2005, Me Blondel, avocat à cette Cour, a déclaré se désister purement et simplement du pourvoi qu'il avait formé au nom de M.

Pierre, conseiller, les observations de Me Blondel, avocat de M. Alves Z..., de la SCP Coutard et Mayer, avocat de M.

Par une requête enregistrée le 7 mars 2022 sous le n° 2200598 et des mémoires enregistrés les 6 septembre 2022, 5 janvier 2023, 27 mars 2023, et un mémoire enregistré le 27r février 2025 qui n'a pas été

Emile Blondet, auditeur, - les conclusions de M.

Jean-Yves POURRET, conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 05 mai 2025, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, conseillère faisant fonction de présidente chargée du rapport, assistée de Mme Fanny

Concernant les principes applicables en l’espèce, la Cour renvoie à l’arrêt   Blondeau précité, §§ 47-49.

Frédéric BLANC, conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 28 octobre 2024, Mme Gwenaelle TERRIEUX, conseillère en charge du rapport, et Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, conseillère faisant

Par courriers recommandés du 08 février 2021, puis du 18 mars 2021, M.

Blondet conseiller rapporteur, MM.

X... a réclamé à la SCP notariale, devenue la SCP Z..., Lenart et Blondet la somme de 123 447 francs représentant les émoluments proportionnels afférents à l'acte de partage ; que l'arrêt attaqué, (Versailles

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET

Jean-Marie, Joseph, Gustave X..., 2 ) Mme Louis, Jeanne D..., épouse X..., demeurant ensemble ...

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Odile DEVILLERS, Présidente de chambre Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Monsieur Philippe BLONDEAU

Vu le pourvoi sommaire et les mémoires complémentaires, enregistrés les 10 mars, 9 juin et 11 juin 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SA INTEROUTE, dont le siège est

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mlle Marie, Louise, Andrée B..., demeurant ... (Ain), 2°) M.

Aurélien Rousseau, Auditeur, - les observations de Me Blondel, avocat de M.

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET

X..., de nationalité espagnole, né le 6 mars 1928 à Barcelone, demeurant Cale Margenat, 93, Barcelone 17 (Espagne), en cassation d'un arrêt rendu le 22 janvier 1987 par la cour d'appel de Paris (4ème