CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
8 095 résultats pour « lettre ouverte »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 5
L'accès en première année du cycle d'études conduisant au baccalauréat professionnel conduite et gestion de l'exploitation agricole est ouvert :
Article 58
. - Le I s'applique aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2020.
Article 1
La phase principale de la procédure nationale de préinscription est ouverte sur la plateforme Parcoursup jusqu'au 10 juillet 2025. Elle comprend :
Article 15
Les épreuves de certification sont ouvertes aux apprenants n'ayant pas cumulé plus de 10 % d'absence, non rattrapée, pour chaque module de formation.
Article 2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 18
Les centres ou sections ci-dessus visés fonctionnent sur les crédits ouverts au budget du ministère du travail, au titre de la promotion du travail.
Le concours sur titres pour l’accès au corps des dessinateurs hospitaliers est ouvert par arrêté du directeur des établissements disposant de postes vacants.
Article 3
L'accès en première année du cycle d'études conduisant au brevet des métiers d'art Armurerie est ouvert aux élèves titulaires:
Article ANNEXE
CAHIER DES CHARGES RELATIF À L'ÉTABLISSEMENT D'UN RÉSEAU OUVERT AU PUBLIC EN VUE DE L'EXPLOITATION DE TOUS SERVICES DE TÉLÉCOMMUNICATIONS ALT
Les psychologues du ministère de la justice sont recrutés par la voie de trois concours sur titres distincts, ouverts par spécialité et complétés d'une épreuve :
L’admission se fait par voie de concours ouvert aux titulaires du baccalauréat et d’un diplôme sanctionnant deux années d’études supérieures.
Article 4
La liste des candidats autorisés à prendre part au concours est arrêtée par le directeur de l’établissement dans lequel est ouvert le concours.
Dans la limite des crédits ouverts à cet effet, certains architectes et urbanistes de l'Etat peuvent bénéficier annuellement d'une indemnité de fonction.
Les concours institués à l'article 6 du décret du 30 décembre 1992 susvisé sont ouverts par arrêté du ministre chargé de la santé.
L'accès en première année du cycle d'études conduisant au baccalauréat professionnel spécialité " menuiserie aluminium-verre " est ouvert :
La liste des candidats autorisés à prendre part au concours est arrêtée par le directeur de l'établissement dans lequel le concours est ouvert.
Article 7
Les épreuves des concours ouverts au titre du 1° de l'article 4 du décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 sont les suivantes :
Pour l'accès à l'emploi de commis des établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics, il est organisé deux concours ouverts respectivement :
Article 6
Les indemnités prévues aux articles 1er à 5 ci-dessus sont imputées sur les crédits ouverts à cet effet au budget du ministère des armées.
Article 13
Au début de chaque épreuve écrite, le pli scellé contenant les sujets de ladite épreuve est ouvert en présence des candidats.
Article 9
Le programme des matières des épreuves des trois concours ouverts pour le recrutement d'auditeurs de justice est fixé à l'annexe du présent arrêté.
Page 43 · 8 095 résultats