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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre civile Section 2
63bfb23c5e2fbe7c90043568
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Satge, la S.A.S. TB constructions et M.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000042762103
26 novembre 2020
26 novembre 2020
accord collectif relatif au régime de prévoyance complémentaire bénéficiant aux non-cadres de la société SAATI FRANCE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000037305835
30 mars 2018
30 mars 2018
ACCORD PORTANT SUR LES CONDITIONS SALARIALES DU TRANSFERT DES COLLABORATEURS DE LA SOCIETE TRANSPORTS DUBOIS AUPRES DE LA SOCIETE SATM
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2021:1216JUD003192816
16 décembre 2021
16 décembre 2021
Mare Satu Mare County Police Station, Satu Mare and Oradea Prisons 17/12/2012 to 19/10/2016 3 year(s) and 10 month(s) and 3 day(s) 1.39-2.43 m² overcrowding, bunk beds, constant electric light,
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03101_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
visuelle alors qu'ils n'ont aucune valeur règlementaire ; l'impact du projet litigieux n'est pas de nature à engendrer un " phénomène de saturation visuelle réel " des bourgs alentours ; - au surplus
Source officiellecr
61372614cd58014677422ccf
14 juin 2000
14 juin 2000
établie judiciairement et qu'il n'ait ni les moyens ni l'intention d'intervenir dans une nouvelle opération ; qu'il est notoire que Z... s'est porté acquéreur, en qualité de président de la société Sati
Source officiellecr
6137264fcd5801467742492b
25 mars 2003
25 mars 2003
de donner à ces propos une portée plus large que celle résultant des termes employés par l'humoriste, quelqu'en soit l'interprétation faite par le journaliste sous forme de commentaire se voulant satirique
Source officielleACCO
ACCOTEXT000052077703
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Accord collectif d'entreprise "bien travailler ensemble au sein de Café Sati" portant sur la QVCT, l'égalité professionnelle et les mobilités durables
Source officielleAN
CONSTIT:CONSTEXT000035358950
28 juillet 2017
28 juillet 2017
Samy DEBAH - Rejet
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00369
23 mars 2010
23 mars 2010
une résistance ; en revanche, à titre reconventionnel, elle sollicite l'infirmation du jugement en ce qu'il l'a condamnée au paiement des sommes se rapportant aux locations financières des matériels SATAS
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01488_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
En ce qui concerne la saturation : 9.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
615e0cabc25a97f0381f4ad0
28 novembre 2014
28 novembre 2014
MOTIFS DE LA DÉCISION Considérant que la société MARSY, société de transports a conclu avec la société NEOPOST anciennement SATAS un contrat de location le 19 décembre 2007 portant sur une machine
Source officielle3ème Chambre
DTA_2103099_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
A n'apporte aucun élément de nature à remettre en cause l'appréciation portée par le pouvoir réglementaire sur le classement de l'emploi de chef du SATR de la DDT de la Drôme dans le 2ème groupe d'ICTPE
Source officielleMagistrat CRAMPE
DTA_2404986_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
processus de paiement en ligne, le prélèvement de la somme auprès de la banque n’a pas eu lieu, et l’administration a engagé une procédure s’étant soldée par une saisie administrative à tiers détenteur (SATD
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2002:0618JUD003649997
18 juin 2002
18 juin 2002
In the case of Samy v. the Netherlands, The European Court of Human Rights (Second Section), sitting as a Chamber composed of: Mr J.-P.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2012:CR07049
3 janvier 2012
3 janvier 2012
défense et les observations complémentaires produits ; Attendu qu'il résulte des pièces de procédure que, le 5 mars 2005, Mme Y..., employée par la Société d'aménagement touristique de l'Alpe-d'Huez (SATA
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2308761_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Les spécimens ne sont pas dans l'emprise des travaux envisagés par la SATG mais, sur le versant abrupte Nord-Ouest, à une distance moyenne de l'embase du pylône de plus de dix mètres, séparés de celle-ci
Source officielle4ème chambre
DTA_1903127_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Les sociétés Bureau Véritas Construction, BVL Architecture, Muriel Sattler Architecture et SCI Sattler Fradin, initialement mises en cause par les requérantes, concluent à leur mise hors de cause et présentent
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA00419_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Enfin, l’effet de saturation est renforcé par la situation géographique du village, la zone d’implantation étant située sur le plateau en surplomb du village.
Source officiellesoc
6079b15d9ba5988459c51d50
20 novembre 1991
20 novembre 1991
Y... et Z..., le 22 septembre 1980, et Mme X..., le 1er octobre 1980, ont été embauchés par la Société automobile thouarsaise de transports (SATT) en qualité de chauffeurs receveurs de car ; que les intéressés
Source officiellePage 43 sur 431
SATY SCHOP
09/07/2026
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MOUSSA-HALIBA, Satya
07/07/2026
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SATYCE
07/07/2026
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Centre Satya
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SATYA
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