aux motifs propres que, sur la révocation de M.

; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que dans l'instance d'appel l'opposant au syndicat des copropriétaires de l'immeuble du 69, rue Chardon Lagache à Paris 16e, l'avoué de Mme X... a demandé la révocation

émoluments établi par la société civile professionnelle d'avoués Duboscq et Pellerin (la SCP) qui avait représenté en appel le Conservatoire national des arts et métiers, dans une instance tendant à la révocation

Convoqué le 2 décembre 2015 à un entretien préalable à son éventuelle révocation, il a été révoqué le 12 janvier 2016. Examen des moyens Sur le moyen du pourvoi incident 3.

[B] et [M] [V] ont assigné la société AMPF et Mme [T] [V] aux fins de voir prononcer la révocation de cette dernière de ses fonctions de gérante.

médecin du travail qui, après avoir délivré un premier avis d'inaptitude temporaire, au visa de l'article R. 241-51-1 du code du travail (devenu l'article R. 4624-31 du même code) et avec la mention « à revoir

grave prévue par l'article 784 du nouveau Code de procédure civile ne peut être constituée par le fait que la partie qui sollicite la révocation de la clôture a cru devoir attendre plus de quinze jours

Ce dernier a été informé le 10 octobre suivant de la décision de l'employeur de mettre en oeuvre une procédure disciplinaire pouvant aller jusqu'à la révocation.

Le 28 novembre 2025, il a remis au greffe des conclusions de révocation de l'ordonnance de clôture.

Une instance en vue de la révocation de l'ordonnance du 30 avril 2024 a été introduite.

[V] par acte du 15 novembre 2023 devant le tribunal judiciaire d'Évreux aux fins de révocation de cette donation.

En conséquence, la révocation du mandat liant la société Paymytable à la société FCS consulting doit être qualifiée d'abusive.

qu'aux condamnations prononcées pour des faits commis postérieurement à leur entrée en vigueur ; qu'entrent dans cette catégorie les dispositions de l'article 132-49 du Code pénal, qui autorise la révocation

X..., mariés sous le régime de la séparation de biens ; que le 19 juillet 2013, celui-ci a engagé une action en liquidation du régime matrimonial, se prévalant de la révocation de donations consenties

enfin, de la décision de rupture des liens contractuels l'unissant personnellement aux salariés et de ses conséquences, celle-ci ayant été opérée d'autorité par la société CVDH lors de sa propre révocation

X... à la sanction de l'interdiction temporaire d'exercice de la profession d'une durée de six mois avec révocation du sursis prononcé par l'arrêté du 29 avril 2014 d'une durée de six mois AUX MOTIFS

X... fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande de révocation des donations antérieures au 1er janvier 2005 et de dire qu'il ne détient aucune créance à l'encontre de son épouse sur l'immeuble d'Oléron

[D] à l'occasion de la révocation de son mandat de président du directoire et que M.