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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
943 résultats pour « telephone »
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EXTRAIT
Article Annexe 4 (suite)
SDA26 Quand je circule en Espagne, quel numéro de téléphone est-il conseillé d'utiliser pour appeler les secours à partir d'un portable ?
LEGIARTI000048431955
premier axe stratégique du plan, relatif aux infrastructures, a permis de doter le ministère d'équipements individuels performants et d'un système moderne de visioconférence ainsi que de le faire bénéficier d'une amélioration des réseaux et de la téléphonie
Article Annexe 8-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 98
Le démarchage physique ou téléphonique, ainsi que tout message textuel envoyé sur un terminal téléphonique mobile sont par ailleurs exclus. La sollicitation personnalisée précise les modalités de détermination des honoraires du professionnel. III.
Article Annexe I à l'article D212-78
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45
Les noms et les adresses complètes, ainsi que les numéros de téléphone, télex et télécopie de l'expéditeur et du destinataire ; 2.
Article Annexe II
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44
transports, préalablement à la présentation du véhicule au chargement, par écrit ou par tout moyen électronique de transmission et de conservation des données, les indications suivantes : – les noms et les adresses complètes, ainsi que les numéros de téléphone
Article Annexe V
3222-4, L. 3223-3 et L. 3242-3, préalablement à la présentation du véhicule au chargement, par écrit ou par tout autre procédé en permettant la mémorisation, les indications suivantes : a) Les noms et les adresses complètes, ainsi que les numéros de téléphone
Article Annexe III
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 52 > 53
chargement, par écrit ou par tout moyen électronique de transmission et de conservation des données, les indications suivantes : b) Le nom et l'adresse complètes du destinataire ainsi que, le cas échéant, son adresse électronique, ses numéros de téléphone
Avec ou sans support présent 1.1 Formulation de consignes. 1.2 Questionnement à des fins d'information. 1.3 Communication téléphonique. 1.4 Entretien. 1.5 Réponse argumentée à une demande. 1.6 Restitution d'un message, reformulation personnalisée d'un
de doute Application des consignes Chronologie des priorités Prise de décision : gestion de l'évacuation Alerte des sapeurs-pompiers Le service local de sécurité L'accueil des sapeurs-pompiers 2 h 00 Matériels et documentations recommandés Téléphone
Article Annexe 130-A.2 Parties 3, 4
Exploitant du navire : nom, adresse, téléphone, télécopie, personne en charge du dossier, adresse de messagerie électronique. 6. Chantier de construction : mêmes renseignements. 7. Date de signature du contrat. 8.
Article Annexe I (suite)
à écrire et équipement électronique 4.3.2.17 PCH élément 2/ Machines à écrire et de traitement de texte 4.3.2.18 PCH élément 2/ Aides pour dessiner et écrire 4.3.2.19 PCH élément 2/ Aides à la lecture non optique 4.3.2.20 PCH élément 2/ Téléphones
Article Annexe VII
Informer et répondre à un client ou à un fournisseur au téléphone ou en face à face Donner les raisons d'un problème (retard de livraison, avaries, etc.)
Article Annexe
Téléphone : (33) (0)1-53-89-80-00. Télécopie : (33) (0)1-42-25-57-97. Courriel : info@inao.gouv.fr Groupement demandeur : Syndicat de défense de la figue de Solliès, 345, chemin des Laugiers, 83210 Solliès-Pont. Téléphone : (33) (0)4-94-28-94-37.
Article Annexe Ia
Ressources Moyens Liaisons fonctionnelles Autonomie, responsabilité - La demande du client reçue par téléphone, courriel, télécopie, échange de données informatisé (EDI)... ; - des informations sur le client ; - un accès à une base de données
Article Annexe I
électricité, réseaux de fluides) ; - les mesures à prendre en cas de fuite sur un récipient ou une canalisation contenant des substances dangereuses ; - les moyens d'extinction à utiliser en cas d'incendie ; - la procédure d'alerte avec les numéros de téléphone
cas de fuite sur un récipient ou une canalisation contenant des substances dangereuses, notamment les conditions de rejet prévues au point 5.7 ; - les moyens d'extinction à utiliser en cas d'incendie ; - la procédure d'alerte avec les numéros de téléphone
LEGIARTI000024751461
Traducteur 379-750 A compter du 1er août 1996 (a)-La carrière se poursuit hors échelle GRADES ET EMPLOIS CLASSEMENT HIERARCHIQUE OBSERVATIONS Ingénieur adjoint 425-612 Contrôleur principal des installations téléphoniques
LEGIARTI000050986431
sur le territoire national Articles R. 229-41 et R. 229-42 6 mois Autorisation au titre des modalités d'application de la réglementation en cœur de parc national Article L. 331-4-1 4 mois Autorisation exceptionnelle pour ligne électrique ou téléphonique
Article Annexe VI
Le nom et l'adresse (y compris le numéro de téléphone) du responsable de la mise sur le marché établi à l'intérieur de la Communauté, qu'il soit le fabricant, l'importateur ou le distributeur. 2.
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