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DÉCISION / ECLI
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civ3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300466
17 mai 2018
Corbel, conseiller référendaire rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Corbel , conseiller référendaire, les observations de la SCP Rousseau
civ1
ECLI:FR:CCASS:2019:C101011
27 novembre 2019
Mme Le Gall, conseiller référendaire rapporteur, Mme Kamara, conseiller doyen, Mme Randouin, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Le Gall, conseiller référendaire, les observations de la SCP Rousseau
civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C200968
4 juillet 2019
Boiffin, conseiller, les observations de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de Mme L..., de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Predictis, de la SCP Célice, Soltner, Texidor et
soc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO00961
19 mai 2016
Chauvet, conseiller, les observations de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de la société UPS SCS France, de la SCP Célice, Blancpain, Soltner et Texidor, avocat de la société [...] , ès qualités, de la
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10230
4 mars 2020
Ricour, conseiller, les observations écrites de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de M.
Pôle 4 - Chambre 5
660e43150740db0008fa94cb
3 avril 2024
RONZEAU ET ASSOC, avocat au barreau de PARIS, toque : P0499 substitué par Me Stéphanie BACH à l'audience COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 6 février 2024, en audience publique
Chambre Commerciale
6881beb853f7f060d28c78bd
23 juillet 2025
en Velay du 30 Avril 2024, enregistrée sous le n° 20/00176 COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Mme Sophie NOIR, Conseiller Madame Anne Céline
ECLI:FR:CCASS:2020:C110025
15 janvier 2020
Q..., de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de Mme R..., après débats en l'audience publique du 3 décembre 2019 où étaient présents Mme Batut, président, M.
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10139
6 février 2019
Pion, conseiller, Mme Z..., avocat général, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Gauthier, de la SCP Thouvenin
Pôle 5 - Chambre 2
63b91ad5b63d827c909caccc
6 janvier 2023
social situé [Adresse 6] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 7] MALTE Représentés par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD - SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque J 125 Assistés de Me Céline
Chambre A - Civile
635b7183b201587f74be0110
18 août 2022
[Adresse 12] [Localité 17] Représentée par Me Flavien MEUNIER de la SELARL LEXCAP, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier 13501467, et Me Céline DELAGNEAU, avocat plaidant au barreau
ECLI:FR:CCASS:2017:C300968
14 septembre 2017
SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat de la société mutuelle L'Auxiliaire, de la SCP Potier de La Varde, Buk-Lament et Robillot, avocat de la société Bouygues énergies et services, de la SCP Célice
ECLI:FR:CCASS:2021:C200955
14 octobre 2021
Ittah, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société Axa France Iard et de Mme [W], veuve [R], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Axa
ECLI:FR:CCASS:2021:C201077
25 novembre 2021
Sur le rapport de Mme Cassignard, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Gan assurances, de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance
ECLI:FR:CCASS:2019:C202154
19 décembre 2019
J..., de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Synergie SE, de la SCP Coutard et Munier-Apaire, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2021:C200190
11 mars 2021
Besson, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Générali vie, de la SCP Marc Lévis, avocat de la société d'Exploitation Mab, de la SCP Rousseau et Tapie, avocat
ECLI:FR:CCASS:2018:C200435
29 mars 2018
Savatier, conseiller doyen, Mme Parchemal, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme E..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société
ECLI:FR:CCASS:2020:C200434
20 mai 2020
Sur le rapport de Mme Touati, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Inora Life, de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2019:C200810
13 juin 2019
Boiffin, conseiller, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Generali Vie, de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de Mme Q..., l'avis de Mme Nicolétis, avocat général
ECLI:FR:CCASS:2019:C200809
Boiffin, conseiller, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Generali vie, de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de Mme R..., l'avis de Mme Nicolétis, avocat général
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