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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Section - 3e Chambre
DTA_2207846_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beugelmans-Lagane, - et les conclusions de M. Dubois, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2318951_20230823
23 août 2023
23 août 2023
Le président du Tribunal a désigné Mme Beugelmans-Lagane, en application des dispositions de l'article R. 776-15 du code de justice administrative.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2402280_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
La présidente du Tribunal a désigné Mme Beugelmans-Lagane, en application des dispositions de l'article R. 776-15 du code de justice administrative.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2402299_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
La présidente du Tribunal a désigné Mme Beugelmans-Lagane, en application des dispositions de l'article R. 776-15 du code de justice administrative.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2402301_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
La présidente du Tribunal a désigné Mme Beugelmans-Lagane, en application des dispositions de l'article R. 776-15 du code de justice administrative.
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2406849_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
Gracia, président ; - Mme Beugelmans-Lagane, première conseillère ; - M. Rannou, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 décembre 2025.
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2406868_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
Gracia, président ; - Mme Beugelmans-Lagane, première conseillère ; - M. Rannou, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 décembre 2025.
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2416419_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
Gracia, président ; - Mme Beugelmans-Lagane, première conseillère ; - M. Rannou, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 décembre 2025.
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2419880_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Le rapport de Mme Beugelmans-Lagane été entendu au cours de l'audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées.
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2422816_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Délibéré après l'audience du 20 janvier 2026 à laquelle siégeaient : - Mme Bailly, présidente ; - Mme Beugelmans-Lagane, première conseillère ; - M. Rannou, conseiller.
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2423559_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Délibéré après l'audience du 20 janvier 2026 à laquelle siégeaient : - Mme Bailly, présidente ; - Mme Beugelmans-Lagane, première conseillère ; - M. Rannou, conseiller.
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2423871_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Le rapport de Mme Beugelmans-Lagane été entendu au cours de l'audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées.
Source officielle1ere Chambre Section 1
627b563076c5d9057df80311
9 mai 2022
9 mai 2022
[Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Nicolas LARRAT de la SCP LARRAT, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS S.A MMA IARD gissant
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210423
7 juillet 2016
7 juillet 2016
Laurans, conseiller rapporteur, M.
Source officiellecomm
6137216ccd580146773f39ce
5 février 1991
5 février 1991
Lacan, conseiller référendaire rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.
Source officiellecomm
61372145cd580146773f264b
13 mars 1990
13 mars 1990
Lacan, conseiller référendaire rapporteur ; M. Hatoux, conseiller ; M.
Source officiellecomm
61372147cd580146773f276d
20 novembre 1990
20 novembre 1990
Lacan, conseiller référendaire rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.
Source officiellecomm
61372154cd580146773f2dcd
8 janvier 1991
8 janvier 1991
Lacan, conseiller référendaire rapporteur, M. Peyrat, conseiller, M. Patin, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleChambre Prud'homale
643a427dd83dbd04f5fb298c
13 avril 2023
13 avril 2023
représentée par Me Aline CHARLES, avocat au barreau d'ANGERS substituée par Me Inès Rubinel, avocat au barreau d'ANGERS ET : Monsieur [Z] [L] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Luc LALANNE
Source officielleChambre Prud'homale
643a427dd83dbd04f5fb2992
13 avril 2023
13 avril 2023
AUDUC LD LA GENETTE - RN 23 [Localité 1] représentée par Me Agathe HALKOVICH, avocat au barreau de NANTES ET : Monsieur [Z] [U] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Luc LALANNE
Source officiellePage 43 sur 373
EARL LARRAN
07/05/2026
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LARRAN, Aude, Filomèna
21/04/2026
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LARRANAGA TRELY, GRAU, Michel
Acte en date du 23/03/2026 enregistré au SDE Bordeaux le 25/03/2026 sous le numéro 2026N01521 Adresse de l'ancien propriétaire: 1 Impasse du Midi 33760 Frontenac
31/03/2026
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LIGAULT, Tiffany, LARRANAGA
28/02/2026
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LARRANAGA TRELY
04/02/2026
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