Font exception : les cyclomoteurs, les motocyclettes, les tricycles à moteur dont la puissance n'excède pas 15 kilowatts et dont le poids à vide n'excède pas 550 kilogrammes et les quadricycles légers et lourds à moteur. 1° Délivrance et retrait de l'autorisation

Article Annexe 4

—

Barèmes de l'épreuve d'exercices physiques TEST LÉGER FLAMINGO REDRESSEMENTS SUSPENSION Notes/20 Notes/20 Notes/20 Notes/20 Paliers H F Essais H F Nombre H F Temps (s) H F 0 0.00 0.00 0 20.00 20.00 0 0.00 0.00 0 0.00 0.00

Article AOC "Pays d'Auge"

—

Saint-Etienne-la-Thillaye, Saint-Gatien-des-Bois, Saint-Georges-en-Auge, Saint-Germain-de-Livet, Saint-Germain-de-Montgommery, Saint-Hymer, Saint-Jean-de-Livet, Saint-Jouin, Saint-Julien-de-Mailloc, Saint-Julien-sur-Calonne, Saint-Laurent-du-Mont, Saint-Léger-Dubosq

Article ANNEXE

—

45196 Mareau-aux-Prés. 45197 Marigny-les-Usages. 45200 Ménestreau-en-Villette. 45202 Messas. 45203 Meung-sur-loire. 45204 Mézières-lez-Cléry. 45224 Neuville-aux-Bois. 45226 Neuvy-en-Sullias. 45232 Olivet. 45234 Orléans

Article 49

—

Il peut acquérir des droits d'exploitation de documents audiovisuels et recevoir des legs et donations. IV.

Article L4331-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 10

Code général des collectivités territoriales

fonctionnement ; d) Les autres ressources provenant de l'Etat, de la Communauté européenne et celles provenant d'autres collectivités ; e) Le produit ou le revenu des biens appartenant à la région ; f) Les recettes pour services rendus ; g) Les dons et legs

Article 50

—

produits de leur aliénation, des dotations de l'Etat, des subventions et contributions d'administrations, d'organisations internationales et européennes, de collectivités territoriales et de tous organismes publics ou privés, ainsi que des emprunts, dons, legs

Article Annexe VII

—

CERTIFICAT DE CARROSSAGE (A FOURNIR EN DEUX EXEMPLAIRES POUR IMMATRICULATION) Situation du véhicule : - carrossage d'un véhicule usagé lourd ou léger (article 13 de l'arrêté du 19 juillet 1954).

Article L2333-41

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 07

Code général des collectivités territoriales

Lorsque l'arrêté de classement fait référence à des emplacements d'installations de camping, de caravanage ou d'hébergements légers, le nombre d'unités de capacité d'accueil de chaque établissement d'hébergement de plein air est égal au triple du nombre

Article R317-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 02

Code de la route

Toutefois, toute remorque attelée à une motocyclette, à un cyclomoteur, à un quadricycle léger à moteur ou à un tricycle à moteur ne doit porter à l'arrière une plaque d'immatriculation reproduisant le numéro d'immatriculation du véhicule tracteur que

Article ANNEXE I 6

—

: 1,58 : : Endosulfan : : : (léger) .. : 1,62 : : Chlorofénizon : 1,64 : : HEOD .. : 1,95 : : Endrine ..

LEGIARTI000029688075

—

Pilote d'essais d'avions ou d'hélicoptères B (sans licence essais) (6) Sans objet Aucun Crédit pour les points 2 et 3 du FCL.820 d de l'annexe I Partie FCL du règlement (UE) n° 1178/2011 du 3 novembre 2011 modifié Sans objet Pilote d'essais d'avions légers

LEGIARTI000039343506

—

SIÈGE RESSORT Cour d'appel de Paris Paris Ressort des cours d'appel de Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France, Nouméa, Orléans, Papeete, Paris, Reims, Rouen, Saint-Denis et Versailles, et du tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre.

Article III

—

. - Métallurgie de l'aluminium et des autres métaux légers. 27. 4CD 2, 60 Fabrication d'électrodes pour l'électrométallurgie et l'électrochimie en graphite, carbone amorphe, de charbon artificiel à usage électrique. 31. 6DG 2, 60 Assemblage

Article Annexe

—

25.73A-Z Fabrication de moules et modèles. 25.73B-A Fabrication d'outillage à main. 25.73B-B Fabrication d'outillage mécanique. 25.91Z-Z Fabrication de fûts et emballages métalliques similaires. 25.92Z-Z Fabrication d'emballages métalliques légers

Article 17

—

membres, à leurs conjoints survivants ou à leurs enfants dans le cadre de la législation existante, de répartir les charges entre ses membres et d'en poursuivre le recouvrement ; 7° D'autoriser le bâtonnier à ester en justice, à accepter tous dons et legs

Article 91

—

domaniaux de la Polynésie française, notamment les transactions foncières, dans les conditions et limites fixées par l'assemblée de la Polynésie française ; 20° Exerce le droit de préemption prévu à l'article 19 ; 21° Accepte ou refuse les dons et legs

Article L4331-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 42

Code général des collectivités territoriales

Article R421-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 58 > 10

Code de l'éducation

rattachement en matière de fonctionnement matériel, toutes actions particulières propres à assurer une meilleure utilisation des moyens alloués à l'établissement et une bonne adaptation à son environnement ; 9° Il autorise l'acceptation des dons et legs

LEGIARTI000031350582

—

Chicago Ecole franco-américaine de Chicago (EFAC) * Etats-Unis Etat de l'Illinois : Chicago Lycée français * * * Lycée : séries ES, L, S Etats-Unis Etat d'Indiana : Ecole internationale d'Indiana * Etats-Unis Etat de Louisiane : Nouvelle-Orléans

Page 43 · 1 091 résultats

← Précédent Suivant →