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3 327 résultats pour « Philippe GROS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6137236fcd58014677409c03

Cassation

26 janvier 2000

26 janvier 2000

Villien, conseiller, les observations de la SCP Philippe et François-Régis Boulloche, avocat de M.

Source officielle

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CA

1re Chambre A

60375c17c32b6c39a9e8b8b7

Appel

7 avril 2015

7 avril 2015

Chambre A ARRÊT AU FOND DU 07 AVRIL 2015 A.D N° 2015/ 182 Rôle N° 14/09756 [U], [B], [Q] [H] veuve [K] C/ [O] [K] [Z] [K] [X] [K] épouse [L] Grosse

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69b5d59ecdc6046d47b13b8c

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Jean-Christophe LELEU & Philippe THUILLIER Juges, Mme Samsha HAMITI Commis Greffier. Jugement contradictoire rendu par mise à disposition au Greffe le 10 avril 2025, par M.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

66878d2005d6f7f678d49554

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[F] [J] mentionne les biens meubles suivants : un canapé d'angle XL tissus gris une TV Philips une home cinéma Samsung avec 2 enceintes un buffet bois 4 placards +tiroir une machine à café magimix

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02805_20241205

Admin. Appel

5 décembre 2024

5 décembre 2024

Par un mémoire en défense enregistré le 15 avril 2024, le département de l'Isère, représenté par la SELURL Phelip, agissant par Me Phelip, conclut au rejet de la requête ainsi qu'au rejet de l'appel en

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01508

Cassation

1 juillet 2009

1 juillet 2009

Gilles Z..., Philippe A..., Jean B..., Eric C... et Alain D..., qui attestent tous de la volonté du chef d'entreprise, M. Raymond E..., de « se débarrasser des plus gros salaires » (attestation G.

Source officielle
CC

civ3

61372186cd580146773f47ae

Cassation

3 juillet 1991

3 juillet 1991

Philippe F..., demeurant à la Basse-Leulingue, Saint-Tricat, Frethun (Pas-de-Calais), 4°) M. Jacques K..., demeurant ... (Nord), 5°) Mme L... K..., née P..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

613723d7cd5801467740ed6f

Cassation

14 novembre 2001

14 novembre 2001

Martin, conseiller, les observations de la SCP Philippe et François-Régis Boulloche, avocat de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9dbd3db21cbdd90b33

Appel

9 octobre 2013

9 octobre 2013

Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2- Chambre 1 ARRET DU 9 OCTOBRE 2013 (no 296, 5 pages) Numéro d'inscription au répertoire

Source officielle
CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Philippe Le Tiec, - M. Patrick Belliot, - M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C301264

Cassation

23 octobre 2012

23 octobre 2012

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Monsieur Philippe X..., agissant ès qualité d'administrateur légal sous contrôle judiciaire de Madame Y..., veuve Z..., de

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C301267

Cassation

23 octobre 2012

23 octobre 2012

PREMIER MOYEN DE CASSATION : Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Monsieur Philippe Y..., agissant ès qualité d'administrateur légal sous contrôle judiciaire de Madame Z..., veuve X...,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca98bd3db21cbdd8b7f2

Appel

14 février 2008

14 février 2008

Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS 8ème Chambre- Section B ARRÊT DU 14 FÉVRIER 2008 (no, 6 pages) Numéro d'inscription

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

650bdee4beee0f8318b9741a

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

PARRES TP MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300981

Cassation

18 septembre 2013

18 septembre 2013

de 105.125,88 euros ; AUX MOTIFS PROPRES QUE selon Philippe X..., la privation de l'usage et de la jouissance de son lot est imputable à un vice de construction des parties communes dont le syndicat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccacbd3db21cbdd90e47

Appel

19 décembre 2013

19 décembre 2013

, SNC BET CABROL BETOULLE-BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES, SAS ALPHA BTP NORD, SARL ETABLISSEMENTS COMBROUZE, Mutuelle SMABTP SOCIÉTÉ MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS CMS-iB Grosse

Source officielle
CA

5e chambre civile

63465949c024d1adffef75a2

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Elle soutient qu'aucune preuve de la réalisation de travaux de gros 'uvres n'est versée aux débats.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927ec

Appel

7 octobre 2015

7 octobre 2015

MILLE QUINZE APPELANTE : SARL A Z HABITAT Prise en la personne de son représentant légal domicilié es-qualité audit siège Zone Industrielle de Baleone 20167 Ajaccio ayant pour avocat de Me Philippe

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0218DEC005372713

Admin. suprême

18 février 2014

18 février 2014

Il ajoute qu’il a également de gros problèmes d’hypertension, ainsi qu’une ostéonécrose des deux têtes fémorales.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f0bd3db21cbdd86c16

Appel

3 décembre 2003

3 décembre 2003

SCP DELAERE PHILIPPE ET ASSOCIES Y.../ M. José DOS Z... S.A.R.L. PRESQU'ILE AUTOMATISMES S.A. ASSURANCES GENERALES DE FRANCE Infirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM A...

Source officielle