Codes de loi français

Article Cahier des charges

Comporteront un emplacement de grandeur suffisante pour la marque d'homologation ; cet emplacement sera indiqué sur les dessins mentionnés au paragraphe 2.2.1 ci-dessus. 4. Homologations. 4.1.

Article Annexe

Emplacement et dimensions de la marque de point cible Note. - Dans certains cas, ces valeurs peuvent être modifiées (voir § I.5.1.2.6). I.5.1.2.4.

Article 223 a-II-2/04

Il doit y avoir à chaque emplacement des instructions claires sur le fonctionnement du dispositif eu égard à la sécurité du personnel. 1.6.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 42 > 88

. - Tarif spécial n° 1 paquets-poste Envois de marchandises exclusivement, auxquels peuvent être joints éventuellement un document d'accompagnement (lettre, facture...) et/ou accessoirement des documents à caractère publicitaire ou informatif.

Article Annexe III

E5 - Langue vivante (coeff. 2) Cette épreuve vise surtout à apprécier la compréhension d'une langue étrangère à partir de textes à caractère professionnel, commercial, publicitaire ou technique (notice, documents commerciaux, messages publicitaires, etc

Article 228-5.15

Ils doivent pouvoir être utilisés à l'air marin et être montés en des emplacements bien dégagés des barrots et autres objets susceptibles d'empêcher les gaz chauds ou la fumée de parvenir jusqu'à l'élément sensible.

Article Annexe 190-A.6

Emplacement. Les plans d'orientation doivent être placés à proximité de l'entrée dans les emménagements du navire et être placés sur chaque pont à proximité des ascenseurs et des escaliers.

Article 3

Le candidat doit notamment : - quitter un emplacement de stationnement, repartir après un arrêt ; - emprunter des routes droites, négocier des virages ; - changer de direction, franchir des intersections, utiliser des voies d'accélération et de décélération

Article R237-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 90 > 96

transformation, d'entreposage, d'exposition, de vente de denrées animales ou de denrées d'origine animale dans les conditions mentionnées à l'article R. 233-4 ; 4° D'exercer les activités d'un établissement mentionné à l'article R. 233-4 dans des locaux ou emplacements

Article Annexe II à l'article D353-59

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 91

Nombre et liste des annexes susceptibles de donner lieu à perception d'un loyer accessoire : Ce sont les annexes ou parties d'annexes qui n'entrent pas dans le calcul de la surface utile, soit : les emplacements réservés au stationnement des véhicules

Article 221-II-1/07-2

de corriger de grands angles de gîte, les moyens adoptés pour l'équilibrage doivent, si possible, être automatiques mais, dans tous les cas où des commandes des dispositifs d'équilibrage sont prévues, leur manœuvre doit pouvoir se faire depuis un emplacement

Article 221-II-1/45

peut être utilisé en toute sécurité, dans une atmosphère contenant les poussières, vapeurs ou gaz susceptibles de s'accumuler. 11 A bord des navires-citernes, du matériel, des câbles et câblages électriques ne doivent pas être installés dans des emplacements

Article 223 a-II-2/09

Il faut éviter la proximité des barrots et des conduits de ventilation ou d'autres emplacements où le trajet de l'écoulement d'air influerait défavorablement sur leur fonctionnement ainsi que les emplacements où ils risquent de subir des chocs ou d'être

Article Annexe VIII

. – emplacement de la fenêtre ; La fenêtre est insérée dans la face inférieure du chalut dite ventre au début de la rallonge, juste après la fin de la partie conique dite " gorget ". – taille de la fenêtre ; La longueur et la largeur de la fenêtre sont

Article Annexe I a

Tâche 2-4 Effectuer le rangement et le classement de la documentation technique et publicitaire. Définition Résultats attendus Il s'agit de : - remettre à sa place tout document utilisé lors d'une recherche et/ou d'une fabrication.

Article 29-1

-Dans la mesure de leur viabilité économique et financière, notamment au regard de la ressource publicitaire, l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique favorise les services ne faisant pas appel à une rémunération de la part

Article Annexe I

Aérodrome, qui, selon l'article 1er de l'arrêté du 6 mai 1995 relatif aux aérodromes et autres emplacements utilisés par les hélicoptères, est équipé pour recevoir exclusivement les hélicoptères.

Article 3

Des équipements permettant d'amener, de maintenir et de surveiller chaque tranche en position d'arrêt sûr seront prévus à des emplacements extérieurs à la salle de commande. Ces équipements feront l'objet d'essais périodiques.

Article 3

Le décret prévu à l'article 20 fixe la surface forfaitaire par emplacement à un montant compris entre 35 et 70 mètres carrés.

Article 3

Ces données et informations sont enregistrées conjointement à et au même emplacement que celles de la personne enregistrée dans le fichier en application de l'article 2.