Determining that the situation in the region continues to constitute a threat to international peace and security, Acting under Chapter VII of the [UN] Charter, ... 4.

Schlussanträge des Generalanwalts VerLoren van Themaat vom 11.

Schlussanträge des Generalanwalts VerLoren van Themaat vom 15.

au titre de la campagne 2024-2025 ; 2°) d’enjoindre au président de l’Université Jean Monnet Saint-Etienne de lui accorder un congé pour recherches ou conversions thématiques au titre de la campagne

X..., engagé par l'association Théâtre musical de Paris Châtelet en qualité de machiniste, a été victime le 3 mai 1992 d'un accident du travail pris en charge au titre de la législation professionnelle

Y... touchant les arrestations et les sévices que lui aurait valu son activité politique, d'une part, sa prétendue qualité d'auteur de pièces de théâtre à caractère politique, d'autre part, n'étaient pas

un extrait d'une oeuvre cinématographique, l'option B qui porte sur une explication d'un texte tiré de l'une des oeuvres figurant au programme ou d'une oeuvre qui était, cette année là, une pièce de théâtre

A SIGNE AVEC MME C..., AU COURS DES ANNEES 1970, 1971, 1972 ET 1973, QUATRE CONTRATS D'ASSOCIATION EN PARTICIPATION EN VUE DE LA PRODUCTION DE DIVERS SPECTACLES DE THEATRE ; QUE LES CONTRATS CONCLUS ENTRE

A..., suivant convention du 10 mars 1977, une étude sur l'orientation à donner au théatre municipal moyennant une rémunération forfaitaire, a contesté la décision de la caisse primaire d'assurance maladie

de délivrer la chose comprend ses accessoires et tout ce qui a été destiné à son usage perpétuel ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 12 juillet 1994), que la société civile immobilière du Théâtre

fonctionnement de cet établissement continue, malgré plusieurs mises en garde, de troubler l'ordre et la tranquillité publics ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que l'exploitation du café théâtre

Has there been a violation of the applicants’ right to freedom of expression contrary to Article 10 of the Convention?   2.

X... en 1976 et 1977 en qualité successivement de conseiller technique du "Théâtre national de Chaillot", de conseiller technique à la direction générale des affaires culturelles du ministère des affaires

2005 en qualité de violoniste exerçant au sein du nouvel orchestre de Saint-Etienne, devenu à la fin de l'année 2004 l'Orchestre symphonique de Saint-Etienne (OSSE) lequel dépend de l'Esplanade, opéra-théâtre

salaire calculé sur la base du SMIC, le conseil de prud'hommes, après s'être référé à l'article 4 de l'annexe, concernant le personnel de placement, à la convention collective nationale du personnel des théatres

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Banque de Savoie, société anonyme, dont le siège social est 6, Boulevad du Théâtre

bailleurs de leurs propres obligations, a retenu, sans trancher une contestation sérieuse et sans dénaturation, que le bail qui liait les parties était un bail tout commerce, que la création d'une école de théâtre

Claude X..., entreprise générale, demeurant lotissement Le Stang Combrit (Finistère) Pont l'Abbé, 2°) de la société civile immobilière du Théâtre, dont le siège est ... de l'Isle, à Quimper (Finistère

provision, la somme de 682 028,30 euros hors taxe sauf à parfaire en réparation des préjudices subis dans le cadre de l'exécution de la convention relative aux modalités opérationnelles d'occupation des théâtres

dossier que la requérante a été libérée du centre de rétention administrative n° 2 du Mesnil-Amelot (Seine-et-Marne) dans lequel elle était retenue et a indiqué résider à Paris (75015), 103 rue du Théâtre