, soit un appui carpien, soit une pression prolongée ou répétée sur le talon de la main" et le docteur Z... ayant constaté dans son rapport que si, en qualité d'étireur de barres, M.

déjà ouverts et non des magasins à créer en sorte que, en se dispensant par l'avenant au contrat de franchise d'exécuter certains de ses engagements s'agissant des magasins déjà en activité, lesquels

déjà ouverts et non des magasins à créer en sorte que, en se dispensant par l'avenant au contrat de franchise d'exécuter certains de ses engagements s'agissant des magasins déjà en activité, lesquels

X... faisait valoir que, bien qu'ayant conclu un contrat de "responsable de magasin", son contrat présentait toutes les caractéristiques d'un contrat de VRP, et qu'il avait toujours exercé une activité

fréquenter un établissement envahi par de telles odeurs ; que l'arrêt de l'activité, après la réouverture, fin 1979, était prouvé ; que le locataire avait déplacé toute son activité dans un autre magasin

déjà ouverts et non des magasins à créer en sorte que, en se dispensant par l'avenant au contrat de franchise d'exécuter certains de ses engagements s'agissant des magasins déjà en activité, lesquels

déjà ouverts et non des magasins à créer en sorte que, en se dispensant par l'avenant au contrat de franchise d'exécuter certains de ses engagements s'agissant des magasins déjà en activité, lesquels

déjà ouverts et non des magasins à créer en sorte que, en se dispensant par l'avenant au contrat de franchise d'exécuter certains de ses engagements s'agissant des magasins déjà en activité, lesquels

Michel Y..., demeurant Résidence "Les Rasses", CH-VD 1452 Sainte-Croix - Suisse, 2 / Mme Martine X..., épouse Z..., demeurant ... à Soisy-sous-Montmorency (Val-d'Oise), 3 / Mme Renée X..., demeurant

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 27 février 2002), que la société Aldi Marché Ablis, qui exploite une cinquantaine de magasins

La machine a été réceptionnée au mois de juin 2010 et le prix payé par l'acquéreur au moyen d'un crédit-bail. 2.

a été assujettie dans les rôles de la commune d'Arras, a ordonné une expertise aux fins : 1° d'examiner tous documents comptables et pièces justificatives produites par la Société CARNABY pour le magasin

VICTORIA, auquel il était reproché la non-conformité au tiers-payant d'un bon de livraison ; que le 12 octobre 2005 était adressé au magasin de [Localité 19] exploité par la société MANIN, une lettre

sinistre sur les bases ci-dessus ; qu'or, non seulement il ne peut être soutenu que les copieurs rendus hors d'usage ont vu leur valeur majorée de façon frauduleuse, puisque s'agissant d'appareils en magasin

. ; qu'un certain nombre de produits ont été achetés au magasin Ecomarché de Magnac Laval les 29 et 30 avril 2000 par M.

Casting éditée par la société Visuel Plus, titulaire de la marque "Casting", déposée le 3 décembre 1991 et enregistrée sous le n° 1 716 738, pour désigner en classes 41 et 42 les éditions de revues, magazines

, avocat de la société Berthelin, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 23 janvier 2014), que la société Marcel Labbé a confié le démontage de machines

pour faire disparaître le magasin en l'incendiant ; que Michel X... confirmait avoir dit à son beau-frère qu'il en avait marre de son magasin et qu'il désirait y mettre le feu ; qu'il reconnaissait également