. ; "aux motifs que Guy Y... a reconnu avoir mis son doigt dans le sexe de Virginie X... et légèrement pénétré son sexe, sans protection, dans le vagin de la partie civile alors qu'elle se trouvait

attaqué a ordonné la poursuite de l'instruction contre Thierry X... du chef de viol ; "aux motifs essentiels que compte tenu des dimensions vraisemblables du vagin de la jeune victime et de celles du sexe

Liliane X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 octobre 1997 par la cour d'appel de Versailles (11e chambre sociale), au profit de la Société d'études et d'équipement d'entreprise (SEEE

, mais pendant la période de prise des congés ; qu'ainsi, en décidant que les salariés pouvaient bénéficier dès la période de prise de congé du 1er mai 1989 au 30 avril 1990, pour les salariés de sexe

K] au paiement d'une amende civile, alors « que le concubinage est une union de fait, caractérisée par une vie commune présentant un caractère de stabilité et de continuité, entre deux personnes, de sexe

[U] à verser à la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales la somme de 247 255,29 euros avec intérêts au taux légal au titre de la rente d'invalidité servie à Mme [P] et capitalisée

débouté les parties civiles de leur action ; " aux motifs qu'il résulte de l'ordonnance de non-lieu que deux personnes ont reçu, dans les jours qui ont suivi le sinistre, des plantes provenant des serres

déterminée pour prendre sa décision, ce qui ne permet pas de savoir si elle a bien examiné toutes les preuves produites et notamment les certificats médicaux circonstanciés des docteurs Chadoint et Serres

Alain X... avait reconnu devant les gendarmes avoir emporté à son domicile quatre serre-joints pour un usage personnel sans en demander l'autorisation ; qu'il s'ensuit qu'en l'état de l'article 19 du

Z..., expert automobile, mandaté par Mme X..., s'il démontre que le véhicule ne comportait pas de numéro de série ce qui ferait obstacle à son exportation, ne prouve pas une impossibilité d'immatriculation

La victime fait grief à l'arrêt de rejeter son recours, alors : « 1°/ qu'en application de l'article L 411-1 du code de la sécurité sociale, constitue un accident du travail, un événement ou une série

que, pour juger que la société Chevallier architectes était fondée à obtenir le paiement de la somme de 51 276,81 euros, la cour d'appel a énoncé qu'elle produit, en pièce 7 de son dossier, toute une série

B..., ressortissant serbe, et Mme O..., ressortissante bosnienne, sont entrés irrégulièrement en France en septembre 2003 avec leurs trois enfants.

, lui touchait la poitrine, les fesses, les cuisses ; qu'elle ajoutait qu'il l'avait également prise une fois en photographie alors qu'elle était nue et lui imposait des baisers, lui caressait le sexe

examinant les chefs de préjudice soumis à recours, les juges du second degré ont déduit des sommes devant revenir à Pascal X... un capital de 416.427,14 euros comme étant représentatif des prestations servies

Odette, PETIT Serge, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 3 juillet 1989, qui pour complicité de proxénétisme, les a condamnés respectivement à 8 000 francs et 50

pudeur sur Cécile X... et renaud X..., mineurs de moins de quinze ans dont il était l'ascendant légitime ; "aux motifs que ces attentats aux moeurs ont consisté en des attouchements de X... sur le sexe

son vélo ; que ce dernier l'avait amenée dans le fond du jardin où il y a une cabane à lapins puis avait enlevé son pantalon et son slip, fermé la cabane à clé et pris sa main pour qu'elle touche son sexe