Il est une occasion d'apprendre à écouter et discuter les arguments de l'autre et à le reconnaître dans son identité. Un tel dispositif favorise les adaptations.

Article Annexe I

—

dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur. traitement des appels téléphoniques. gestion des visiteurs : enregistrement des mouvements d'accès, information et orientation des visiteurs, gestion des badges, rapprochements entre les identités

Article Annexe I-0-1 (art. A114-3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 41 > 11

Code du sport

Les votants doivent pouvoir justifier de leur identité. Avant le début du vote sur place au site siège du centre, il est procédé au recensement des votes par correspondance.

Article Annexe II-17-1 (art. A211-54)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 77 > 57

Code du sport

Les votants doivent pouvoir justifier de leur identité. Avant le début du vote sur place au site de Chamonix, il est procédé au recensement des votes par correspondance. Le nom des électeurs dont émanent ces enveloppes est émargé sur les listes.

Article 46 AZC

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 31 > 48

Code général des impôts, annexe III

Une note annexe, établie conformément à un modèle fixé par l'administration, qui comporte les éléments suivants : a) Son identité et son adresse ; b) L'adresse du local concerné et la mention qu'il est situé, selon le cas, dans un secteur sauvegardé,

Article R231-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 24

Code de la sécurité intérieure

d'une part, de permettre aux services chargés des contrôles de distinguer la personne dont l'identité a été usurpée de la personne visée par le signalement, et, d'autre part, de permettre à la personne dont l'identité a été usurpée de prouver son identité

Article Annexe 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 77 > 42

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

mesure prise à l'issue de l'expertise) ; f) Escortes des transferts (numéro du mouvement, type de sortie et d'escorte, objet de la mission, date et heures de départ et d'arrivée prévues et effectives, villes de départ et d'arrivée, service sollicité, identité

Article Annexe 2

—

Installateur-monteur d'objets d'art et de documents 8 heures Préparation et réalisation d'un montage d'œuvre et/ou de documents en vitrine ou sur cimaise. Encadreur-doreur 18 heures Réalisation d'un relevé d'empreinte et dorure.

Article Annexe préambule

—

La scolarité en CHAM aura atteint son but en faisant de l'élève un auditeur - interprète - "compositeur" averti, responsable et fort d'une identité véritablement personnelle. Les annexes Cinq annexes viennent compléter le corps du programme.

Article Annexe

—

d'enseignement du français pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel : - Entrer dans l'échange écrit : lire, analyser, écrire - Devenir un lecteur compétent et critique - Confronter des savoirs et des valeurs pour construire son identité

Article 4

—

-Lors de la demande d'immatriculation du véhicule, le propriétaire présente, outre les pièces justificatives de son identité et de son adresse et, le cas échéant, les justificatifs fiscaux mentionnés à l'article 1.

Article Annexe (suite)

—

Au-delà du 31 mars 2008, toute attestation mensuelle visée à l'article 62 ne comportant pas de numéro d'objet entraînera une pénalité dont le montant est identique à celui fixé pour l'application de l'article 67 du règlement général annexé.

Article 1

—

(art. 6) sur l'insaisissabilité des pensions civiles et militaires ; k) En matière de ventes, les lois : Du 8 juillet 1907 sur la vente des engrais ; Du 20 mai 1920, du 31 décembre 1921, article 37, et du 27 octobre 1922, sur les ventes publiques d'objets

Article Annexe

—

Niveaux de référence pour les courants de contact d'objets conducteur par le public ( exprimée en kHz) : GAMME DE FRÉQUENCES COURANT DE CONTACT MAXIMAL 0-2 500 Hz 0,5 2,5-100 kHz 0,2 f 100 kHz-110 MHz 20 Pour la gamme de fréquences comprise

LEGIARTI000049822861

—

L. 321-5 et R. 321-26 Quatre mois Autorisation d'organiser une loterie d'objets mobiliers exclusivement destinée à des actes de bienfaisance, à l'encouragement des arts ou au financement d'activités sportives à but non lucratif.

Article Annexe I

—

Les quantités de produit dangereux et d'objets à détruire présentes dans l'installation sont limitées au strict nécessaire lié à une opération de destruction. 4.

Article Annexe 3

—

d'emploi, et en particulier afin de garantir : - la sécurité des personnes contre les chocs électriques ; - la sécurité des personnes contre les effets d'une température excessive ; - la non-propagation du feu ; - la protection contre la pénétration d'objets

Article 1

—

Section 1 : Identité culturelle de la Corse : compétences de la collectivité de Corse en matière d'éducation et de culture, Sct.

Article L312-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 74 > 75

Code monétaire et financier

Les titulaires de compte ou les ayants droit communiquent à la Caisse des dépôts et consignations les informations permettant de vérifier leur identité et de déterminer le montant des sommes qui leur sont dues.

Article 2

—

prénoms, sexe, date et lieu de naissance ; b) Pièces justificatives de l'identité ; c) Numéro de téléphone, adresse de messagerie électronique ; d) Identifiant et mot de passe ; 2° Données de gestion (liste des utilisateurs du système de gestion : identité

Page 43 · 930 résultats

← Précédent Suivant →