Les prescriptions relatives à l'emploi de matériaux incombustibles pour la construction et l'isolation des cloisons d'entourage des locaux de machines, des postes de sécurité, etc., et la protection des entourages d'escaliers et des coursives s'appliquent

Article 223 a-II-1/49

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Les puisards des locaux de machines exploités sans présence permanente de personnel doivent être situés et surveillés de manière que toute accumulation de liquide puisse être décelée à des angles normaux d'assiette et de gîte et ils doivent avoir une

Article 8

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commission constituée par leurs soins, dans la limite du possible, conformément aux textes en vigueur, un permis de navigation et des papiers de bord : permis d'armement, livre de bord, livre de discipline, registre des réclamations, journal de la machine

LEGIARTI000032432254

—

. - à l'atmosphère : bruits des machines, produit de traitement, poussières de bois, fibres d'isolant ; Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification Débiter des lots de pièces d'une structure bois à partir de fiches de débit et

LEGIARTI000032432269

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. - à l'atmosphère : bruits des machines, poussières de bois, produit de traitement ; Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.

Article 6

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certificat d'aptitude médicale à la navigation en cours de validité conformément aux dispositions du décret n° 2015-1575 du 3 décembre 2015 susvisé, 2° Etre titulaire de l'un des titres suivants en cours de validité : .1 Du brevet d'officier chef de quart machine

Article D615-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 92 > 50

Code rural (nouveau)

remplir par les agriculteurs pour respecter l'obligation de maintien d'une surface agricole dans un état qui la rend adaptée au pâturage ou à la culture sans action préparatoire allant au-delà de pratiques agricoles courantes ou du recours à des machines

Article L422-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 53 > 91

Code de la sécurité sociale

mesures prévues par la législation et la réglementation du travail ; 3°) adopter des dispositions générales de prévention applicables à l'ensemble des employeurs qui, dans sa circonscription, exercent une même activité ou utilisent les mêmes types de machines

Article L218-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 19 > 19

Code de l'environnement

Les navires à quai durant plus de deux heures consécutives selon les horaires publiés doivent utiliser des combustibles marins dont la teneur en soufre est inférieure ou égale à 0,10 % en masse, exception faite des navires qui stoppent toutes les machines

Article Annexe

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- Machines électriques : transformateurs, machines à courant continu, machines synchrones et asynchrones.

Article 228-4.11

—

que la sécurité du navire ne s'en trouve pas compromise. 2.1 Il doit être prévu au moins deux pompes de cale actionnées par une source d'énergie et munies d'un dispositif d'entraînement distinct, l'une d'entre elles pouvant être entraînée par la machine

Article Annexe I

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leur importation ou exportation (Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection) Article R. 1333-157 Certification des dispositifs médicaux Article L. 5211-3 6 mois Code du travail Evaluation de la conformité applicable aux machines

Article 9

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de chef de quart 500 yacht ; Brevet de capitaine 500 yacht ; Brevet de capitaine 3000 yacht ; Brevet de capitaine 200 pêche ; Brevet de lieutenant de pêche ; Brevet de patron de pêche ; Brevet de capitaine de pêche ; Brevet d'officier chef de quart machine

Article Annexe

—

Elle repose sur la conduite d'une ou de plusieurs machines, fonctionnant sur le principe de l'enlèvement de copeaux, sur lesquelles il faut assurer des opérations simples de réglage et de maintenance préventive.

Article D412-50

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 18 > 01

Code de la consommation

du Conseil du 17 avril 2019 relative aux exigences en matière d'accessibilité applicables aux produits et services : 1° Services de communications électroniques, à l'exception des services de transmission utilisés pour la fourniture de services de machine

Article L2333-55-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 18 > 29

Code général des collectivités territoriales

par les mises des joueurs, leurs gains, ou les sommes engagées par eux pour participer au jeu ; 4° Pour les jeux pratiqués avec des appareils définis à l'article L. 324-4 du code de la sécurité intérieure, qui procurent un gain en numéraire, dits " machines

LEGIARTI000023420454

—

pour les industries du papier et du carton. 29.5 PB Fabrication de machines spécialisées ou de machines-outils diverses, notamment pour les industries de la céramique et du verre. 30.0 AA Fabrication de machines de bureau. 30.0

LEGIARTI000023420422

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à métaux ou de machines pour l'essai des métaux. 29.4AB 2,50 Fabrication de machines-outils à bois. 29.4BA 2,50 Fabrication de matériel de soudage. 29.4DA 2,50 Reconstruction et réparation de machines-outils. 29.4EB 3,30

LEGIARTI000026909531

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à métaux ou de machines pour l'essai des métaux. 29.4AB 2,60 Fabrication de machines-outils à bois. 29.4BA 2,60 Fabrication de matériel de soudage. 29.4DA 2,60 Reconstruction et réparation de machines-outils. 29.4EB 3,60

Article 40-1

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A la demande d'un joueur, le capot de la machine est ouvert pour constater qu'aucune carte ne s'y trouve.

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