Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
858 résultats pour « cabinet d'avocat »
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858 résultats pour « cabinet d'avocat »
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LEGIARTI000051283058
ARMÉE DE TERRE DETACHEMENT DU 3E RÉGIMENT DU MATERIEL (DET. 3E RMAT) 33 VAYRES R ARMÉE DE TERRE ETAT-MAJOR DE LA REGION TERRE SUD-OUEST (EM RTSO) 33 BORDEAUX R ARMÉE DE TERRE ÉCOLE DES TRANSMISSIONS (ETR) 35 CESSON-SEVIGNE R ARMÉE DE TERRE CABINET
Article Annexe II - II. Maquette 8
Enseignements hors stages en lien avec la préparation à l'exercice professionnel (gestion de cabinet …) : Volume horaire : 2 demi-journées par semaine : 1 demi-journée en supervision et 1 demi-journée en autonomie Nature des enseignements : En application
Article 1
Chaptal Saint Brieuc - Greta des Côtes-d'Armor V Agent(e) des métiers de l'animation touristique 335t 5 ans Laser association V Agent(e) de prévention et de sécurité 344t 3 ans Formation conseil en sécurité V Agent de sécurité en sûreté 344t 4 ans Cabinet
Article 9-5
Il sera également vérifié que le médecin bénéficiaire de l'aide n'aura pas réduit, au cours des 6 derniers mois précédant le recrutement du poste d'assistant médical, le nombre des salariés pouvant prétendre à ce même poste exerçant au sein de son cabinet
Article ANNEXE
de tribunal de commerce 1 Dispense partielle de stage pour les greffiers des tribunaux de commerce dont l'office est supprimé par suite d'une nouvelle délimitation de circonscriptions judiciaires et qui souhaitent accéder à la profession d'avocat
LEGIARTI000048431955
état des lieux détaillé issu de l'exercice inédit des états généraux de la justice Lancée par le Président de la République le 18 octobre 2021 à Poitiers, en présence de citoyens, d'élus, de professionnels de la justice, de magistrats, de greffiers, d'avocats
Article Annexe Ib
autres partenaires extérieurs : fournisseurs, organismes financiers, assurances, administration fiscale Les partenaires et tiers L'identification des partenaires et tiers : fournisseurs, prestataires de service (maintenance du matériel), cabinets
Article Annexe
Article 24 Comité d'audit Un audit en matière financière et comptable et en matière de démarche qualité, pilotage et indicateurs est confié à un cabinet extérieur deux ans après la réception des fonds alloués au titre de l'Idex afin de réaliser une
Article Annexe 8-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 14 > 63
Gestion de cabinet : gestion de missions (définition, paramétrage, lettre de mission), gestion des temps et des budgets, suivi de dossier.
Article 27
trois ans après une interruption totale d’activité libérale d’au moins deux ans, - les médecins collaborateurs qui n’ont pu se constituer une patientèle médecin traitant pendant leur exercice libéral en collaboration et installés dans leur propre cabinet
Article 28
. - Consultation spécifique au cabinet par un médecin spécialiste en pathologie cardiovasculaire ou en cardiologie et médecine des affections vasculaires (CSC), qui est portée à 47,73 euros. au 1er juillet 2017.
Article Annexe
objectifs suivants : -garantir à tous les assurés l'accès à des soins de qualité et améliorer progressivement leur prise en charge ; L'assurance maladie réaffirme son engagement à ne pas mettre en place une distribution de soins dentaires par les cabinets
Article Annexe (suite)
Le masseur-kinésithérapeute s'engage à transmettre mensuellement au centre de paiement d'assurance maladie du régime général au point d'accueil relevant de la caisse la plus proche de son cabinet professionnel les ordonnances papier afférentes aux assurés
LEGIARTI000026025899
Expert en relations formation/emploi, conseiller des institutions et de la plate-forme des services Côte d'Ivoire. 10 463 CÔTE D'IVOIRE SR 3 Conseiller auprès du directeur de cabinet du ministre et du directeur général de l'enseignement supérieur du
LEGIARTI000042970238
aux frontières : 59 dont 5 ES PARIS-Adjoint au chef de la division des budgets et des moyens 1 PARIS-Adjoint au chef de la division sûreté 1 PARIS-Adjoint au chef de la division contrôle et réglementation transfrontière 1 PARIS-Chef de cabinet
LEGIARTI000042970211
dont 4 échelons spéciaux PARIS - Adjoint au chef de la division des budgets et des moyens 1 PARIS-Adjoint au chef de la division sûreté 1 PARIS - Adjoint au chef de la division contrôle et réglementation transfrontière 1 PARIS - Chef de cabinet
LEGIARTI000042970256
. - Direction centrale de la police judiciaire : 143 EF dont 13 ES Chef de groupe technique ou opérationnel, responsable ou adjoint d'unité 5 1) Services centraux : 40 DCPJ - Cabinet du directeur central adjoint Chef de groupe chargé du soutien
LEGIARTI000042970192
EF dont 4 échelons spéciaux PARIS- Adjoint au chef de la division des budgets et des moyens 1 PARIS-Adjoint au chef de la division sûreté 1 PARIS- Adjoint au chef de la division contrôle et réglementation transfrontière 1 PARIS- Chef de cabinet
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