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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a449
18 décembre 2007
18 décembre 2007
José ROBERT, Jean Sylvio J..., Jean Philippe K..., Valère L..., Joseph René M..., Max Paul N..., Jacques O...
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a44a
18 décembre 2007
18 décembre 2007
José ROBERT, Jean Sylvio K..., Jean Philippe L..., Valère M..., Joseph René N..., Max Paul O..., Jacques P...
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a44b
18 décembre 2007
18 décembre 2007
José ROBERT, Jean Sylvio K..., Jean Philippe L..., Valère Z..., Joseph René M..., Max Paul N..., Jacques O...
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a44c
18 décembre 2007
18 décembre 2007
H..., Frédéric I..., J...José ROBERT, Jean Sylvio K..., Jean Philippe L..., Valère Z..., Joseph René M..., Max Paul N..., Jacques O...
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a44e
18 décembre 2007
18 décembre 2007
José ROBERT, Jean Sylvio K..., Jean Philippe L..., Valère M..., Joseph René Z..., Max Paul N..., Jacques O...
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a450
18 décembre 2007
18 décembre 2007
José ROBERT, Jean Sylvio L..., Jean Philippe M..., Valère N..., Joseph René O..., Max Paul P..., Jacques Z...
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007623170
17 novembre 1986
17 novembre 1986
André X..., demeurant ... à Saint-Jean de Luz 64500 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement en date du 18 novembre 1982 par lequel le tribunal administratif de Pau a rejeté sa
Source officielle9 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000008066097
19 avril 2000
19 avril 2000
Jean X..., demeurant ... ; M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C310354
6 juillet 2022
6 juillet 2022
MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Jean-Philippe Caston, avocat aux Conseils, pour la société Trekking La société Trekking fait grief à l'arrêt attaqué de l'AVOIR déboutée
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b762
8 novembre 2007
8 novembre 2007
ERISA C / Jean X...
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:455300.20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond, et notamment de la requête d'appel de Mme A, que son action était introduite à l'encontre de lycée polyvalent Jean Mermoz en qualité d'établissement
Source officielleCour d'Appel
6253c996bd3db21cbdd88b8e
18 avril 2006
18 avril 2006
MAISON FAMILIALE RURALE DE RAMONCHAMP prise en la personne de son représentant légal Les Quatre Vents 88160 RAMONCHAMP Représentée par Me Franck KLEIN (avocat au barreau d'EPINAL) INTIME : Monsieur Jean-Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8bff6
2 juin 2008
2 juin 2008
G. 7172 / 2004) par le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX suivant déclaration d'appel du 07 mai 2007 APPELANT : Jean- Marie X...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300600
24 mai 2017
24 mai 2017
Jean-E..., Joseph et Emile Z... ont assigné M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90119
14 janvier 2013
14 janvier 2013
C/ Mme Jeanne, Marie, Séraphine Y...
Source officielleciv1
60794bf39ba5988459c44547
21 juillet 1980
21 juillet 1980
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, QUE LES EPOUX PIERRE ANDRE A... ET ALICE Y...
Source officielle3ème chambre
DTA_2210842_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Jean, - et les conclusions de M. Delmas, rapporteur public.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88edf
25 janvier 2007
25 janvier 2007
Jean-François BRESSON, Conseiller M. Jean-Marc CROUSIER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2506866_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
sur l’installation d’un pylône de téléphonie mobile et de ses équipements sur un terrain cadastré n° 49 section AS de la commune de Saint-Jean-de-Védas.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00239
11 février 2015
11 février 2015
Jean-Marie Y... la somme de 1 028 euros au titre des salaires pendant la période de mise à pied, la somme de 102, 80 euros au titre des congés payés y afférents, la somme de 5 576 euros à titre d'indemnité
Source officiellePage 43 sur 426