CG EK, à M. et Mlle Chappelut, à Mme elodie Delmas, à Mme BS BO, à la société Immag (M.

IMMOBILIERE 3F [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Ronan PENNANEAC'H substituant Me Hela KACEM de la SELARL KACEM ET CHAPULUT, avocat au barreau de PARIS, toque : A0220 Et après avoir

JUKE BOX 88 [Adresse 2] [Localité 4] représentée de Me François-Xavier WEIN de l'AARPI CHAPEROT - WEIN, avocat au barreau d'EPINAL INTIME/ DEMANDEUR A L' INCIDENT : Monsieur [I] [V] né le [Date

à sa demande de copie de documents relatifs à la modification de certains plans cadastraux de la commune de Savennes, notamment du chemin vicinal n° 4 « de Savennes à la Randonnière » menant à la chapelle

D’HLM 3 F [Localité 3] C/ Madame [N] [Y] Copie exécutoire délivrée le (voir mention) : à : - SELARL KACEM ET CHAPULUT - Madame [N] [Y] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

HABITAT SOCIAL (anciennement dénommée OSICA) venant aux droits de la SA D’HLM EFIDIS C/ Madame [T] [R] épouse [C] Copie exécutoire délivrée le (voir mention) : à : - SELARL KACEM ET CHAPULUT

BN FF domicilié 149 Ruelle Jabelet à Porquéricourt (60400) ; Parcelle cadastrée section ZB n° 74, située Les Chapelains, appartenant à : * M.

secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par l'"office culturel de Cluny - fédération nationale d'animation globale", (OCC FNAG) représentée par son président demeurant au Château de Machy à Chasselay

Article 4 : La présente ordonnance sera notifiée : - à la ministre de la culture, - à la société d'architecture Alain Charles Perrot et Florent Richard, - à la société Chapelec, - à la société

Pascal A..., demeurant Chasselay à Vinay (Isère), en cassation d'un arrêt rendu le 19 septembre 1988 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section A), au profit de la société CUUF et Cie, dont le

litigieuses et ne pouvait céder plus que son droit, la commune s'était fondée dans ses conclusions d'appel (p. 2), sur un écrit de Cotoni, héritier de Muchielli, qui avait désigné X... en qualité de simple chapelain

Article 3 : La présente ordonnance sera notifiée au ministre des armées, à la société Entreprise Petit, à la société Sma SA, à la société Chapelec, à la société Axa France Iard, à la société Verre et métal

la ligne du téléphérique ; qu'avec une rapide prise de vitesse, ce glissement a entraîné la destruction des blochets par l'effet de leur frottement sur le câble tracteur ; que le tenue de l'attache "chapeau

rapport et déclare que le passif est supérieur à 1 million d'euros, que des licenciements sont prévus d'ici mai ou juin et que des recouvrements de créances sont en cours notamment auprès de la SCI LA CHAPELLE

application de l'article 700 du CPC, o 814,10 € au titre des dépens, soit 214,10 € pour les frais d'assignation et 600,00 € correspondant à une provision sur frais versée à la SCP FILIPPI ' TAMBOURA ' CHAPELET

consommation foncière par rapport à celle autorisée par le SCOT et la nécessité d'un calibrage du PLUiH par rapport aux perspectives du SCOT sur une période de douze ans avec l'objectif de conforter le " chapelet

LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX A REJETE LEUR DEMANDE DIRIGEE CONTRE LA DECISION DU 26 AVRIL 1980 PAR LAQUELLE LE MAIRE DE LA COMMUNE D'ANDIRAN LEUR A REFUSE LE PERMIS DE CONSTRUIRE UNE CHAPELLE

C..., représentée par Me Chatelais, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 28 juillet 2025 par laquelle l’Office français de l'immigration et de l'intégration lui a refusé, ainsi qu’à ses