A...qui a bien affirmé avoir signé de sa main ce procès-verbal ; que c'est avec beaucoup de conviction que M.

qu'ils se soient l'un et l'autre déplacés chaque jour pour un achat de pain alors qu'ils habitent sous le même toit ; les attestations de Geneviève et Charles-Henri D... sont rédigées en termes beaucoup

suivre des formations, mais que les formations qualifiantes leur étaient le plus souvent refusées ; que de plus, lorsqu'ils avaient suivi avec succès des formations professionnelles, ils avaient connu beaucoup

lieux, que l'incendie criminel avait pu prendre et se développer (arrêt, pp. 4 et 5) ; que le contentieux entre Mohamed X... et la propriétaire du fonds avait été vif, et que Mohamed X... avait conçu beaucoup

Jean-Michel X... aurait déclaré " je suis allé trop loin ", ce qui veut dire, selon l'expert, dépasser le rein et donc risquer de blesser d'abord les vaisseaux rénaux, en particulier les veines qui sont beaucoup

l'arrêt attaqué a déclaré Christian Y... coupable du délit de non-représentation d'enfant ; "aux motifs propres que les premiers juges par une motivation que la Cour fera sienne, ont analysé avec beaucoup

Z... de se conformer à ses attributions de directeur technique" ne pouvait être retenu à ce titre dès lors que la cour d'appel avait constaté que les véritables fonctions, beaucoup plus vastes, de M.

Nous avons réussi avec beaucoup de difficultés à maintenir la vente en proposant au client un chèque de 4 000 euros de dédommagement.

Le rapport de Mme Beaucourt, magistrate désignée, a été entendu, au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, magistrate désignée, - les observations de Me Claeys, représentant M.

A à l'aide juridictionnelle et de la renonciation de Me Amari de Beaufort à percevoir la part contributive de l'Etat, ce dernier versera à Me Amari de Beaufort la somme de 1 250 euros au titre des dispositions

tribunal administratif de Nantes, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, d'ordonner la suspension de l'exécution de l'arrêté du 12 octobre 2022 par lequel la commune de Beaufort-en-Anjou

avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Monsieur [D] [L] assisté de Maître Baptiste BEAUCOURT

santé de Madame [T] [M] ne lui permet pas d’être présent à l’audience de ce jour, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître Baptiste BEAUCOURT

..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 octobre 1999 par la cour d'appel de Besançon (chambre sociale), au profit de l'association AAPA, dont le siège est Maison Retraite, ... de Lattre, 90500 Beaucourt

Binand, président, - Mme Beaucourt, conseillère, - M. A, magistrat honoraire. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juillet 2023. Le président-rapporteur, signé C.

Binand, président, - Mme Beaucourt, conseillère, - M. B, magistrat honoraire. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juillet 2023. Le président-rapporteur, signé C.

Délibéré après l'audience du 12 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Féménia, présidente-rapporteure, Mme Beaucourt, conseillère, M. Boileau, conseiller.