Jacques XX..., demeurant ..., 19°/ Mme Pascale S..., demeurant ..., le Grand Village, 30650 Rochefort du Gard, 20°/ M. Gilles XE..., demeurant ..., 21°/ Mme N...

Jean-Jacques X...

No 07 / 01420-07 / 02864 Jonction AFFAIRE : Jean jacques B... C / S. A.

No 10/ 05061 AFFAIRE : SARL CIARALDI C/ Pascal X...

CARBON BLANC (CB) extension SA PASCAL Société TREVIFORM S.A.S. TELF Société CRITERIUM S.A.

Jacques X... un ensemble de biens bâtis et non bâtis lequel les a mis ensuite à la disposition de l'EURL Jacques X..., titulaire d'une autorisation d'exploiter délivrée par le préfet du Cher le 4 mai 2001

FAITS, PROCEDURE, PRETENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Jacques X... est propriétaire, sur la commune de Bastelicaccia, au lieudit "... ", d'une maison à usage d'habitation et de trois parcelles de terre

Jacques X... a donné à bail à M.

Pascal , Q... Marc , I... Michel , la dame P... Josiane , les sieurs Z... Henri , L... Henri , M... Jean-Pierre , la dame B...

Article 3 : La présente décision sera notifiée au FONDS D'INDEMNISATION DES TRANSFUSES ET HEMOPHILES, à M. et Mme Jacques Y..., à Mme Sylviane Z..., à Mme Pascale A..., à l'Assistance publique de Marseille

Jacques Z..., 2 / Mme Huguette Y..., épouse Z..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 juin 1998 par la cour d'appel de Caen (3e chambre sociale), au profit : 1 / de

de terrain cadastrée section AK 149 commune de Saint-Priest-en-Jarez, limitrophe au sud de la parcelle AK 67 appartenant à Jacques H... ; -La Société FGI a fait édifier un immeuble d'habitation et de

Jacques C... et M.

Jacques Morandini, 37 / Mme Nicole Morel, 38 / Mme Annie Nedez, 39 / M. Jean-Paul Nedez, 40 / Mme Catherine Noirot, 41 / Mme Edith Paradis, 42 / M. Jacques Parrod, 43 / M.

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX OCTOBRE DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Jean-Jacques X...

soient mises en vente et que dans l'hypothèse de la vente d'une parcelle non intégralement boisée, la proportion de boisement est indifférente ; Qu'en statuant ainsi, alors qu'une parcelle de nature

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller, faisant fonction de Président, Madame Caroline CHICLET, Conseiller Monsieur

déférée à la Cour : Jugement du 26 Juin 2020 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 18/12363 APPELANT Monsieur [X] [J] né le 23 Avril 1980 à LAGOS - NIGERIA Demeurant 33 rue Jean-Jacques