[J] à payer aux quatre demandeurs les sommes de 930,20 euros au titre du préjudice de jouissance lié à l'effondrement du plafond de la cage d'escalier, 2 641,88 euros au titre de la perte de jouissance

Y... n'avait pas à prendre de précautions particulières et constaté que la piscine ne présentait pas un caractère anormal ou dangereux, qu'elle était équipée d'un escalier large à descente progressive

application de l'article 1384, alinéa 1er du Code civil, la faute de la victime n'exonère totalement le gardien de sa responsabilité que si elle constitue un cas de force majeure ; qu'en constatant que la chute

dirigeait vers son garage pour prendre sa voiture et se rendre à son travail ; que pour décider qu'il s'agissait d'un accident de trajet, la cour d'appel a essentiellement relevé qu'en l'absence d'escalier

Soutenant que l'accident est imputable au monte-escalier installé chez M.

Le risque de chute identifié par les plans de préventions concerne le travail en hauteur effectué hors cabine ou lors de l'accès à l'avion.

Les circonstances de l'accident étaient ainsi décrites dans la déclaration : 'La victime a déclaré avoir raté la dernière marche lors de la descente de l'escalier qui relie le parking salarié à l'entreprise

Pierre X..., à l'occasion d'un exercice d'escalade en falaise, a chuté au sol et a été blessé. Par exploit d'huissier en date du 11 février 2016, M.

locaux éclairés par vasistas ou fenêtres, propres, tapissées, électrifiées, certaines pourvues de cheminée, leur destination première était de servir de logement, qu'elles étaient desservies par un escalier

permette d'en réaliser l'acquisition ; qu'elle a invité sa belle-soeur et sa nièce, Mme X..., et sa fille Carine, à visiter les lieux, mais a omis de leur indiquer qu'elle avait enlevé plusieurs marches d'escalier

[R] [K] est tombé dans l'escalier desservant la [Adresse 11] et la [Adresse 10], et a été blessé à l'épaule droite. Il soutient qu'une dame, Mme [V] [S], a trébuché et l'a entraîné dans sa chute.

La servitude a été mise en place pour accéder à la maison et par l'escalier existant aux deux pavillons.

[I] [X], qui marchait [Adresse 17] à [Localité 16], a fait une chute dans une descente de cave desservant l'immeuble situé au numéro 23 ; que cette chute lui a causé notamment un grave traumatisme crânien

du groupement de soutien de la base de défense de Chergourg-en-Cotentin, a déclaré un accident de service concernant une atteinte à sa cheville survenue le 1er juin 2023 alors qu'il descendait les escaliers

Divioka, locataire au septième étage, tentant d'accéder de son balcon à celui de l'étage au-dessous, fit une chute mortelle, que son mari en son nom et au nom de ses enfants mineurs demanda à la société

, dans un délai d'un mois - mettre à la disposition des salariés un moyen de transport des mets et boissons, leur permettant de garder une main libre pour franchir les escaliers.

En troisième lieu, il n'est pas contesté que l'escalier du logement en litige ne comportait pas de garde-corps ni de mains courantes.

mesures prescrites ne pouvaient l'être que dans le cadre d'une procédure de mise en sécurité ordinaire et non en urgence ; l'arrêté du 5 mai 2023 prescrit notamment la réfection totale de la cage d'escalier

professionnelle, dans un centre de réadaptation, a été victime d'un malaise, pendant un cours ; qu'en se rendant à l'infirmerie de l'établissement, pour y recevoir des soins, il est tombé dans un escalier

; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Guy Y..., salarié de la société "SATEL" qui avait été chargée de la réalisation des installations électriques d'un immeuble en construction, a fait une chute