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867 résultats pour « Avonture »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Chambre civile

67f57aa4bbf04ef7857bead6

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

] [Adresse 69] au titre d’une obligation de faire sous astreinte, ce qui ne relève pas de l’objet de la garantie souscrite ; - JUGER qu'elles sont bien fondées à faire valoir l’absence d’aléa, si d’aventure

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301090

Cassation

15 octobre 2015

15 octobre 2015

remise par la société Groupe Royal Polmen et en excluant de son étude tous éléments permettant aux époux Y... de réaliser I'existence des risques inhérents à I'investissement proposé et de les apprécier avont

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1992:0625JUD001377888

Admin. suprême

25 juin 1992

25 juin 1992

sens pourtant moralement obligé, envers ce jeune homme rencontré à l’hôpital communal, de rassembler mon courage pour vous proposer la chose suivante: essayons de faire le ménage, de sorte que les aventuriers

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a0cad3ecdc6046d4739d88f

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Monsieur [G] sollicite une indemnisation journalière du déficit fonctionnel temporaire d’un montant de 27 euros, tandis que la AVANSSURE ASSURANCE propose la somme de 24 euros.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2003487_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

sa destination et ne permet pas d'engager un recours décennal contre les constructeurs ; le défaut d'exécution ne lui était pas imputable, n'étant pas en charge de placer le liner manquant ; et si d'aventure

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:1115JUD001887791

Admin. suprême

15 novembre 1996

15 novembre 1996

nôtres, sous prétexte de défendre le droit de la communauté turco-musulmane de Thrace occidentale, osent encore demander le vote de nos concitoyens honnêtes et justes; il est pénible de voir que ces aventuriers

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2301179_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

le contact avec les dalles douloureux, et exposent les usagers à un risque de brûlure, de jeunes enfants ayant d’ailleurs été gravement brûlés aux pieds en juin 2018 et le 12 août 2025 après s’être aventurés

Source officielle

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