Pour le contrôleur agréé pour le contrôle technique des véhicules légers Numéro d'agrément du contrôleur : Numéro d'agrément du centre de contrôle des véhicules légers : INFORMATIONS RELATIVES A LA QUALIFICATION ET A L'EXPERIENCE PROFESSIONNELLE POUR

Article Annexe I

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- Perceuse à colonne - Perceuse sensitive - Tour d'établi Perçage Réaliser des alésages avec pour limites inférieures : • Ø 0,30 dans les alliages légers et les alliages de cuivre ; • Ø 0,40 dans l'acier.

Article Annexe II

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Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 31 décembre 2015 Communes de Chermignac, Clisse (La), Colombiers, Dompierre-sur-Charente, Préguillac, Saint-Bris-des-Bois, Saint-Léger,

Article Annexe à l'article A. 3113-39-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 11 > 43

Code des transports

PERMETTANT L'OBTENTION DE L'ATTESTATION DE CAPACITÉ PROFESSIONNELLE DE TRANSPORT DE ROUTIER DE PERSONNES AVEC DES VÉHICULES N'EXCÉDANT PAS NEUF PLACES (TRV), Y COMPRIS LE CONDUCTEUR, OU DE L'ATTESTATION DE CAPACITÉ PROFESSIONNELLE EN TRANSPORT ROUTIER LÉGER

Article 1

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conduire, s'agissant des personnes nées après le 31 décembre 1987, la justification de ce qu'elles sont titulaires du brevet de sécurité routière exigé conformément à l'article R. 211-2 du code de la route pour conduire un cyclomoteur ou un quadricycle léger

LEGIARTI000029523754

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568 Martigues (13) A 55 N 113 Arles (13) N 57 Flavigny-sur-Moselle (54) A 330 N 57 Saint-Nabord (88) N 572 Arles (13) A 54 N 113 Arles (13) N 7 Sermoise-sur-Loire (58) A 77 N 82 Saint-Cyr-de-Favières (42) N 70 Montchanin (71) N 80 N 79 Saint-Léger-lès-Paray

Article Annexe I

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Système d'extinction automatique Pour les papiers les plus légers, à savoir : 2.2.11. Protection contre la foudre L'installation respecte les dispositions de l'arrêté du 15 janvier 2008 susvisé. 2.2.12.

Article L43

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 63 > 73

Code des postes et des communications électroniques

l'agence comprennent la rémunération des services rendus, les revenus du portefeuille, les subventions publiques, le produit de la taxe mentionnée à l'article L. 455-44 du code des impositions sur les biens et services, ainsi que le produit des dons et legs

Article Annexe I à l'art. R434-32 (1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 46

Code de la sécurité sociale

L'article L. 433-1 du Code la Sécurité sociale autorise le maintien de l'indemnité journalière en tout ou partie, en cas de reprise d'un travail " léger " susceptible de favoriser la consolidation (ou la guérison) de la blessure.

Article Annexe 1

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10307 Prugny ; 10313 Radonvilliers ; 10323 Romilly-sur-Seine ; 10325 Rosières-près-Troyes ; 10327 La Rothière ; 10335 Saint-Benoist-sur-Vanne ; 10337 Saint-Christophe-Dodinicourt ; 10339 Saint-Flavy ; 10341 Saint-Hilaire-sous-Romilly ; 10344 Saint-Léger-près-Troyes

Article Annexe

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de Paris, notamment des agents contractuels ; 19° Approuve les acquisitions, aliénations et échanges d'immeubles ; 20° Approuve les baux et locations d'immeubles ; 21° Accepte l'aliénation des biens mobiliers ; 22° Accepte ou refuse les dons et legs

LEGIARTI000049821176

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testamentet En cas d'héritiers réservataires : -Preuve par tous les moyens de la délivrance du legs En l'absence d'héritiers réservataires : -Un acte de notoriété établissant l'absence d'héritiers réservataires ou -Expédition du procès-verbal de l'ouverture

LEGIARTI000023420422

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métaux non ferreux (Cr, Ni, Mn) (non compris les formes ferro-alliées). 27.4MC 4,30 Fonderie de fonte ou fabrication d'articles en fonte. 27.5AB 6,10 Fonderie d'acier moulé et fonte malléable. 27.5CA 8,80 Fonderie des métaux légers

LEGIARTI000026909531

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métaux non ferreux (Cr, Ni, Mn) (non compris les formes ferro-alliées). 27.4MC 4,50 Fonderie de fonte ou fabrication d'articles en fonte. 27.5AB 6,00 Fonderie d'acier moulé et fonte malléable. 27.5CA 9,90 Fonderie des métaux légers

Article 7

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Le pictogramme destiné aux cycles s'applique également aux engins de déplacement personnel motorisés et aux cyclomobiles légers. Les feux destinés aux piétons sont verts ou rouges.

Article Annexe

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Les conditions dans lesquelles les personnels navigants titulaires d'un brevet et d'une licence de base de pilote avion peuvent obtenir : -soit une licence de pilote d'aéronef léger pour avion LAPL (A) conforme aux dispositions de l'annexe I " Partie

LEGIARTI000021809793

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Sainte-Honorine-du-Fay, Saint-Hymer, Saint-Jean-de-Livet, Saint-Jean-des-Essartiers, Saint-Jean-le-Blanc, Saint-Jouin, Saint-Julien-de-Mailloc, Saint-Julien-le-Faucon, Saint-Julien-sur-Calonne, Saint-Lambert, Saint-Laurent-du-Mont, Saint-Laurent-sur-Mer, Saint-Léger-Dubosq

Article ANNEXE

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De son confluent avec l'Arroux jusqu’au pont de la D. 179 à Saint-Léger-sous-Beuvray. Saône-et-Loire. La Celle. De son confluent avec l'Arroux jusqu'à La Celle-en-Morvan. Saône-et-Loire. La Canche.

Article Annexe

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Groupe 4 3, 20 27. 3 EA Profilage à froid par formage ou pliage. 27. 3 GA Tréfilage à froid. 27. 5 GC Fonderie de métaux non ferreux autres que les métaux légers. 28. 2 DA Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage

Article Annexe

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Mézières-sur-Seine, Milon-la-Chapelle, Montainville, Montfort-l'Amaury, Morainvilliers, Nézel, Noisy-le-Roi, Perdreauville, Perray-en-Yvelines (Le), Queue-les-Yvelines (La), Rambouillet, Rennemoulin, Rolleboise, Rosny-sur-Seine, Saint-Forget, Saint-Lambert, Saint-Léger-en-Yvelines

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