Elle soutient que : - la responsabilité pour faute du centre hospitalier du Sud Seine-et-Marne est engagée à raison d'un retard de diagnostic de sa fracture d'une vertèbre thoracique ; - le lien de

médecins " et en s'abstenant de pratiquer un examen clinique, le service des urgences du CHR d'Orléans a commis une faute de nature à engager la responsabilité de cet établissement ; - le retard de diagnostic

des symptômes associés à de tels diagnostics ; qu'en l'espèce, les consorts X... s'appuyaient sur l'avis du docteur A..., selon lequel le diagnostic de rupture utérine aurait dû être, à tout le moins,

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute. (…) ».

Le 17 octobre 2023, Mme B a été hospitalisée au centre hospitalier de Périgueux où il a été diagnostiqué une fracture du col du fémur gauche.

A, l'avis de plusieurs spécialistes a été sollicité le 24 mai 2016, et un doute a été émis sur le diagnostic d'hypotension intracrânienne.

Il résulte de l'instruction qu'en novembre 2013, le centre hospitalier Raymond Poincaré lui a diagnostiqué une myopathie congénitale de type " multiminicore ", diagnostic confirmé par un bilan de l'Institut

Briollet, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier universitaire de Dijon à lui verser la somme de 146 739,71 euros au titre des préjudices subis à la suite d'une erreur de diagnostic

l'année 1992, elle se serait plainte d'épisodes de paresthésie des mains, puis, en 1995, d'un état de fatigue et de troubles sensitifs ; qu'elle a dû cesser de travailler en juillet 1998 ; que le diagnostic

automobile des sociétés d'assurances à caractère mutuel (société Cecomut), titulaire de la marque "Centre auto sécurité" déposée le 10 juillet 1996 pour désigner notamment les services de contrôle et de diagnostic

travaux, aux motifs que le projet se trouvait en limite ou au-dessus des ouvrages d'assainissement non collectifs de l'habitation et que cette installation d'assainissement était non conforme selon un diagnostic

grief à la décision attaquée d'avoir ainsi statué, alors, selon le premier moyen, que le Tribunal ne pouvait trancher un différend d'ordre médical, en précisant que les coelioscopies étaient à visée diagnostique

double facturation, dérogatoire, d'une consultation et d'un acte technique, ne peut être en sus cumulée avec la facturation d'un troisième acte, codé YYYY011 correspondant à une prise en charge diagnostique

sur ses différentes pathologies et sur leur étiologie prétendue, c'est-à-dire sur leur cause résidant dans la défectuosité prétendu du vaccin à l'origine du syndrome de myofasciite à macrophage diagnostiqué

Il soutient que : - la responsabilité pour faute du centre hospitalier Le Corbusier de Firminy est engagée pour retard, du 1er octobre 2020 au 15 octobre 2020, à diagnostiquer une appendicite chez l'enfant

Michel X... demandait son transfert à L'HOPITAL FOCH de Suresnes où un diagnostic d'hématome intracérébral compliqué d'inondation ventriculaire était posé. M.

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute. " 4.

Il résulte du rapport d'expertise que le diagnostic de sarcome d'Ewing métastatique aurait, selon toute vraisemblance, pu être porté courant décembre 2012, au lieu du 20 mars 2013.

Il a alors été diagnostiqué par le praticien du centre hospitalier un kyste fonctionnel, appelé à disparaître spontanément et traité par du paracétamol et l'anti-spasmodique précité.

les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 10 décembre 2008), qu'Edmond X..., atteint d'une asbestose prise en charge au titre de la législation professionnelle, suivant un diagnostic