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906 résultats pour « Céline Rousseau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300466

Cassation

17 mai 2018

17 mai 2018

Corbel, conseiller référendaire rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Corbel , conseiller référendaire, les observations de la SCP Rousseau

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C101011

Cassation

27 novembre 2019

27 novembre 2019

Mme Le Gall, conseiller référendaire rapporteur, Mme Kamara, conseiller doyen, Mme Randouin, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Le Gall, conseiller référendaire, les observations de la SCP Rousseau

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200968

Cassation

4 juillet 2019

4 juillet 2019

Boiffin, conseiller, les observations de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de Mme L..., de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Predictis, de la SCP Célice, Soltner, Texidor et

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00961

Cassation

19 mai 2016

19 mai 2016

Chauvet, conseiller, les observations de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de la société UPS SCS France, de la SCP Célice, Blancpain, Soltner et Texidor, avocat de la société [...] , ès qualités, de la

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10230

Cassation

4 mars 2020

4 mars 2020

Ricour, conseiller, les observations écrites de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

660e43150740db0008fa94cb

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

RONZEAU ET ASSOC, avocat au barreau de PARIS, toque : P0499 substitué par Me Stéphanie BACH à l'audience COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 6 février 2024, en audience publique

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6881beb853f7f060d28c78bd

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

en Velay du 30 Avril 2024, enregistrée sous le n° 20/00176 COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Mme Sophie NOIR, Conseiller Madame Anne Céline

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110025

Cassation

15 janvier 2020

15 janvier 2020

Q..., de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de Mme R..., après débats en l'audience publique du 3 décembre 2019 où étaient présents Mme Batut, président, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10139

Cassation

6 février 2019

6 février 2019

Pion, conseiller, Mme Z..., avocat général, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Gauthier, de la SCP Thouvenin

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

63b91ad5b63d827c909caccc

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

social situé [Adresse 6] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 7] MALTE Représentés par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD - SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque J 125 Assistés de Me Céline

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

635b7183b201587f74be0110

Appel

18 août 2022

18 août 2022

[Adresse 12] [Localité 17] Représentée par Me Flavien MEUNIER de la SELARL LEXCAP, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier 13501467, et Me Céline DELAGNEAU, avocat plaidant au barreau

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300968

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat de la société mutuelle L'Auxiliaire, de la SCP Potier de La Varde, Buk-Lament et Robillot, avocat de la société Bouygues énergies et services, de la SCP Célice

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200955

Cassation

14 octobre 2021

14 octobre 2021

Ittah, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société Axa France Iard et de Mme [W], veuve [R], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Axa

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C201077

Cassation

25 novembre 2021

25 novembre 2021

Sur le rapport de Mme Cassignard, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Gan assurances, de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C202154

Cassation

19 décembre 2019

19 décembre 2019

J..., de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Synergie SE, de la SCP Coutard et Munier-Apaire, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200190

Cassation

11 mars 2021

11 mars 2021

Besson, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Générali vie, de la SCP Marc Lévis, avocat de la société d'Exploitation Mab, de la SCP Rousseau et Tapie, avocat

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200435

Cassation

29 mars 2018

29 mars 2018

Savatier, conseiller doyen, Mme Parchemal, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme E..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200434

Cassation

20 mai 2020

20 mai 2020

Sur le rapport de Mme Touati, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Inora Life, de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200810

Cassation

13 juin 2019

13 juin 2019

Boiffin, conseiller, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Generali Vie, de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de Mme Q..., l'avis de Mme Nicolétis, avocat général

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200809

Cassation

13 juin 2019

13 juin 2019

Boiffin, conseiller, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Generali vie, de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de Mme R..., l'avis de Mme Nicolétis, avocat général

Source officielle

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