Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2503729_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
Vial-Pailler a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Marcel, avocate de la requérante. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.
Source officielleCour d'Appel
6253c86abd3db21cbdd853c5
20 mars 2001
20 mars 2001
conclusions déposées le 3 juillet 2000 par Maurice L, appelant ; Vu les conclusions déposées le 28 septembre 2000 par le Directeur des Services Fiscaux de l'Indre, intimé ; LA COUR, Attendu que Marcel
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00691
2 avril 2014
2 avril 2014
changement de ses conditions d'existence et qu'ils ne rapportent donc pas la preuve qui leur incombe d'un sentiment d'anxiété ni d'une modification des conditions d'existence ; Qu'en statuant ainsi, alors
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2500442_20250303
3 mars 2025
3 mars 2025
Or, le 13 février 2025, le maire de la commune de Saint Marcel a déjà pris un arrêté de mise en sécurité relatif au bâtiment situé au 7 rue de l'Ormeau, parcelle cadastrée section AR n° 216, par lequel
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2500991_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
Villevieille, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article R. 532-1 du code de justice administrative de désigner, au contradictoire du centre hospitalier Jean Marcel
Source officiellesoc
613721a2cd580146773f5716
8 avril 1992
8 avril 1992
Christian U..., demeurant ... à Saint-Marcel (Saône-et-Loire), 4°/ M. Daniel BH..., demeurant à Nanton (Saône-et-Loire), 5°/ M. X...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00386
2 février 2011
2 février 2011
conservatoire ; Sur le moyen unique du pourvoi principal : Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt de l'avoir débouté de sa demande d'indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse alors
Source officiellecr
6137252acd5801467741b7f5
12 juillet 1988
12 juillet 1988
Marcel, contre un arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BESANCON, en date du 30 mars 1988, ordonnant leur mise en accusation du chef de recel de vol qualifié, en ce qui concerne la première
Source officiellesoc
6079b15d9ba5988459c51ded
8 avril 1992
8 avril 1992
Y... et quatre autres salariés de l'établissement de Saint-Marcel de la société Framatome, s'étant présentés à leur travail, ont été empêchés d'accéder à leur poste en raison de la présence de manifestants
Source officielleciv1
60794c7f9ba5988459c45a80
30 juin 1992
30 juin 1992
Marcel X... et Michel X... sont les associés, livrait depuis 1960 sa production de lait à la coopérative agricole laitière des Combrailles (la coopérative) ; que, ces livraisons ayant cessé en juillet
Source officiellecr
613725aacd5801467741f9d7
24 septembre 1997
24 septembre 1997
cheminée de suies est antérieure à l'installation de la chaudière à gaz; qu'il n'est pas douteux qu'à partir de leur prise de concession de la loge, l'obligation de ramonage incombait uniquement à Marcelle
Source officiellecomm
6079d33c9ba5988459c57f84
11 juin 1991
11 juin 1991
Marcel X... et par la société civile immobilière La Clotière (la SCI) à la société X... et fils (société X...) ; qu'après le décès de M.
Source officiellesoc
6137222dcd580146773fad89
6 avril 1994
6 avril 1994
Raymond Z..., demeurant à Cavaillon (Vaucluse), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 juin 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre sociale), au profit de la société Avions Marcel Y...
Source officiellecr
6079a8c59ba5988459c4ed9d
24 avril 1997
24 avril 1997
Marcel, - la société Parfumerie de la Gare, solidairement responsable, contre l'arrêt n° 4444 de la cour d'appel de Paris, 13e chambre, en date du 21 mars 1995, qui, pour publicité de nature à induire
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd91295
18 mars 2014
18 mars 2014
CONSEIL GENERAL D'ILLE ET VILAINE Mme Marcelle B...veuve Y... M. Michel Y... Melle Rosemay Y...
Source officielle1ère Chambre
DTA_2204850_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
Il déclare être entré en France le 21 juin 2020, alors qu'il était mineur.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2402663_20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
le versement à Me Marcel de la somme de 900 euros.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100981
25 septembre 2013
25 septembre 2013
(les consorts X...) ont convenu, par un acte sous seing privé du 23 décembre 1978, complété par un avenant des 19 janvier et 1er février 1994, d'assurer à l'épouse de leur père, Marcelle Y..., un revenu
Source officielleciv1
613721efcd580146773f8dbc
15 juillet 1993
15 juillet 1993
Marcel X..., demeurant à Saint-Martin de Fontenay (Calvados), rue des Biganos, n° 1, 2°/ de M. Bernard X..., demeurant à Lisieux (Calvados), rue Roger Aini, n° 34, 3°/ de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100766
1 juillet 2009
1 juillet 2009
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Marcel X... est décédé le 7 février 2000, en laissant pour lui succéder Erge Y..., sa seconde épouse, et Mmes
Source officiellePage 43 sur 578