Italie), Stradale Val San Martino infériore, agissant en qualité d'hritier de Jean-Aujuste SALINA X... Z... et de Noëlle, Véra B..., veuve D... X...

Jean-Jacques ZM..., demeurant ... à Saint-Chamond (Loire), 9°) M. Claude ZX..., demeurant ... à Saint-Chamond (Loire), 10°) M. Amar A..., demeurant ... II à Bonson (Loire), 11°) M.

Le 21 mars 1989, la société RICHARD GREEN, galerie de peinture londonienne, a acquis en vente publique, par le ministère de la SCP Jacques MARTIN et Olivier DESBENOIT, commissaires-priseurs associés à

Il ajoute qu'en 2012, lorsqu'il a vendu les parcelles C129 et C130, Jean-Jacques X... a créé une servitude passage sur la parcelle C128, et qu'il a en faisant réaliser la route, dégradé la fosse sceptique

Martial D..., demeurant ..., 4 / de M. Pascal F..., demeurant ..., 5 / de M. Olivier J..., demeurant ..., 6 / de M.

Bertrand B..., Mme Maryline O..., M. Serge Q..., M. F... Dore, Mme Aline X..., M. Jacky Y..., Mmes Véronique Z..., Francine A..., Martine C..., MM.

reconnaître aux agents de la région Occitanie Pyrénées-Méditerranée, affectés au sein des établissements régionaux d'enseignement adaptés Guy Villeroux, de Muret, Laurière de Villefranche-de-Rouergue, Jean-Jacques

modifiée par la loi du 3 juillet 1985, des articles 683 du Code de procédure pénale et 225 de la loi du 4 janvier 1993 ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit qu'il existait charges suffisantes contre Jean-Jacques

Z..., demeurant à Saint-Martin de Crau (Bouches-du-Rhône), ..., LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 15 novembre 1989

Christian, Jacques, Jean X..., demeurant ..., 3 / de M.

Jean-Christophe B..., demeurant ..., 6 / M.

Jacques Z..., 2 / de Mme A..., née Vivian B..., 3 / de Mlle Georgette Z..., 4 / de M. Jean-Louis Z..., 5 / de M. Claude Z..., demeurant tous Lou Y...

Jean-Pierre X..., demeurant ..., 2°/ Mme Denise Z..., épouse de M.

Jean-Paul X..., 2 / de Mme Béatrice Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation, ainsi

Jean-Pierre X..., 2 / de Mme Marie-Antoinette Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation

X... de sa reprise d'instance à l'égard de Mme Y..., ès qualités ; Attendu que, par lettre du 24 décembre 1996, Mme Martine Z..., membre de la société civile professionnelle d'avocats "Martinet et associés

rendu le 25 novembre 1996 par la cour d'appel de Versailles (13e chambre), au profit : 1 / du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nanterre, domicilié ..., 2 / de Mme Martine

{ margin-top:6pt; margin-bottom:12pt; text-indent:14.2pt } .s3838A079 { margin-top:12pt; margin-bottom:18pt; text-align:justify } .s4307E828 { margin-top:18pt; margin-left:14.4pt; margin-bottom:18pt;

Julio Y... ... 20137 PORTO VECCHIO ayant pour avocat Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA SA AXA FRANCE IARD prise en la personne de son représentant légal 313 Terrasse de

Jean-Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 octobre 1995 par la cour d'appel de Rennes (8e chambre A), au profit de la société Kenty, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesse