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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
61372629cd58014677423696
13 novembre 2001
13 novembre 2001
d'une voie à grande circulation composée de deux voies de circulation avec limitation de la vitesse à 50 km/ h matérialisée par des panneaux ; " " Serge Z... expliquait qu'il revenait avec son fils Benoît
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301213
17 octobre 2012
17 octobre 2012
Benoît X..., leur petit-fils et fils ; que la SCEA a contesté ces congés ; que M.
Source officielleRéférés
68e88b7d3ea43407b9fbb8e2
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Les parties disposeront alors d'un délai de trois semaines pour faire parvenir leurs observations récapitulatives.
Source officielleRéférés
68e02d9e74e929a9d8fc15c9
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Les parties disposeront alors d'un délai de trois semaines pour faire parvenir leurs observations récapitulatives.
Source officielleRéférés
68e02d9f74e929a9d8fc1616
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Les parties disposeront alors d'un délai de trois semaines pour faire parvenir leurs observations récapitulatives.
Source officielleRéférés
6708339e89f19e8c50fb303b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[M] [T] à faire procéder à ses frais avancés aux travaux de remise en état préconisés par l’expert ; Rappelons que l’expert peut s’adjoindre d’initiative, si besoin est, un technicien dans une autre
Source officielleRéférés
6866e3d5d33109fd079b545d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Les parties disposeront alors d'un délai de trois semaines pour faire parvenir leurs observations récapitulatives.
Source officielleRéférés
67eeeb3cb848dd6814c63de9
3 avril 2025
3 avril 2025
[M] [Y] et Mme [R] [Y] à faire procéder à ses frais avancés aux travaux de remise en état préconisés par l’expert; Rappelons que l’expert peut s’adjoindre d’initiative, si besoin est, un technicien dans
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
61627773a2bc6369e8386d6e
2 octobre 2013
2 octobre 2013
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Juillet 2013, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benoît
Source officielleciv1
613723b4cd5801467740d25a
20 février 2001
20 février 2001
Benoît X..., demeurant ..., 2 / de M.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69f326cccdc6046d4711fb76
27 avril 2026
27 avril 2026
précisant que la société n'avait plus d'activité depuis le 31 mars 2026, Il résulte des informations recueillies par le tribunal et des pièces produites que la SARL ABNL se trouve dans l'impossibilité de faire
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69f326e3cdc6046d4711fd69
27 avril 2026
27 avril 2026
2020B00041) FIXE au regard des pièces produites et des inscriptions de privilèges provisoirement la date de cessation des paiements au : 14/04/2026 NOMME en qualité de juge-commissaire : Monsieur Benoit
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69f32714cdc6046d4712018f
27 avril 2026
27 avril 2026
sollicité l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire, Il résulte des informations recueillies par le tribunal et des pièces produites que la SARL APGALOD se trouve dans l'impossibilité de faire
Source officielleChambre 21
69f58377cdc6046d474ad146
15 avril 2026
15 avril 2026
Benoît ANDRÉ assisté de Mme Coumba DIALLO commis greffier.
Source officielleExpropriation
63d0d57e81a7b805de12b483
24 janvier 2023
24 janvier 2023
[Adresse 2] [Localité 3] Non comparante, représentée par Me Benoît MARTIN de la SELARL BM&A AVOATS, avocat postulant au barreau d'Angers, substitué par Me Pierre BROSSARD, avocat au barreau d'Angers
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b50aa0cdc6046d479f7e73
20 janvier 2025
20 janvier 2025
que la société n'avait plus d'activité depuis le 31/12/2024, Il résulte des informations recueillies par le tribunal et des pièces produites que la SARL BUBBLE'VET se trouve dans l'impossibilité de faire
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c8957acdc6046d475b625e
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Madame, [H], [N], salariée, s'en rapporte à justice, Il résulte des informations recueillies par le tribunal et des pièces produites que la Société RYC PARFUMERIE se trouve dans l'impossibilité de faire
Source officielleETRANGERS
67061e6efde28ee4207114d8
8 octobre 2024
8 octobre 2024
ordonnant le maintien au centre de rétention de : [H] [T] né le 11 Décembre 1995 à ALGÉRIE de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 07 octobre 2024 à 20 h 59 par courriel, par Me Diane BENOIT
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2502515_20250423
23 avril 2025
23 avril 2025
La présidente du tribunal administratif de Versailles a désigné Mme Benoit pour statuer sur les requêtes relevant la procédure prévue aux articles L. 921-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2507397_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
C... l’autorité parentale conjointe sur leurs deux enfants D... et A..., la famille a quitté Prades sur Lez, et suite au désaccord parental elle a inscrit ses enfants à l’école Benoite Groult de Montpellier
Source officiellePage 44 sur 949