Sàrl LES 1001 SAVEURS DE [M] [Adresse 1] Activité : Les services de traiteur aux particuliers et aux entreprises, à domicile ou dans les lieux choisis par le client, l'organisation de cocktails, buffets

A... et de tout occupant de son chef du logement qu’il occupe sans droit ni titre au sein de la résidence universitaire Martin Luther King, sise 20/26 rue Bernard Buffet à Paris (17e arrondissement) ;

La société Fanju exploite une buvette en plein air avec terrasse, située place Jules Grandclément, à Villeurbanne, cette place couvrant une superficie de plus de 10 000 m².

justice administrative, l'expulsion de Mme A et de tout occupant de son chef, du logement qu'elle occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire " Martin Luther King " 20-26 rue Bernard Buffet

The bullet entered through the rear window and Ali Riza Aytekin was killed by the bullet which entered his skull before exiting through the front window.

application de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, la procédure de concours de maîtrise d'oeuvre ayant pour objet l'étude et la réalisation des travaux de restauration du Parc des Buttes

aux avancements de niveaux au choix au 1er janvier 2006) ; qu'antérieurement, la durée de la butée d'ancienneté était de 6 ans pour les agents des groupes 1 à 6 et de 7 ans pour les agents des groupes

Özcan Erol avait transformé une partie de sa maison de Dikili en une buvette.

barreau de PARIS, toque : D1998 assisté de Me Jean-François TESSLER, avocat plaidant du barreau de PARIS, toque : E2030 Monsieur [Y] [B] [Adresse 8] [Adresse 4] représenté par Me Frédéric BURET

Sarraz-Bournet, président, Miribel et Buet, conseillers ; qu'à cette date "M. le président a avisé les parties que l'affaire était mise en délibéré au 12 novembre 1987, où l'arrêt suivant a été rendu,

Dans le cadre de son activité, elle a obtenu l'autorisation, par arrêté du maire de la commune d'Annet-sur-Marne du 24 février 2006, de réaliser des travaux divers pour la modification de la butte paysagère

B A et Mme C E, représentés par Me Buffet, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la délibération du 9 mars 2020 par laquelle le conseil municipal de la commune des Bois d'Anjou a approuvé le plan local

F, l'association Sauvons la Butte rouge et l'association Châtenay patrimoine environnement, MM.

lieu car son frère ne s'était pas présenté au rendez-vous; Que plus tard, s'étant rendu compte de l'arrestation de Y..., I... a reconnu être parti en emportant la somme de 50 000 francs cachée dans le buffet

des intimés qui portent atteinte à son droit de propriété et de passer, en conséquence ordonner aux intimées au besoin sous telle astreinte qu'il plaira de retirer à leurs frais le portail U du plan Buet

L. 62 du code des débits de boissons et de lutte contre l'alcoolisme, le PREFET DE MAINE-ET-LOIRE a prononcé par l'arrêté attaqué du 4 juillet 1988 la fermeture, pour une durée de deux mois, de la buvette

autorisé des agents de la direction générale des impôts en vertu de l'article L. 16 B du livre des procédures fiscales à effectuer des visites et des saisies de documents dans le local professionnel du buffet

BUTEL ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par C. BENEIX-BACHER, président, et par M.