Vitrailliste 224v 3 ans Centre international du vitrail (CIV) IV Dessinateur(trice) en bâtiment 230n 3 ans Association de formation professionnelle polytechnique de Touraine (AFPP Touraine) IV Opérateur de diagnostic immobilier 232r 3 ans Oméga expertise

Article L32-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 14

Code des postes et des communications électroniques

Cette personne : 1° Peut les accompagner lors de leurs contrôles et prendre connaissance de tout document ou élément nécessaire à la réalisation de sa mission ou de son expertise ; 2° Ne peut effectuer aucun acte de procédure pénale ou administrative

Article L1264-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 56 > 09

Code des transports

Le président désigne toute personne compétente pour réaliser, le cas échéant, un audit comptable ou une expertise. Les enquêtes donnent lieu à procès-verbal. Un double en est transmis dans les cinq jours aux parties intéressées.

Article Annexe

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MOBILE/ORANGE/SFR Hougueyra Est 388573 6409089 LOT1_2019_Site_ZN_33_002_S1 2 Lubec 389566 6409440 Hougueyra Ouest 385579 6407894 LOT1_2019_Site_ZN_33_002_S2 Hougueyra Nord 385775 6408484 Hougueyra Sud 386212 6407717 2019_03_11-1 Occitanie Aude

LEGIARTI000051513171

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-Expertise du CPDPN I.-Médecine fœtale à visée diagnostique Le CPDPN offre une expertise dans les divers domaines de la médecine fœtale à visée diagnostique.

LEGIARTI000027993579

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L'ANR peut à sa demande solliciter des expertises externes, fournir des expertises internes, solliciter les expertises existantes du MESR et fournir les informations nécessaires au jury, et notamment celles rendues publiques par l'AERES. 2.3 bis. - Critères

LEGIARTI000033523341

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Modalités de mise à disposition de l'agence régionale de santé d'une expertise en prévention et promotion de la santé ou en logistique.

Article Annexe

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un mineur sans avis de la commission pluridisciplinaire des mesures de sûreté, rendu à la suite d'une évaluation pluridisciplinaire de dangerosité réalisée dans un service spécialisé chargé de l'observation des personnes détenues et assortie d'une expertise

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Aucune expertise ne se réduira à de simples données d'examen ni à des conclusions diagnostiques. Celles-ci devront s'appuyer sur une démarche logique, rigoureuse, claire, aisément compréhensible par tous.

Article Annexe 2

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CGT-PJJ 1 1 SNPES-PJJ/FSU 5 5 UNSA-SPJJ 1 1 Poitou-Charentes CGT-PJJ 1 1 SNPES-PJJ/FSU 4 4 UNSA-SPJJ 1 1 Puy-de-Dôme SNPES-PJJ/FSU 4 4 UNSA-SPJJ 1 1 Pyrénées-Orientales-Aude

Article 3

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son représentant ; h) Le président de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP) ou son représentant ; 8° Au titre du collège des personnalités qualifiées, deux membres nommés à raison de leurs compétences et expertise

Article Annexe 3

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. - Première étape de la méthodologie : Préalable : dans l'hypothèse où l'expert n'est pas celui qui a délivré le 1er rapport, un second expert doit, une fois missionné, examiner, indépendamment de la 1re expertise, le véhicule dans l'état où il se trouve

Article L232-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 41 > 47

Code du sport

personnel d'encadrement de ces sportifs ; elle est, dans le cadre de ce programme, l'autorité en matière d'éducation contre le dopage ; 13° Elle est associée aux activités internationales dans le domaine de la lutte contre le dopage et apporte son expertise

Article Annexe I (suite)

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Région Languedoc-Roussillon Aude Bibliothèque municipale de Carcassonne 2 Bibliothèque municipale de Narbonne 2 Bibliothèque départementale de prêt 3 Gard Bibliothèque municipale d'Alès 2 Bibliothèque municipale

LEGIARTI000043570558

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Clermont-Ferrand Puy-de-Dôme Alpes de-Haute-Provence Saint-Étienne Isère Hautes-Alpes Saint-Étienne Isère Alpes-Maritimes Montpellier Hérault Ardèche Clermont-Ferrand Puy-de-Dôme Ardennes Metz Moselle Ariège Bordeaux Gironde Aube Metz Moselle Aude

Article 1

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schémas pluriannuels de stratégie immobilière des services déconcentrés et des opérateurs à la mission politique immobilière de l'Etat au sein du service France Domaine Direction générale des finances publiques Adjoint au chef du bureau "expertise

Article IV

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d'études informatiques et d'organisation. 74. 1GA 1, 10 TC Services divers rendus principalement aux entreprises non désignés par ailleurs. 74. 1GB 1, 10 Holdings. 74. 1JA 1, 10 Cabinets d'études techniques : agences de brevets, expertises

Article 1

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ou portés par des personnes physiques qui changent d'aéronef ou de navire et qui ont été autorisées par leurs autorités nationales à les détenir ou à les porter ; c) Les matériels réexportés en suite d'admission temporaire pour essai, expérience, expertise

Article 138

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 15

Code de procédure pénale

Les rapports des expertises réalisées pendant l'enquête ou l'instruction sont adressés au médecin ou au psychologue, à leur demande ou à l'initiative du juge d'instruction.

Article 44

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suivant : DÉPARTEMENT DIMINUTION MONTANT DIMINUTION TOTAL Ain Aisne Allier Alpes-de-Haute-Provence Hautes-Alpes Alpes-Maritimes Ardèche Ardennes Ariège Aube -818 833 -818 833 Aude

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