LILLE INTIMÉE : Mme [C] [F] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Lukas SCHRÖDER, avocat au barreau de BORDEAUX DÉBATS : à l'audience publique du 01 Avril 2025 Tenue par Olivier

Par deux mémoires en défense, enregistrés les 8 et 16 août 2022, la commune de Barcelonnette, représentée par Me Olivier, conclut à titre principal au non-lieu à statuer sur la requête et à la mise à la

La société Flat 06 Classic a formé deux appels successifs les 8 et 9 avril 2021 en intimant la SCI l'Olivaie.

Olivier BE..., demeurant 17, Résidence Notre-Dame, 93150 Blanc Mesnil, 40 / M. Jacques BF..., demeurant ..., 41 / M. Dan AP...

Mansour Vincent X... à la caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine ; - A confirmé le bien-fondé de la créance notifiée à M.

Olivier Yeznikian, Mme Rozen Noguellou, M. Nicolas Polge, M. Vincent Daumas, conseillers d'Etat, M. Jérôme Goldenberg, conseiller d'Etat en service extraordinaire et M.

Vincent Z..., 8°/ à la société Eiffage énergie Ile-de-FF... établissements Coignières, dont le siège est [...]                             , représentée par M.

Olivier Nizet, président, - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

APEX AJ INFIRMATION Grosse délivrée le à - Me Olivier PIQUEMAL - Me Nicolas DALMAYRAC REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE

CARTA-LAG de la SELARL ACQUIS DE DROIT, avocat au barreau de GRENOBLE substitué par Me Johanna ABAD, avocat au barreau de GRENOBLE DEBATS : A l'audience publique du 17 septembre 2025 tenue par Olivier

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Olivier COLENO, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Vincent Daumas, conseiller d'Etat et M. Olivier Pau, auditeur-rapporteur. Rendu le 18 juin 2024. La présidente : Signé : Mme Anne Egerszegi Le rapporteur : Signé : M.

Vincent Daumas, conseiller d'Etat et M. Olivier Saby, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 6 mai 2025. La présidente : Signé : Mme Anne Egerszegi Le rapporteur : Signé : M.

Madame [N] [I] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Maître Pierre BEAUVOIS de la SELARL BEAUVOIS PIERRE - PICART SEBASTIEN - BERNARD HELENE, avocats au barreau de LORIENT, substitué par Maître Vincent

La Cour était composée de : Monsieur Olivier COLENO, Président Madame Françoise BEL, Conseiller (rédacteur) Monsieur Vincent PELLEFIGUES, Conseiller qui en ont délibéré.

CHALON-SUR-SAONE INTIMÉS : Monsieur [V] [Z] né le 15 Décembre 1951 [Adresse 6] [Localité 8] Monsieur [L] [Z] né le 30 Avril 1975 à [Localité 9] [Adresse 1] [Localité 8] Assistés de Me Vincent

MAITRE [R] [T] Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : Me Vincent

TOULOUSE INTIMÉS SOCIETE 2AD INGENIERIE prise en la personne de ses représentants légaux, no Siret : 324 446 061 ayant son siège au 16 rue Troyon-92316 SEVRES CEDEX Représenté par Me Vincent