-Le personnel paramédical et technique doit être en nombre suffisant pour assurer pendant les horaires d'ouverture de l'établissement ou de l'organisme demandeur les activités mentionnées à l'article L. 1243-2.

Article ANNEXE V

—

(1) Compte tenu du stage et de la période d'examen, le volume horaire

Article Annexe I

—

16 février 2008 Samedi 9 février 2008 Samedi 23 février 2008 Printemps Samedi 12 avril 2008 Samedi 5 avril 2008 Samedi 19 avril 2008 Début des vacances d'été (**) Jeudi 3 juillet 2008 (*) Deux demi-journées (ou un horaire

Article 23

—

Les demandes présentées après la publication de l'horaire de service pour obtenir l'attribution de sillons pendant la période couverte par cet horaire ne peuvent être satisfaites que pour la durée restante de l'horaire de service en cours et sur les capacités

Article 1

—

. - Pour chaque campagne N, la valeur horaire du salaire minimum interprofessionnel de croissance (SMIC) de référence est celle fixée au 1er janvier de l'année N-2.

Article 17

—

La pension de réversion est attribuée lorsque le conjoint de l'assuré décédé ou disparu ne dispose ni de ressources personnelles dépassant le plafond annuel de 2 080 fois le montant horaire du salaire minimum de croissance applicable à Mayotte en vigueur

Article 3

—

Les horaires applicables aux élèves des classes de danse de l'Opéra scolarisés au niveau du collège sont fixés ainsi : Classes de sixième et de cinquième DISCIPLINES NOMBRE DE SÉQUENCES (*) Français 7,5 Histoire-géographie 2,5

Article ANNEXE, article 5

—

convention doit obligatoirement prévoir : - le nom et la qualification des personnes qui seront chargées directement d'assurer les enseignements technologiques et pratiques ; - la nature des enseignements, l'objectif de formation, la progression et les horaires

Article Annexe II

—

7 février 2009 Samedi 21 février 2009 Samedi 14 février 2009 Printemps Samedi 4 avril 2009 Samedi 18 avril 2009 Samedi 11 avril 2009 Début des vacances d'été (**) Jeudi 2 juillet 2009 (*) Deux demi-journées (ou un horaire

Article 19

—

Les agents qui participent à des activités de prises en charge d'usagers à leur domicile peuvent se voir appliquer des horaires de travail discontinu.

Article 1

—

janvier 2002 susvisé, la liste des personnels titulaires et des agents non titulaires bénéficiant d'un contrat à durée indéterminée, en fonction à l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire, éligibles au dispositif des indemnités horaires

Article 1

—

La liste des personnels titulaires et agents non titulaires de droit public en fonction à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères éligibles au dispositif des indemnités horaires pour travaux supplémentaires, prise pour l'application

Article 12

—

Les horaires de travail des agents sont fixés par décision du directeur général après avis du comité social d'administration, dans le respect des dispositions applicables dans la fonction publique de l'Etat.

Article 3 bis

—

Pour le calcul des cotisations assises sur la rémunération des utilisateurs secondaires du travail enregistré des artistes du spectacle, le plafond à retenir pour chaque utilisation secondaire est égal au produit de douze fois le plafond horaire de la

Article 3

—

Chaque dossier comporte, outre le projet de tarif des différentes prestations de services correspondantes, les conditions générales de tarification et les conditions dans lesquelles le service est offert (horaires, matériels correspondants,...).

Article 2

—

REGIME hebdomadaire CONGES ANNUELS CONGES supplémentaires JOURS ARTT VOLUME horaire quotidien 38 heures 25 jours 2 jours 16 jours 7 h 36 37 h 45 25 jours 2 jours 14 jours 7 h 33 37 h 30 25 jours 2 jours 13 jours

Article 17

—

Les horaires d'ouverture et de clôture du scrutin sont arrêtés en fonction des effectifs de l'établissement par le directeur après consultation des organisations syndicales ayant présenté des listes de candidats.

Article Annexe 2

—

Jeudi 3 novembre 2011 Mardi 3 janvier 2012 Lundi 27 février 2012 Lundi 12 mars 2012 Lundi 5 mars 2012 Lundi 23 avril 2012 Lundi 7 mai 2012 Lundi 30 avril 2012 (*) Deux demi-journées (ou un horaire

Article Annexe IV

—

et assistance aux personnes à bord au niveau de direction Module M4-7 Entretien et réparation au niveau de direction Module NM-7 Module National Machine au niveau de direction et - avoir suivi la formation relative au module concerné dont les horaires

Article R232-41-13-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 66 > 35

Code du sport

traitement sont : 1° Les images et les sons captés par les caméras individuelles utilisées par les personnes mentionnées à l'article L. 232-11 dans les circonstances et pour les finalités prévues à l'article L. 232-12 ; 2° Le jour et les plages horaires

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