Codes de loi français

Article Annexe 4-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 27 > 55

Si vous avez rédigé vos directives anticipées, elle les transmettra au médecin qui vous suit si vous les lui avez confiées ou bien elle indiquera où vous les avez rangées ou qui les détient.

Article 223 a-II-2/02

locaux (qu'il s'agisse de cabines, de locaux de réunion, de bureaux ou d'autres types de locaux d'habitation) qui contiennent des meubles et éléments d'ameublement présentant un risque limité d'incendie et dans lesquels : 22.1. tous les meubles de rangement

Article 221-II-2/13

A l'exception des tables et des chaises, que l'on peut enlever pour ménager un espace libre, il convient de fixer les meubles de rangement et autres éléments d'ameublement lourds se trouvant dans les locaux de réunion et le long des échappées pour les

Article 221-II-2/3

9, les locaux (qu'il s'agisse de cabines, de locaux de réunion, de bureaux ou d'autres types de locaux d'habitation) qui contiennent des meubles et éléments d'ameublement présentant un risque limité d'incendie et dans lesquels : .1 les meubles de rangement

Article Annexe B

Selon l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), notre pays se situe au deuxième rang pour la modération de la croissance des dépenses publiques de santé depuis 2005.

Article Annexe

TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR QUATRE-CHAMPS 1 210 46233 QUISSAC LOT OCCITANIE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR QUISSAC 1 211 10312 RACINES AUBE GRAND-EST BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR RACINES 1 212 25479 RANG

Article Annexe 1

La limite inférieure des marques, correspondant au plan du plus grand enfoncement, est renforcée par : ― un trait gravé, pour les pirogues métalliques ; ― une rangée de clous à tête bombée ou en surépaisseur (au moins tous les 100 mm), pour les pirogues

Article Annexe I (suite)

Ourton 62 Pas-de-Calais Outreau 62 Pas-de-Calais Oye-Plage 62 Pas-de-Calais Pernes-lès-Boulogne 62 Pas-de-Calais Pittefaux 62 Pas-de-Calais Pont-à-Vendin 62 Pas-de-Calais Le Portel 62 Pas-de-Calais Rang-du-Fliers

Article Annexe à l'article D1432-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

Quel que soit le mode de transport utilisé, ce contrat régit les relations entre le donneur d'ordre et le commissionnaire de transport ou celles entre le commissionnaire de premier rang et les commissionnaires intermédiaires intervenant successivement

Article Annexe I (suite)

Les suites arithmétiques et géométriques - Exprimer un terme de rang n. - Calculer la somme des k premiers termes d'une suite, la relation étant fournie.

Article Annexe Ib

Le poste de travail est maintenu en état de fonctionnement, rangé, propre et sécurisé.

Article Annexe Ib

Compétences détaillées Critères et indicateurs d'évaluation Ressources C 461 Entretenir les équipements, les matériels et les accessoires Contrôle quantitatif et qualitatif du matériel Respect de l'intégrité des matériels Respect du rangement

Article Annexe Ib

. - Rigueur du rangement de la documentation et des moyens d'intervention. - Exactitude de l'inventaire. - Exactitude des renseignements portés sur les documents de traçabilité. - Rigueur de la préparation physique de l'aéronef en vue de sa remise en

Article Annexe

Savoir que ln(a) et ln(b) sont rangés dans le même ordre que a et b ; que ln(a) = ln(h) équivaut à a = b. Transformation de produits en sommes.

Article Annexe

L'accès aux documents stockés est facilité par une classification et un rangement adaptés aux utilisations prévues. - Critères et procédés de classement.

Article Annexe I (suite)

de l'expédition X X X X X X X X -Participer au chargement et à l'expédition des produits X X X X -Organiser, ranger

Article Annexe Ia

l'installation - Vérifier des connexions électriques et l'isolement électrique - Contrôler les qualités de l'huile du compresseur - Vérifier le fonctionnement de la régulation et des sécurités - Contrôler les paramètres de fonctionnement de l'installation - Ranger

Article Annexe I (suite)

Expression du terme de rang n. Il s'agit de consolider les acquis antérieurs.

Article Annexe à l'article A931-11-9 (3e alinéa) Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 89 > 40

Les passifs subordonnés portés au compte 160 sont les titres émis et les dettes de toutes natures, venant à un rang inférieur à tous les autres créanciers.