Généralités A chaque aire d'approche finale et de décollage, telle que prévue pour le stade ultime de développement de l'aérodrome et pour le stade actuel de développement de l'aérodrome (s'il n'est pas déjà couvert par le stade ultime), correspond une série

Article 220 terdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 08

Code général des impôts

. – Est considéré comme un jeu vidéo tout logiciel de loisir mis à la disposition du public sur un support physique ou en ligne intégrant des éléments de création artistique et technologique, proposant à un ou plusieurs utilisateurs une série d'interactions

Article R162-1-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 94 > 25

Code de la sécurité sociale

examens de biologie médicale, ainsi que pour les soins infirmiers et de rééducation fonctionnelle, y compris les actes et traitements à visée préventive mentionnés au 5° et au 6° de l'article L. 160-8 ; -numéro de code et libellé de l'acte ou de la série

Article Annexe IV d

—

La première question prend appui sur une série de documents : textes et éventuellement iconographies.

LEGIARTI000026841088

—

Le pH-mètre doit être étalonné avant chaque série de mesures ; l'électrode et la sonde de température doivent être nettoyées après chaque série de mesures.

Article Annexe II

—

ATO SERIES SOBRECAR, 18, rue Saint-Pierre, 56100 Lorient : depuis 1970 jusqu’au 31 décembre 2027. Ato/Sobrecar : - ZI portuaire, 29200 Brest : de 1970 à 1995.

Article Annexe VI

—

Cet ensemble de dispositions doit figurer dans le cahier des charges et doit être établi par référence aux normes de séries ISO 9001 : 2015 et NF EN ISO/CEI 17020 : 2012. 2.3.

Article 35-1

—

activités qui tiennent dûment compte de la taille des entreprises, du secteur dans lequel elles exercent leurs activités, de leur structure, du degré de complexité de la technologie relative à l'instrument de mesure en question et de la nature en masse, ou série

Article Annexe VI

—

Cet ensemble de dispositions doit figurer dans le cahier des charges et doit être établi par référence aux normes de séries ISO 9001 : 2008 ou ISO 9001 : 2015 et NF EN ISO/CEI 17020 : 2012. 2.3.

Article 10

—

L'analyse des séries chronologiques : méthodes simples de désaisonnalisation. Corrélation : covariance, coefficient de corrélation linéaire, moindres carrés simples. 4. Eléments sur les probabilités Définition mathématique de la probabilité.

Article Annexe VII d

—

Les méthodes d'analyses recommandées appartiennent à la série des NF T90 puisqu'il s'agit de solutions aqueuses.

LEGIARTI000045065757

—

fait l'objet d'une réception par type nationale (RPT) ou d'une réception à titre isolé (RTI) au sens de l'arrêté ministériel du 19 juillet 1954 en tant que navette urbaine ; ou d'une réception UE par type, d'une réception nationale par type de petite série

Article D251-5-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 69 > 66

Code de l'énergie

première immatriculation avant le 1er janvier 2011 pour un véhicule utilisant le gazole comme carburant principal ou avant le 1er janvier 2006 pour un véhicule n'utilisant pas le gazole comme carburant principal ; -est immatriculé en France dans une série

Article Français (suite)

—

Il accepte d'abord trois ou quatre séries d'explications, généralement assez confuses, et guide ensuite progressivement ses élèves en les amenant à distinguer les explications en "quoi" (ce qu'est un magnétoscope), en "comment" (comment fonctionne-t-il

Article 221-V/27

—

Matériels divers 1 série complète des pavillons du code international 1 pavillon national 3 drisses pour pavillons 2.

Article L162-1-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 81 > 24

Code de la sécurité sociale

Lorsqu'il s'agit d'actes réalisés en série, ces conditions de prescription peuvent préciser le nombre d'actes au-delà duquel un accord préalable du service du contrôle médical est nécessaire en application de l'article L. 315-2 pour poursuivre à titre

Article Annexe XIII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 59 > 20

Code de commerce

catégorie ; - nombre de visiteurs enregistrés par avance et ayant visité effectivement la manifestation et nombre de visiteurs enregistrés à l'entrée de la manifestation ; - facture relative à l'édition des titres d'accès mentionnant les numéros de série

Article Annexe I

—

Le programme de cette épreuve est constitué des programmes de mathématiques du collège et des différentes séries du lycée général et technologique.

Article Annexe

—

Annexe Management des organisations Spécialités Communication et Gestion Classe de première de la série Sciences et technologies de la gestion I.

Article Annexe 3

—

Toute autorité ou tout service technique compétent mandaté par l'autorité compétente a le droit de prélever en tout temps un appareil dans la série de fabrication aux fins de contrôle.

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