CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 256 résultats pour « Chantaloi-Norde »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 3
Le profil en long présente une pente constante, ascendante du nord vers le sud de 3,025 %. Il est tel que prévu au plan qui figure à l'annexe n° 3.
LEGIARTI000032551013
Moulins-Yzeure 07 Centre hospitalier des Vals d'Ardèche Privas 07 Centre hospitalier de l'Ardèche méridionale Aubenas 07 Clinique du Vivarais Aubenas 07 Centre hospitalier privé Drôme Ardèche Guilherand-Granges 07 Centre hospitalier d'Ardèche Nord
LEGIARTI000023183182
547 Languedoc-Roussillon 4 022 877 275 938 76 674 4 375 489 Limousin 2 423 870 126 663 0 2 550 533 Lorraine 4 430 242 159 993 76 674 4 666 909 Martinique 1 223 556 0 38 337 1 261 894 Midi-Pyrénées 4 216 539 133 319 131 671 4 481 528 Nord
LEGIARTI000026790498
ouest et nord I7--0200 La Sienne Du point défini par les coordonnées L. 93 : X : 401498, Y : 6863286 au point défini par les coordonnées L. 93 : X : 370580, Y : 6889436 SIENNE, SOULES et côtiers ouest et nord I68-0400 L'Ay Du Du pont sur la RD. 94
Article Annexe II
Lorsque l'échelle spatiale d'évaluation correspond à la sous-région marine, les subdivisions Nord et Sud de la sous-région marine golfe de Gascogne peuvent faire l'objet d'évaluations distinctes.
Article Tableau (Suite 1)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34
Lawe De Béthune à la limite du département du Nord. idem. Lys D'Aire à la limite du département du Nord. idem. Scarpe D'Arras à la limite du département du Nord. idem. Canal d'Ardres Sur tout son cours. idem.
LEGIARTI000028252328
mosellan Département de la Nièvre Communauté de communes des Grands Lacs du Morvan La Maison des enfants de l'assistance publique et des nourrices Pays Bourgogne Nivernaise Pays d'accueil des activités tertiaires Département du Nord
Article Annexe I
notamment leur activité au-delà des limites de la zone économique exclusive sous juridiction française et/ ou n'étant pas immatriculés au port d'immatriculation de La Réunion (RU), en zones statistiques de la FAO 51 et 57 et les mers adjacentes situées au nord
LEGIARTI000045466976
ouvert non ouvert non ouvert non ouvert non ouvert Zone de défense et de sécurité Sud-Est externe : 2 externe : 2 non ouvert non ouvert non ouvert non ouvert non ouvert non ouvert non ouvert interne : 1 interne : 1 Zone de défense et de sécurité Nord
Article 2-2
du 15 août au 8 septembre 2024 inclus, le “club France paralympique” organisé par le Comité paralympique et sportif français, situé dans le périmètre formé par la grande halle de la Villette, située au 211, avenue Jean-Jaurès, 75019 Paris, la partie nord
Article 1
Pour le bassin « Bassin d'Arcachon et côte girondine Sud » et le bassin « estuaire de la Gironde et côte girondine Nord » : - du 19 au 26 décembre inclus, - du 3 au 8 janvier inclus, - du 17 au 24 janvier inclus, - du 2 février au 1er mars inclus.
Direction régionale des affaires culturelles de Bourgogne-Franche-Comté Secrétaire général Direction régionale des affaires culturelles de Languedoc-Roussillon et Midi-Pyrénées Secrétaire général Direction régionale des affaires culturelles de Nord-Pas-de-Calais
LEGIARTI000028545029
universitaire de Limoges 870000015 CRCM mixte ARS Lorraine Centre hospitalier universitaire de Nancy 540002078 CRCM pédiatrique ARS Midi-Pyrénées Centre hospitalier universitaire de Toulouse 310781406 CRCM pédiatrique ARS Nord
Article 1388 bis
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 66
. – Les I et II s'appliquent aux logements détenus, directement ou indirectement par le biais d'une filiale à participation majoritaire, par l'Etablissement public de gestion immobilière du Nord-Pas-de-Calais créé par l'article 191 de la loi n° 2000-1208
Thionville Circonscription judiciaire de Thionville Service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Nièvre Nevers Néant Circonscription judiciaire de Nevers Maison d'arrêt de Nevers Service pénitentiaire d'insertion et de probation du Nord
Article Annexe
Réseau sanitaire et sociale pour les malades d'Alzheimer et leur famille en Nord-Aveyron. Syndicat mixte du parc naturel régional des Grands Causses. Améliorer l'offre de services à la population en milieu rural.
Article 2
Il est prélevé en 2013 aux départements de la Meuse, du Nord et des Deux-Sèvres, en application de l'article 95 de la loi n° 2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux, un montant de 98 497 € correspondant à l'ajustement
Article Annexe 1
hospitaliers suivantes : FINESS juridique 460780091 FINESS géographiques 460000052 Etablissement CENTRE HOSPITALIER SAINT JACQUES Code comptable 046024 Ville du comptable SAINT-CÉRÉ Code CPU 02121 Libellé CPU MSA Midi-Pyrénées Nord
Article Annexe III
Nord Dunkerque, Lille-Europe. Oise Beauvais, gare routière de l'aéroport Beauvais-Tillé. Puy-de-Dôme Clermont-Ferrand Gare SNCF, Clermont-Ferrand Les Salins.
LEGIARTI000039349131
Saint-Barthélemy 3 4 Guyane 1 1 Haute-Savoie 3 5 Hauts-de-Seine 7 12 Indre 1 1 Indre-et-Loire 2 2 Isère 3 5 La Réunion 4 6 Loiret 2 3 Martinique 2 3 Meurthe-et-Moselle 1 1 Meuse 2 2 Nièvre 2 2 Nord
Page 44 · 1 256 résultats